Analyses sur les eaux usées, eaux potables, eaux issues du milieu naturel, composts et prestations connexes
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Réalisation d'analyses sur les eaux usées, eaux potables, eaux issues du milieu naturel et sur les composts. Missions d'assistance à la réalisation des vérifications des chaines d'autosurveillance et des campagnes d'épandage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abiolab-Asposan
- • laboratoire Departemental De La Haute-Garonne
- • SOCIETE AUXILIAIRE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FERTILISATION
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services de surveillance et de contrôle
- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
- • Services de pathologie › Services d'analyses bactériologiques
- • Services techniques › Services d'assistance technique
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-22 | Avis de marché |
| 2026-01-26 | Avis de marché |
| 2026-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyses sur les eaux usées, eaux potables, eaux issues du milieu naturel, composts et prestations connexes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Analyses eaux usées et boues
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Analyses eaux usées et boues <br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques 📦
Adresse postale: 45 chemin des Carreaux Périmètre du Sivom Sage en Haute-Garonne (voir carte Cctp)
Code postal: 31120
Ville: Roques
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-12 📅
Date de fin: 2031-03-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvements et analyses d'eaux destinées à la consommation humaine (EDCH)
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Analyses de compost
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: Analyses de compost<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvements et analyses en milieu naturel
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Prélèvements et analyses en milieu naturel<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vérification de la chaine d'auto-surveillance
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Vérification de la chaine d'auto-surveillance <br/>
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance et de contrôle 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assistance aux plans d'épandage
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Assistance aux plans d'épandage <br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-28 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-28 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe publique locale les eaux du sage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45 Chemin des Carreaux
Code postal: 31120
Commune postale: Roques
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Directeur Général
Courrier électronique: marches.publics@sivom-sag.fr 📧
Téléphone: 0562208950 📞
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40946 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40946 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Bp 7015
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil1.tj-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561337113 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-858904 (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyses sur les eaux usées, eaux potables, eaux issues du milieu naturel, composts et prestations connexes
Numéro de référence:
FCS27_25
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Réalisation d'analyses sur les eaux usées, eaux potables, eaux issues du milieu naturel et sur les composts.
Missions d'assistance à la réalisation des vérifications des chaines d'autosurveillance et des campagnes d'épandage
Afficher plus
Produits/services: Services d'analyses 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Analyses eaux usées et boues
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Analyses eaux usées et boues <br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques 📦
Adresse postale: 45 chemin des Carreaux Périmètre du Sivom Sage en Haute-Garonne (voir carte Cctp)
Code postal: 31120
Ville: Roques
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-12 📅
Date de fin: 2031-03-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Prélèvements et analyses d'eaux destinées à la consommation humaine (EDCH)
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
Prélèvements et analyses d'eaux destinées à la consommation humaine (EDCH)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Analyses de compost
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: Analyses de compost<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Prélèvements et analyses en milieu naturel
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Prélèvements et analyses en milieu naturel<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Vérification de la chaine d'auto-surveillance
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Vérification de la chaine d'auto-surveillance <br/>
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance et de contrôle 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Assistance aux plans d'épandage
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Assistance aux plans d'épandage <br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-28 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-28 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe publique locale les eaux du sage
Numéro d'enregistrement national:
3839
Adresse postale: 45 Chemin des Carreaux
Code postal: 31120
Commune postale: Roques
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Directeur Général
Courrier électronique: marches.publics@sivom-sag.fr 📧
Téléphone: 0562208950 📞
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40946 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40946 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La particularité de ce marché est qu'il est passé en groupement de commandes entre la Spl Les Eaux du Sage et le Sivom Sage
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
B9B55FBD-F202-D241-9C1CE3AF499DE8A0
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Bp 7015
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil1.tj-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561337113 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-858904 (2025-12-22)
Avis de marché (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
250 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-11 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-11 16:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 858904-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 41edabed-15c2-487a-987b-a6ed4f37b473-01
Source: OJS 2026/S 019-062545 (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
250 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-11 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-11 16:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 858904-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
D0DCF17E-9E77-C56A-114902B4B78F6C8F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D0DCF190-026A-94E3-CBFF6B308322707D
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 28/01/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 11/02/2026 à 14h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/01/2026 à 16h00 au plus tard. Lire 11/02/2026 à 16h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 41edabed-15c2-487a-987b-a6ed4f37b473-01
Source: OJS 2026/S 019-062545 (2026-01-26)
Avis d'attribution de marché (2026-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 763 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-05-20 📅
Titre: Analyses eaux usées et boues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 763 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire departemental de la haute-garonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 76 Che Boudou
Code postal: 31140
Commune postale: Launaguet
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 216 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Abiolab-asposan
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 60 All Saint Exupery
Code postal: 38330
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Région: Isère 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe auxiliaire pour le developpement de la fertilisation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue De La Station
Code postal: 68700
Commune postale: Aspach-Le-Bas
Région: Haut-Rhin 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 099-355934 (2026-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 763 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Analyses eaux usées et boues
Prélèvements et analyses d'eaux destinées à la consommation humaine (EDCH)
Analyses de compost
Prélèvements et analyses en milieu naturel
Vérification de la chaine d'auto-surveillance
Assistance aux plans d'épandage
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Fcs27_25 lot 1
Date de conclusion du contrat: 2026-05-20 📅
Titre: Analyses eaux usées et boues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 763 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire departemental de la haute-garonne
Numéro d'enregistrement national:
40946-1-1-1
Adresse postale: 76 Che Boudou
Code postal: 31140
Commune postale: Launaguet
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 216 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Abiolab-asposan
Numéro d'enregistrement national:
40946-1-2-1
Adresse postale: 60 All Saint Exupery
Code postal: 38330
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Région: Isère 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe auxiliaire pour le developpement de la fertilisation
Numéro d'enregistrement national:
40946-1-3-1
Adresse postale: Rue De La Station
Code postal: 68700
Commune postale: Aspach-Le-Bas
Région: Haut-Rhin 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
40946-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
40946-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
40946-1-6-1
Informations complémentaires
Organe de révision
19C7A917-AC1D-25D7-D2976499B2C0DC7B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
19C7A929-9C80-D8F7-B765418A12568373
Source: OJS 2026/S 099-355934 (2026-05-22)
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