Amélioration de la connaissance de l’hydrologie des cours d’eau situés sur la Direction Territoriale des Bocages Normands et détermination des débits biologiques des cours d’eau principaux sur les départements du Calvados et de l’Orne (Bassin Seine Normandie)
Le présent marché a pour objet la détermination des débits biologiques des cours d’eau des départements du Calvados et de l’Orne et l’amélioration de la connaissance de l’hydrologie des cours d’eau de la Direction Territoriale des Bocages Normands dans un contexte de changement climatique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-31.
Avis de marché (2025-10-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Amélioration de la connaissance de l’hydrologie des cours d’eau situés sur la Direction Territoriale des Bocages Normands et détermination des débits biologiques des cours d’eau principaux sur les départements du Calvados et de l’Orne (Bassin Seine Normandie)
Reference number: 25-018
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la détermination des débits biologiques des cours d’eau des départements du Calvados et de l’Orne et l’amélioration de la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la détermination des débits biologiques des cours d’eau des départements du Calvados et de l’Orne et l’amélioration de la connaissance de l’hydrologie des cours d’eau de la Direction Territoriale des Bocages Normands dans un contexte de changement climatique.
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Type de contrat: services
Produits/services: Études techniques📦 Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la détermination des débits biologiques des cours d’eau des départements du Calvados et de l’Orne et l’amélioration de la...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la détermination des débits biologiques des cours d’eau des départements du Calvados et de l’Orne et l’amélioration de la connaissance de l’hydrologie des cours d’eau de la Direction Territoriale des Bocages Normands dans un contexte de changement climatique.Les prestations attendues sont décrites au paragraphe IV du CCTP.
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Informations complémentaires:
“Le présent marché comprend principalement une partie marché ordinaire à prix forfaitaires pour les prestations de l'étude définies au paragraphe IV du CCTP...”
Informations complémentaires
Le présent marché comprend principalement une partie marché ordinaire à prix forfaitaires pour les prestations de l'étude définies au paragraphe IV du CCTP et une partie à bons de commandes pour les prestations à prix unitaires pouvant être commandées dans une limite maximum de 60 000 € HT sur la durée du marché (réunions ou stations supplémentaires de débits biologiques).
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Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations seront exécutées dans les départements du Calvados et de l’Orne en partie et dans le département de la Manche.”
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 18 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée ferme de 18 mois à compter de sa notification.” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie d’exécution des prestations et moyens techniques affectés/matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l’équipe spécifiquement chargée d’exécuter les prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence du planning prévisionnel de réalisation des différentes prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Actions sociales et environnementales mises en place dans le cadre de l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1 30 17 34 00📞
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1 30 17 34 00📞
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 212-727810 (2025-10-31)