L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Réalisation d'analyses sur les eaux usées, eaux potables, eaux issues du milieu naturel et sur les composts. Missions d'assistance à la réalisation des vérifications des chaines d'autosurveillance et des campagnes d'épandage
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-22.
Avis de marché (2025-12-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Analyses sur les eaux usées, eaux potables, eaux issues du milieu naturel, composts et prestations connexes
Reference number: FCS27_25
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Réalisation d'analyses sur les eaux usées, eaux potables, eaux issues du milieu naturel et sur les composts.
Missions d'assistance à la réalisation des vérifications des chaines d'autosurveillance et des campagnes d'épandage
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Type de contrat: services
Produits/services: Services d'analyses📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Analyses eaux usées et boues <br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-12 📅
Date de fin: 2031-03-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prélèvements et analyses d'eaux destinées à la consommation humaine (EDCH)<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Analyses de compost<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Prélèvements et analyses en milieu naturel<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Vérification de la chaine d'auto-surveillance <br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance et de contrôle📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Assistance aux plans d'épandage <br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-28 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
“La particularité de ce marché est qu'il est passé en groupement de commandes entre la Spl Les Eaux du Sage et le Sivom Sage” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: B9B55FBD-F202-D241-9C1CE3AF499DE8A0
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil1.tj-toulouse@justice.fr📧
Téléphone: 0561337000📞
Fax: 0561337113 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: B9B55FCC-BBEA-71E9-DB9776AA490E6B2A
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil1.tj-toulouse@justice.fr📧
Téléphone: 0561337000📞
Fax: 0561337113 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-858904 (2025-12-22)
Avis de marché (2026-01-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-11 16:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D0DCF17E-9E77-C56A-114902B4B78F6C8F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D0DCF190-026A-94E3-CBFF6B308322707D
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 28/01/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 11/02/2026 à 14h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/01/2026 à 16h00 au plus tard. Lire 11/02/2026 à 16h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 019-062545 (2026-01-26)