<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre relatif à la Maîtrise d'oeuvre des opérations de réhabilitation de logements individuels PLAI du parc locatif
Numéro de référence: 2025.53
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en gros œuvre📦 Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des...”
Description du marché
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
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Produits/services supplémentaires: Services de conseil en gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Douai
Numéro d'enregistrement national: E6A7656C-B111-3326-98A5FAD086B8EDF6
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-douai@justice.fr📧
Téléphone: 0327932700📞
Fax: 0327875049 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Douai
Numéro d'enregistrement national: E6A7655E-B6A8-D275-07ADA72DFAFC5880
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-douai@justice.fr📧
Téléphone: 0327932700📞
Fax: 0327875049 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. Greffe du Tribunal” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 207-710728 (2025-10-24)
Avis d'attribution de marché (2026-04-13) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du personnel mis à disposition Qualité du personnel mis à dispositionqualité du personnel mis à disposition personnel mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): qualité des moyens matériels mis à disposition pour les études
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): maitrise des réglementations de chantier en milieu amianté
Critère de qualité (nom): cohérence de l'organisation et du planning d'éxécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix De La Prestation
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025.53
Date de conclusion du contrat: 2025-12-09 📅
Titre: Accord cadre relatif à la Maîtrise d'oeuvre des opérations de réhabilitation de logements individuels Plai du parc locatif
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 186 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: NORTEC Ingénierie
Numéro d'enregistrement national: 1729588-1-0-1
Adresse postale: 463 Rue Jules Guesde
Code postal: 59491
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@nortecbet.com📧
Téléphone: 0320458129📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 451DDD1E-E00F-044D-A6F2B324FFC9A797
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 451DDD0E-0128-76C5-2F779B05811A98E5
Source: OJS 2026/S 072-253302 (2026-04-13)