Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pour l'aménagement de l'Echangeur Recytech sur l'A21 Et Marché subséquent n°1 :Etudes Faune-Flore et reconnaissance Zones Humides, Examen Cas par cas (EI-CPC) (25S090)
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pour l'aménagement de l'Echangeur Recytech sur l'A21 Et Marché subséquent n°1 :Etudes Faune-Flore et reconnaissance Zones Humides, Examen Cas par cas (EI-CPC) (25S090)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pour l'aménagement de l'Echangeur Recytech sur l'A21
Et
Marché subséquent n°1 :Etudes Faune-Flore et reconnaissance Zones Humides, Examen Cas par cas (EI-CPC) (25S090)
Numéro de référence: 25C088
Brève description:
“Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pour l'aménagement de l'Echangeur Recytech sur l'A21
Et
Marché subséquent n°1 :Etudes Faune-Flore et...”
Brève description
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pour l'aménagement de l'Echangeur Recytech sur l'A21
Et
Marché subséquent n°1 :Etudes Faune-Flore et reconnaissance Zones Humides, Examen Cas par cas (EI-CPC) (25S090)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦 Description
Description du marché:
“Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pour l'aménagement de l'Echangeur Recytech sur l'A21
Et
Marché subséquent n°1 :Etudes Faune-Flore et...”
Description du marché
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pour l'aménagement de l'Echangeur Recytech sur l'A21
Et
Marché subséquent n°1 :Etudes Faune-Flore et reconnaissance Zones Humides, Examen Cas par cas (EI-CPC) (25S090)
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Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R2162-2,...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-7 à R2162-9 (marchés subséquents).
Les seuils minimum et maximum de l'accord cadre sont définis comme suit :
Pour toute la période le minimum est fixé à 0.00 euros HT et le maximum à 800 000,00 euros HT.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la communauté d'agglomération de Lens-Liévin”
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Durée de l'accord: 6 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Conformément à l'article R2112-5 du code de la commande publique, cette durée exceptionnelle se justifie par le fait qu'il s'agit d'une opération...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
Conformément à l'article R2112-5 du code de la commande publique, cette durée exceptionnelle se justifie par le fait qu'il s'agit d'une opération d'aménagement de très grande ampleur et de longue durée. La durée de l'accord-cadre tient compte de la nécessité de l'intervention d'un maître d'oeuvre dans la durée, afin de garantir la continuité et la cohérence globale du projet, la maitrise des coûts, et le respect des objectifs de requalification dans le temps.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400025
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint-hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400025
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint-hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400025
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint-hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039, 59014 Lille Cedex Tél. : 03 59 54 23 42 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Email / courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 119-405906 (2025-06-24)
Avis d'attribution de marché (2026-01-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 244 120 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25C088
Date de conclusion du contrat: 2026-01-06 📅
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pour l'aménagement de l'échangeur Recytech sur l'A21 t son MS1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 244 120 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Le groupement VERDI NORD DE FRANCE (mandataire), VERDI CONSEIL NORD DE FRANCE (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 34135814100057
Adresse postale: 80 rue de Marcq
Code postal: 59441
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0320819500📞
Source: OJS 2026/S 005-010150 (2026-01-06)