CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : la CAPBP, la VDP, le CCAS, la commune de Bougarber, la Commune d'Uzos et le SMPBPM Accord-cadre sans mini et avec maxi. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions et limites suivantes : Pour les prestations non urgentes et inférieures ou égales à 5 000,00 euro(s) H.T. et pour les prestations urgentes quel que soit le montant : accord-cadre à bons de commande Pour les prestations non urgentes et supérieures à 5 000,00 euro(s) H.T. : accord-cadre à marchés subséquents Cet accord-cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ; Le montant maxi des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre et pour chaque période de reconduction : CAPBP : 50 000,00 euro(s) H.T. VDP : 50 000,00 euro(s) H.T. CCAS : 10 000,00 euro(s) H.T. Commune de BOURGARBER : 10 000,00 euro(s) H.T. Commune d'Uzos : 10 000,00 euro(s) H.T. SMPBPM : 5 000,00 euro(s) H.T. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit jusqu'à son terme, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans. La durée à compter du 29/06/2025 est une date prévisionnelle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-29.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-03-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre - Ascenseurs
Numéro de référence: CDA 25/15 (14A)
Brève description:
“CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : la CAPBP, la VDP, le CCAS, la commune de Bougarber, la Commune d'Uzos et le...”
Brève description
CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : la CAPBP, la VDP, le CCAS, la commune de Bougarber, la Commune d'Uzos et le SMPBPM
Accord-cadre sans mini et avec maxi. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions et limites suivantes :
Pour les prestations non urgentes et inférieures ou égales à 5 000,00 euro(s) H.T. et pour les prestations urgentes quel que soit le montant : accord-cadre à bons de commande
Pour les prestations non urgentes et supérieures à 5 000,00 euro(s) H.T. : accord-cadre à marchés subséquents
Cet accord-cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ;
Le montant maxi des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre et pour chaque période de reconduction :
CAPBP : 50 000,00 euro(s) H.T.
VDP : 50 000,00 euro(s) H.T.
CCAS : 10 000,00 euro(s) H.T.
Commune de BOURGARBER : 10 000,00 euro(s) H.T.
Commune d'Uzos : 10 000,00 euro(s) H.T.
SMPBPM : 5 000,00 euro(s) H.T.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit jusqu'à son terme, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
La durée à compter du 29/06/2025 est une date prévisionnelle
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦 Description
Description du marché:
“CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : la CAPBP, la VDP, le CCAS, la commune de Bougarber, la Commune d'Uzos et le...”
Description du marché
CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : la CAPBP, la VDP, le CCAS, la commune de Bougarber, la Commune d'Uzos et le SMPBPM
Accord-cadre sans mini et avec maxi. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions et limites suivantes :
Pour les prestations non urgentes et inférieures ou égales à 5 000,00 euro(s) H.T. et pour les prestations urgentes quel que soit le montant : accord-cadre à bons de commande
Pour les prestations non urgentes et supérieures à 5 000,00 euro(s) H.T. : accord-cadre à marchés subséquents
Cet accord-cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ;
Le montant maxi des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre et pour chaque période de reconduction :
CAPBP : 50 000,00 euro(s) H.T.
VDP : 50 000,00 euro(s) H.T.
CCAS : 10 000,00 euro(s) H.T.
Commune de BOURGARBER : 10 000,00 euro(s) H.T.
Commune d'Uzos : 10 000,00 euro(s) H.T.
SMPBPM : 5 000,00 euro(s) H.T.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit jusqu'à son terme, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
La durée à compter du 29/06/2025 est une date prévisionnelle
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Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-29 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-29 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-30 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf. Règlement de consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. Règlement de consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. Règlement de consultation”
“Forme juridique du groupement, règlement du marché et critères de sélections des candidatures : Cf. règlement de consultation
Retrait des dossiers de...”
Forme juridique du groupement, règlement du marché et critères de sélections des candidatures : Cf. règlement de consultation
Retrait des dossiers de consultation, dépôt des offres et renseignements complémentaires : via la plate-forme : https://www.pau.fr/Consultez la liste des marchés publics | Pau Agglomération - Réf. Cda 25/15 (14a)
Les dossiers doivent être rédigés en langue française - L'unité monétaire est l'Euro
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 6F742CAD-FAB0-DD80-EE5E7A2692A6D7B5
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Téléphone: 0559849440📞
Fax: 0559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 6F742CBB-F54F-A915-C0B5FC8BD514D336
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Téléphone: 0559849440📞
Fax: 0559024993 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 055-176885 (2025-03-17)
Avis d'attribution de marché (2025-06-23) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25a112aca
Date de conclusion du contrat: 2025-05-28 📅
Titre: Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre - Ascenseurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 540 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Acceo
Numéro d'enregistrement national: 1615697-1-0-1
Adresse postale: 785 Voie Antiope
Code postal: 13600
Commune postale: La Ciotat
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rao@acceo.eu📧
Téléphone: 0523532105📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 19E7575E-A9EA-DB38-7F7AD3FF2F1D254E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 19E7576E-BA32-F528-E1198D76BFF43C4D
Source: OJS 2025/S 119-406712 (2025-06-23)