Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre de dépollution de l'ancien site Akers et du projet d'aménagement de l'Ondaine à Fraisses/Unieux (42)
Epora
Accord-cadre à bons de commande pour la maîtrise d'oeuvre de dépollution de l'ancien site Akers et du projet d'aménagement de l'Ondaine. Les prestations seront exécutées sur le site suivant : 21 rue Charles de Gaulle à Unieux. Les parcelles concernées par l'opération se trouvent sur les communes de Fraisses et Unieux : parcelles 42316AT417, 42316AT416, 42099AB3, 42099AH168, 42099AH2, 42316AT174, 42099AB177, 42316AT194 et 42099AB136
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Epora
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-20 | Avis de marché |
| 2025-04-22 | Avis de marché |
| 2025-09-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre de dépollution de l'ancien site Akers et du projet d'aménagement de l'Ondaine à Fraisses/Unieux (42)
Numéro de référence: MOE42C034
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la maîtrise d'oeuvre de dépollution de l'ancien site Akers et du projet d'aménagement de l'Ondaine. Les prestations...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la maîtrise d'oeuvre de dépollution de l'ancien site Akers et du projet d'aménagement de l'Ondaine. Les prestations...”
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Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Conformément à l'article L2125-1, la durée du marché est supérieure à 4 ans car les études ont une durée minimale de 18 mois. Les travaux ont une durée...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- La lettre de candidature, formulaire Cerfa Dc1 ou document équivalent, dûment remplie (comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration du candidat, formulaire Cerfa Dc 2 ou document équivalent, dûment remplie; - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epora
Numéro d'enregistrement national: 2224
Adresse postale: 2 avenue Grüner
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@epora.fr 📧
Téléphone: 0477474750 📞
Fax: 0477474798 📠
URL: http://www.epora.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epora.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1616572 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1616572 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite unique et obligatoire est organisée le vendredi 04 avril 2025 à 13h30. le Point de rendez-vous est : 21 rue Charles de Gaulle 42240 Unieux”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: FCF03100-9F0F-5802-F153C02C8A611A1A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon - France
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 057-184679 (2025-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre de dépollution de l'ancien site Akers et du projet d'aménagement de l'Ondaine à Fraisses/Unieux (42)
Numéro de référence: MOE42C034
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la maîtrise d'oeuvre de dépollution de l'ancien site Akers et du projet d'aménagement de l'Ondaine. Les prestations...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la maîtrise d'oeuvre de dépollution de l'ancien site Akers et du projet d'aménagement de l'Ondaine. Les prestations...”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Conformément à l'article L2125-1, la durée du marché est supérieure à 4 ans car les études ont une durée minimale de 18 mois. Les travaux ont une durée...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- La lettre de candidature, formulaire Cerfa Dc1 ou document équivalent, dûment remplie (comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration du candidat, formulaire Cerfa Dc 2 ou document équivalent, dûment remplie; - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epora
Numéro d'enregistrement national: 2224
Adresse postale: 2 avenue Grüner
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@epora.fr 📧
Téléphone: 0477474750 📞
Fax: 0477474798 📠
URL: http://www.epora.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epora.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1616572 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1616572 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite unique et obligatoire est organisée le vendredi 04 avril 2025 à 13h30. le Point de rendez-vous est : 21 rue Charles de Gaulle 42240 Unieux”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: FCF03100-9F0F-5802-F153C02C8A611A1A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon - France
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 057-184679 (2025-03-20)
Avis de marché (2025-04-22)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-05 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9CE9DE91-9DD8-1E42-7BFCCEDFC71A6191
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 30/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 05/05/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/04/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 05/05/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 079-260837 (2025-04-22)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-05 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9CE9DE91-9DD8-1E42-7BFCCEDFC71A6191
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 30/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 05/05/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/04/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 05/05/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 079-260837 (2025-04-22)
Avis d'attribution de marché (2025-09-19)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25-371
Date de conclusion du contrat: 2025-09-08 📅
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre de dépollution de l'ancien site Akers et du projet d'aménagement de l'Ondaine à Fraisses/Unieux (42)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Eodd ingenieurs conseils
Numéro d'enregistrement national: 1616572-1-0-1
Adresse postale: Rue De La Syrah
Code postal: 34800
Commune postale: Clermont L'Herault
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D8EC9E66-C1C9-2EB0-4F209FC5CF81373D
Source: OJS 2025/S 182-620113 (2025-09-19)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25-371
Date de conclusion du contrat: 2025-09-08 📅
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre de dépollution de l'ancien site Akers et du projet d'aménagement de l'Ondaine à Fraisses/Unieux (42)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Eodd ingenieurs conseils
Numéro d'enregistrement national: 1616572-1-0-1
Adresse postale: Rue De La Syrah
Code postal: 34800
Commune postale: Clermont L'Herault
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D8EC9E66-C1C9-2EB0-4F209FC5CF81373D
Source: OJS 2025/S 182-620113 (2025-09-19)
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