Accord-cadre relatif à des prestations de géomètre expert et topographe
Semader
La présente consultation concerne un accord-cadre relatif à des prestations de géomètre expert et topographe, pour le compte de la SEMADER et de sa filiale ACTISEM. Le marché s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article L. 2113-6 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - La SEMADER - ACTISEM Le coordonnateur du groupement de commandes est la SEMADER. Il a en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre doit suivre l'exécution des prestations prévues au contrat. Pour ACTISEM, le suivi sera fait par ACTISEM directement ou par la SEMADER, pour le compte d'ACTISEM (par le biais d'une convention de gestion).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ATLAS GEO
- • GUID OI
- • Topo services
- • VEYLAND
- • Semader
- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-06 | Avis de marché |
| 2026-02-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à des prestations de géomètre expert et topographe
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Prestations de géomètre expert sur le secteur ZAC COEUR DE VILLE et SAINT-LEU OCEAN
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Ce critère a pour objet de noter la valeur technique de l'offre.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Prestations de géomètre expert sur le secteur PROPRIE'TER
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Prestations de géomètre expert sur le secteur ZAC SANS SOUCI
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Prestations de géomètre expert sur les opérations d'aménagement en clôtures, pour ACTISEM et le foncier hors concession
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Prestations de géomètre expert sur le patrimoine de la SEMADER (secteurs Nord / Est)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Prestations de géomètre expert sur le patrimoine de la SEMADER (secteur Ouest)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 : Prestations de géomètre expert sur le patrimoine de la SEMADER (secteur Sud)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 : Prestations de géomètre-topographe (tous secteurs)
Description du marché: Le lot 08 a pour objet des prestations de géomètre-topographe (tous secteurs).
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : défini par lot.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semader
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 52 route des Sables
Code postal: 97427
Commune postale: L'etang-sale
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarche@semader.fr 📧
Téléphone: 0262424747 📞
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Saint-Denis de La Réunion
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 avenue André Malraux BP 338
Code postal: 97494
Commune postale: Ste clotilde
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 02 62 40 23 45 📞
Fax: 02 62 40 23 02 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 150-517303 (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à des prestations de géomètre expert et topographe
Numéro de référence:
MA2025-049
Brève description:
La présente consultation concerne un accord-cadre relatif à des prestations de géomètre expert et topographe, pour le compte de la SEMADER et de sa filiale ACTISEM.
Le marché s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article L. 2113-6 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- La SEMADER
- ACTISEM
Le coordonnateur du groupement de commandes est la SEMADER. Il a en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre doit suivre l'exécution des prestations prévues au contrat. Pour ACTISEM, le suivi sera fait par ACTISEM directement ou par la SEMADER, pour le compte d'ACTISEM (par le biais d'une convention de gestion).
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Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Prestations de géomètre expert sur le secteur ZAC COEUR DE VILLE et SAINT-LEU OCEAN
Description du marché:
Le lot 1 concerne des prestations de géomètre expert sur le secteur ZAC COEUR DE VILLE et SAINT-LEU OCEAN. Les candidats à ce lot doivent fournir la preuve de leur inscription à l'ordre des géomètres experts.
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : secteur ZAC COEUR DE VILLE et SAINT-LEU OCEAN.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.
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Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Ce critère a pour objet de noter la valeur technique de l'offre.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Prestations de géomètre expert sur le secteur PROPRIE'TER
Description du marché:
Le lot 02 a pour objet des prestations de géomètre expert sur le secteur PROPRIE'TER. Les candidats à ce lot doivent fournir la preuve de leur inscription à l'ordre des géomètres experts.
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : secteur PROPRIE'TER.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Prestations de géomètre expert sur le secteur ZAC SANS SOUCI
Description du marché:
Le lot 03 a pour objet des prestations de géomètre expert sur le secteur ZAC SANS SOUCI. Les candidats à ce lot doivent fournir la preuve de leur inscription à l'ordre des géomètres experts.
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : secteur ZAC SANS SOUCI.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : Prestations de géomètre expert sur les opérations d'aménagement en clôtures, pour ACTISEM et le foncier hors concession
Description du marché:
Le lot 04 a pour objet des prestations de géomètre expert sur les opérations d'aménagement en clôtures, pour ACTISEM et le foncier hors concession. Les candidats à ce lot doivent fournir la preuve de leur inscription à l'ordre des géomètres experts.
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : toute La Réunion.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 : Prestations de géomètre expert sur le patrimoine de la SEMADER (secteurs Nord / Est)
Description du marché:
Le lot 05 a pour objet des prestations de géomètre expert sur le patrimoine de la SEMADER (secteurs Nord / Est). Les candidats à ce lot doivent fournir la preuve de leur inscription à l'ordre des géomètres experts.
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : secteurs Nord / Est.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 : Prestations de géomètre expert sur le patrimoine de la SEMADER (secteur Ouest)
Description du marché:
Le lot 06 a pour objet des prestations de géomètre expert sur le patrimoine de la SEMADER (secteur Ouest).Les candidats à ce lot doivent fournir la preuve de leur inscription à l'ordre des géomètres experts.
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : secteur Ouest.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7 : Prestations de géomètre expert sur le patrimoine de la SEMADER (secteur Sud)
Description du marché:
Le lot 07 a pour objet des prestations de géomètre expert sur le patrimoine de la SEMADER (secteur Sud). Les candidats à ce lot doivent fournir la preuve de leur inscription à l'ordre des géomètres experts.
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : secteur Sud.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 8 : Prestations de géomètre-topographe (tous secteurs)
Description du marché: Le lot 08 a pour objet des prestations de géomètre-topographe (tous secteurs).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : défini par lot.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semader
Numéro d'enregistrement national:
33282424200215
Adresse postale: 52 route des Sables
Code postal: 97427
Commune postale: L'etang-sale
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarche@semader.fr 📧
Téléphone: 0262424747 📞
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Saint-Denis de La Réunion
Numéro d'enregistrement national:
17974111100027
Adresse postale: 5 avenue André Malraux BP 338
Code postal: 97494
Commune postale: Ste clotilde
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 02 62 40 23 45 📞
Fax: 02 62 40 23 02 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 150-517303 (2025-08-06)
Avis d'attribution de marché (2026-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 610 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 610 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-26 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atlas geo
Nom et adresse du contractant
Nom: Atlas geo
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 97410
Commune postale: Saint pierre
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: atlas@geoconseil.fr 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Guid-oi
Nom et adresse du contractant
Nom: Guid oi
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 97490
Commune postale: Sainte-clotilde
Courrier électronique: guidoi@guidoi.fr 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Topo services
Nom et adresse du contractant
Nom: Topo services
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: administratif@toposervices.com 📧
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Veyland
Nom et adresse du contractant
Nom: Veyland
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 97422
Commune postale: Tampon
Courrier électronique: cv-geometre@cabinet-veyland.fr 📧
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2026/S 037-124995 (2026-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 610 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 610 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
MA2025-049-001
MA2025-049-002
MA2025-049-003
MA2025-049-004
MA2025-049-005
MA2025-049-006
MA2025-049-007
MA2025-049-008
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot 01
Date de conclusion du contrat: 2026-01-26 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
ATLAS GEO - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atlas geo
Nom et adresse du contractant
Nom: Atlas geo
Numéro d'enregistrement national:
34926757500018
Code postal: 97410
Commune postale: Saint pierre
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: atlas@geoconseil.fr 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
GUID OI - lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Guid-oi
Nom et adresse du contractant
Nom: Guid oi
Numéro d'enregistrement national:
38761907500030
Code postal: 97490
Commune postale: Sainte-clotilde
Courrier électronique: guidoi@guidoi.fr 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre:
TOPO SERVICES - lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom de la partie soumissionnaire: Topo services
Nom et adresse du contractant
Nom: Topo services
Numéro d'enregistrement national:
50067844600047
Courrier électronique: administratif@toposervices.com 📧
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
ATLAS GEO - lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
ATLAS GEO - lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
VEYLAND - lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Veyland
Nom et adresse du contractant
Nom: Veyland
Numéro d'enregistrement national:
43439347600040
Code postal: 97422
Commune postale: Tampon
Courrier électronique: cv-geometre@cabinet-veyland.fr 📧
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
VEYLAND - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
VEYLAND - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Source: OJS 2026/S 037-124995 (2026-02-20)
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