Accord-cadre relatif à l'acquisition de végétaux pour la Ville d'Aix-en-Provence

Mairie d'Aix-en-Provence

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'arbres, d'arbustes, de vivaces, de grimpantes et de graminées pour les différents aménagements paysagers de végétaux de la Ville d'Aix-en-Provence. Sont compris dans ce marché : - Les végétaux, - Le mode cultural ainsi que le suivi des sujets en pépinière de la réservation jusqu'à la livraison, - Le conditionnement, - Le chargement, le transport et la livraison ainsi que le déchargement sur le lieu défini par le maître d'oeuvre au Centre Horticole de Maliverny, 1330 Chemin de Maliverny - 13540 Puyricard. Le marché est constitué de cinq catégories de végétaux : - Arbres, - Arbustes, - Plantes vivaces et graminées, - Plantes grimpantes, - Rosiers

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-13 Avis de marché
2025-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à l'acquisition de végétaux pour la Ville d'Aix-en-Provence
Numéro de référence: 2025-0010
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'arbres, d'arbustes, de vivaces, de grimpantes et de graminées pour les différents aménagements paysagers de végétaux de la Ville d'Aix-en-Provence. Sont compris dans ce marché : - Les végétaux, - Le mode cultural ainsi que le suivi des sujets en pépinière de la réservation jusqu'à la livraison, - Le conditionnement, - Le chargement, le transport et la livraison ainsi que le déchargement sur le lieu défini par le maître d'oeuvre au Centre Horticole de Maliverny, 1330 Chemin de Maliverny - 13540 Puyricard. Le marché est constitué de cinq catégories de végétaux : - Arbres, - Arbustes, - Plantes vivaces et graminées, - Plantes grimpantes, - Rosiers
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Arbres
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description du marché: Arbres
Informations complémentaires:
Le Lot 1 est un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 170 000 euro(s) Ht. Ainsi, la valeur estimée (H.T.) de 680 000 euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels du Lot 1 sur sa durée totale maximale (4 ans)
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Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Centre Horticole de Maliverny, 1330 Chemin de Maliverny
Code postal: 13540
Ville: Puyricard
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: premier trimestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La période initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. Soit une durée maximale de quatre ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Arbustes et plantes vivaces
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Arbustes et plantes vivaces
Informations complémentaires:
Le Lot 2 est un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 70 000 euro(s) Ht. Ainsi, la valeur estimée (H.T.) de 280 000 euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels du Lot 2 sur sa durée totale maximale (4 ans)
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Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-17 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations seront réglées par des prix unitaires, révisables selon les modalités prévues au cahier des charges. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Aix-en-Provence
Numéro d'enregistrement national: 57637
Adresse postale: Place de l'Hôtel de ville
Cs 30 715
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VINCENT Jean-Louis
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0442919650 📞
URL: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599505 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599505 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur,déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-uneconsultation. Le Dce est disponible uniquement par voie dématérialisée. La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le plis sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis,sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. La valeur estimée (H.T.) de 960 000 d'Euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels des 2 lots sur leur durée totale maximale (4 ans). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: F4734273-E6A1-4A2A-BCB1DFA174B4EF90
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13235
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811389 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 032-103104 (2025-02-13)
Avis d'attribution de marché (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 190 449 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25136
Date de conclusion du contrat: 2025-06-23 📅
Titre: Arbres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 190 449 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 144216.9 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres daniel soupe
Numéro d'enregistrement national: 1599505-1-1-1
Adresse postale: Les Lazares
Code postal: 01400
Commune postale: Chatillon-Sur-Chalaronne
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 46232.91 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Rouy
Numéro d'enregistrement national: 1599505-1-2-1
Adresse postale: 850 Rte D'Avignon
Code postal: 13103
Commune postale: Saint-Etienne-Du-Gres
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 103104-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8CC5D879-B779-8A62-533127FA644DDD98
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
8CC5D8C2-DF8E-82DC-D0B31BFEE72679EB
Source: OJS 2025/S 148-512422 (2025-08-04)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Fournisseurs:
pepinieres daniel soupe Rouy
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits horticoles et produits de pépinières Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière Plantes Arbustes Arbres