Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Numéro de référence: 2025-FCS-PAL-0014
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
1️⃣
Description du marché:
“Matériel portatif thermique pour les espaces verts, accessoires et pièces de rechange<br/>”
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Matériel portatif électrique pour les espaces verts, accessoires et pièces de rechange<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Matériel portatif ou sur remorque de travaux publics, accessoires et pièces de rechange<br/>”
Produits/services supplémentaires: Outils pour travaux routiers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Remorque d'un PTAC <3,5 tonnes, accessoires et pièces de rechange<br/>”
Produits/services supplémentaires: Remorques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Matériel agricole tracté et forestier, accessoires et pièces de rechange<br/>”
Produits/services supplémentaires: Faucheuses📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Petit matériel d'espaces verts sur tracteur ou porte-outils<br/>”
Produits/services supplémentaires: Porte-outils📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Matériel autoporté ou radiocommandé, accessoires et pièces de rechange<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Matériel Espaces verts spécifiques, accessoires et pièces de rechange<br/>”
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription à un registre de commerce : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr📧
Téléphone: 0381615050📞
URL: https://www.grandbesancon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅ Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: https://www.marches.grandbesancon.fr🌏
“L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les...”
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Grand Besançon Métropole
- Sybert
- Ville de Besançon
Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville de Besançon. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 35C9080E-A795-CA3D-89608587CE6179A9
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 35C907E7-E0BC-45C4-E53914E787F33B1E
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 075-250246 (2025-04-15)
Avis d'attribution de marché (2025-10-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 272 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Garantie des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 913863
Date de conclusion du contrat: 2025-07-22 📅
Titre: Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 744 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas demeterre
Numéro d'enregistrement national: 1631074-1-1-1
Adresse postale: 5 rue de l'industrie
Code postal: 25660
Commune postale: Saone
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.gida@demeterre.com📧
Téléphone: 0381557373📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 51442.69 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl jardival motoculture
Numéro d'enregistrement national: 1631074-1-2-1
Adresse postale: 15 rue des métiers
Code postal: 71330
Commune postale: St Germain Du Bois
Région: Saône-et-Loire🏙️
Courrier électronique: sylvain.melot@jardival.fr📧
Téléphone: 0620963587📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 99 894 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ludo materiel
Numéro d'enregistrement national: 1631074-1-3-1
Adresse postale: 7 rue du chêne
Code postal: 25770
Commune postale: Franois
Courrier électronique: ludomat.ludovic@orange.fr📧
Téléphone: 0381250949📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15851.92 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1631074-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 87387.17 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1631074-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 96745.7 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1631074-1-6-1
Commune postale: T Germain Du Bois
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 81 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1631074-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 115 280 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1631074-1-8-1
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 1695D513-09F8-9305-ED7EE7991C70F098
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1695D501-B4CC-F8D2-C6003264A7181274
Source: OJS 2025/S 203-694691 (2025-10-20)