Analyses sur les eaux usées, eaux potables, eaux issues du milieu naturel, composts et prestations connexes

Avis de marché (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyses sur les eaux usées, eaux potables, eaux issues du milieu naturel, composts et prestations connexes
Numéro de référence: FCS27_25
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Analyses eaux usées et boues
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
“Analyses eaux usées et boues <br/>”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques 📦
Adresse postale: 45 chemin des Carreaux Périmètre du Sivom Sage en Haute-Garonne (voir carte Cctp)
Code postal: 31120
Ville: Roques
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-12 📅
Date de fin: 2031-03-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Prélèvements et analyses d'eaux destinées à la consommation humaine (EDCH)
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prélèvements et analyses d'eaux destinées à la consommation humaine (EDCH)<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Analyses de compost
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:
“Analyses de compost<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Prélèvements et analyses en milieu naturel
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prélèvements et analyses en milieu naturel<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Vérification de la chaine d'auto-surveillance
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché:
“Vérification de la chaine d'auto-surveillance <br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance et de contrôle 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Assistance aux plans d'épandage
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:
“Assistance aux plans d'épandage <br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-28 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-28 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe publique locale les eaux du sage
Numéro d'enregistrement national: 3839
Adresse postale: 45 Chemin des Carreaux
Code postal: 31120
Commune postale: Roques
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Directeur Général
Courrier électronique: marches.publics@sivom-sag.fr 📧
Téléphone: 0562208950 📞
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40946 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40946 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La particularité de ce marché est qu'il est passé en groupement de commandes entre la Spl Les Eaux du Sage et le Sivom Sage”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: B9B55FBD-F202-D241-9C1CE3AF499DE8A0
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Bp 7015
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil1.tj-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561337113 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: B9B55FCC-BBEA-71E9-DB9776AA490E6B2A
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Bp 7015
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil1.tj-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561337113 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-858904 (2025-12-22)