Acquisition de fournitures pour écoles et autres établissements
Ville Belfort
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter de la réception, par le Titulaire, de la notification du contrat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-15 | Avis de marché |
| 2025-10-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures pour écoles et autres établissements
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Articles scolaires
Description du marché: Articles scolaires
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Adresse postale: Bâtiments scolaires
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Articles de loisirs créatifs
Description du marché: Articles de loisirs créatifs
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Belfort
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Meslot Damien
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
Téléphone: 0384542424 📞
URL: https://www.belfort.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 134-463337 (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures pour écoles et autres établissements
Numéro de référence:
25V025
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu à compter de la réception, par le Titulaire, de la notification du contrat
Afficher plus
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Articles scolaires
Description du marché: Articles scolaires
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Adresse postale: Bâtiments scolaires
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Articles de loisirs créatifs
Description du marché: Articles de loisirs créatifs
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Budget de la Ville de Belfort
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Belfort
Numéro d'enregistrement national:
65360
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Meslot Damien
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
Téléphone: 0384542424 📞
URL: https://www.belfort.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
86A1ECBA-0A66-21E8-D8A0ECFC7EC43AF1
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
86A1EC7B-D0A4-8F03-6F4E65BC27C80F10
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
86A1ECCB-913A-4CE4-9D4C782F3D7AEDE9
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 134-463337 (2025-07-15)
Avis d'attribution de marché (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 370 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Site de commande en ligne
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Modalités de suivi des commandes et délais de livraison
Modalités Sav et garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-13 📅
Titre: Articles scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 370 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: LACOSTE Dactyl Bureau & École
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette - Za Saint Louis
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@lacostedbe.fr 📧
Téléphone: 04 90 22 85 70 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 463337-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 198-677050 (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 370 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Site de commande en ligne
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Modalités de suivi des commandes et délais de livraison
Modalités Sav et garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025v025l1
Date de conclusion du contrat: 2025-10-13 📅
Titre: Articles scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 370 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: LACOSTE Dactyl Bureau & École
Numéro d'enregistrement national:
1681106-1-1-1
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette - Za Saint Louis
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@lacostedbe.fr 📧
Téléphone: 04 90 22 85 70 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1681106-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 463337-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
A9D6C004-CCCD-BE6E-C6D2D1F7F9208F4F
Organe de révision
A9D6BFD8-DF27-DF54-C132C28205D829A8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A9D6C022-97E6-2DE6-6672D9664FACE9A2
Source: OJS 2025/S 198-677050 (2025-10-13)
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