ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE Études hydrauliques, réglementaires et projets de réseaux et ouvrages en eau potable, assainissement et pluvial

CA VALENCIENNES METROPOLE

La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour les prestations de maîtrise d'oeuvre d'opérations en eau potable et assainissement.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-08.

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Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-08 Avis de marché
2025-10-10 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE Études hydrauliques, réglementaires et projets de réseaux et ouvrages en eau potable, assainissement et pluvial
Numéro de référence: 2025113
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour les prestations de maîtrise d'oeuvre d'opérations en eau potable et assainissement.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour les prestations de maîtrise d'oeuvre d'opérations en eau potable et assainissement.”
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca valenciennes metropole
Numéro d'enregistrement national: 24590116000011
Adresse postale: 2 PLACE DE L'HOPITAL GENERAL
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 3327096096 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 000 26
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 000 26
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 000 26
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 195-666350 (2025-10-08)
Avis de marché (2025-10-10)

Changements
Autres informations complémentaires

“La date de remise des offres est décalée au lundi 10 novembre 2025 - 12h00.”
Source: OJS 2025/S 196-670071 (2025-10-10)