Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaire : Mission de maitrise d'oeuvre relative aux travaux de voirie et de réseaux divers sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
Communauté urbaine d'Arras
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Montant maximum total : 2 400 000 euro(s) HT (estimation : 2 160 000 euro(s) HT) Le budget alloué à l'accord-cadre à marchés subséquents n'excède pas le montant maximum. Par dérogation au principe d'exclusivité conféré au titulaire du présent marché, les opérations de maîtrise d'oeuvre dont le coût prévisionnel des travaux est supérieur ou égal à 1 000 000,00 euro(s) HT pourront faire l'objet de mise en concurrences distinctes du présent accord-cadre à marchés subséquents
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-13 | Avis de marché |
| 2025-11-12 | Avis de marché |
| 2026-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaire : Mission de maitrise d'oeuvre relative aux travaux de voirie et de réseaux divers sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Adresse postale: Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
Code postal: 62000
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Second semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel Communautaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-11-25 14:00:00 📅
Lieu: Hôtel Communautaire
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine d'Arras
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: La Citadelle
146 Allée du Bastion de la Reine, Cs10345
Code postal: 62026
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LETURQUE Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321218650 📞
URL: https://www.cu-arras.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1720278 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1720278 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 197-672901 (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaire : Mission de maitrise d'oeuvre relative aux travaux de voirie et de réseaux divers sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
Numéro de référence:
2025-000566
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Montant maximum total : 2 400 000 euro(s) HT (estimation : 2 160 000 euro(s) HT)
Le budget alloué à l'accord-cadre à marchés subséquents n'excède pas le montant maximum.
Par dérogation au principe d'exclusivité conféré au titulaire du présent marché, les opérations de maîtrise d'oeuvre dont le coût prévisionnel des travaux est supérieur ou égal à 1 000 000,00 euro(s) HT pourront faire l'objet de mise en concurrences distinctes du présent accord-cadre à marchés subséquents
Afficher plus
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1720278
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Adresse postale: Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
Code postal: 62000
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Second semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel Communautaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-11-25 14:00:00 📅
Lieu: Hôtel Communautaire
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Les attestations Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux (Aipr) : Concepteur, nominatives du personnel affecté à l'exécution du marchéles attestations nominatives de formation amiante sous-section 4 (Ss4) encadrant du personnel affecté à l'exécution du marché
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine d'Arras
Numéro d'enregistrement national:
68941
Adresse postale: La Citadelle
146 Allée du Bastion de la Reine, Cs10345
Code postal: 62026
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LETURQUE Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321218650 📞
URL: https://www.cu-arras.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1720278 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1720278 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La mission de maîtrise d'oeuvre est établie en application des articles L. 2410-1 et suivants du Code de la commande publique selon les éléments de missions suivants :
Avp-Pro-Act-Visa-Det-Aor, selon 3 scénarios repris à l'acte d'engagement
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
9E57B244-AC03-9F68-7992BF91CF68EE2F
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
9E57B257-D303-C0C5-DA28BBC91279C606
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 197-672901 (2025-10-13)
Avis de marché (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 672901-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: eb7a8c06-f2db-4c7e-b01e-4abf5bf0e73e-01
Source: OJS 2025/S 219-753034 (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 672901-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
B1E5DE9D-B15D-FC90-72A2933A1F6EF221
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B1E5DEAC-F2FD-8DBF-D47D02B4928150C7
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Critères de sélection: Après la mention : Les attestations Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux (Aipr) : Concepteur, nominatives du personnel affecté à l'exécution du marché, supprimer : attestations nominatives de formation amiante sous-section 4 (Ss4) encadrant du personnel affecté à
l'exécution du marché
Afficher plus
Version de l’avis antérieur à modifier: eb7a8c06-f2db-4c7e-b01e-4abf5bf0e73e-01
Source: OJS 2025/S 219-753034 (2025-11-12)
Avis d'attribution de marché (2026-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-12 📅
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaire : Mission de maitrise d'oeuvre relative aux travaux de voirie et de réseaux divers sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 86 625 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Amena koncept
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue De La Calypso
Code postal: 62110
Commune postale: Henin-Beaumont
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.frammery@amena-koncept.fr 📧
Téléphone: 0321242853 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 47 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Verdi nord de france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 Rue De Marcq En Baroeul
Code postal: 59290
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: norddefrance@verdi.fr 📧
Téléphone: 0320819500 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 78 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Strate
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Rue Haddock
Code postal: 59491
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Courrier électronique: contact@strate-ing.fr 📧
Téléphone: 0320200660 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 033-111700 (2026-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Par dérogation au principe d'exclusivité conféré au titulaire du présent marché, les opérations de maîtrise d'oeuvre dont le coût prévisionnel des travaux est supérieur ou égal à 1 000 000,00 euro(s) HT pourront faire l'objet de mise en concurrences distinctes du présent accord-cadre à marchés subséquents
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
000566
Date de conclusion du contrat: 2026-02-12 📅
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaire : Mission de maitrise d'oeuvre relative aux travaux de voirie et de réseaux divers sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 86 625 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Amena koncept
Numéro d'enregistrement national:
1720278-1-0-1
Adresse postale: Rue De La Calypso
Code postal: 62110
Commune postale: Henin-Beaumont
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.frammery@amena-koncept.fr 📧
Téléphone: 0321242853 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 47 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Verdi nord de france
Numéro d'enregistrement national:
1720278-1-0-2
Adresse postale: 80 Rue De Marcq En Baroeul
Code postal: 59290
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: norddefrance@verdi.fr 📧
Téléphone: 0320819500 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 78 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Strate
Numéro d'enregistrement national:
1720278-1-0-3
Adresse postale: 14 Rue Haddock
Code postal: 59491
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Courrier électronique: contact@strate-ing.fr 📧
Téléphone: 0320200660 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant de 2 400 000 euro(s) Ht repris ci-dessus correspond au montant maximum total sur la durée totale de l'accord-cadre.
Les montants indiqués ci-dessus pour chacun des 3 candidats correspondent aux montants de leurs devis non contractuels
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
F734A694-F416-6E48-F31FFE6DFD30D9C6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
F734A6B7-CF1D-A35D-E9FF9D9B032BE52E
Source: OJS 2026/S 033-111700 (2026-02-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕