Accord-cadre à bons de commande multi attributaires pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine du groupement de commandes

Promologis

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-29.

Qui ?

• Promologis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'ingénierie › Services divers d'ingénierie

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-29	Avis de marché

Avis de marché (2025-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande multi attributaires pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine du groupement de commandes
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande multi attributaires pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine du groupement de commandes

Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Secteur Haute-Garonne, Tarn et Tarn-et-Garonne
Description du marché:

Pouvoirs adjudicateurs concernés : PROMOLOGIS, MAISONS CLAIRES, LA CITE JARDINS, IN'LI SUD OUEST et IZYSYNDIC

Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie 📦
Adresse postale: Promologis Sa
Code postal: 31007
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvelable en 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Cette période initiale de douze mois est reconductible tacitement deux fois. Le cas échéant, à la fin des trente-six mois, le marché est reconductible tacitement pour une période de dix mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Secteur Hautes-Pyrénées
Description du marché: Pouvoir adjudicateur concerné : PROMOLOGIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Secteur Pyrénées Orientales, Aude, Gard et Hérault
Description du marché:

Pouvoirs adjudicateurs concernés : PROMOLOGIS, LA CITE JARDINS, IN'LI SUD OUEST, BMH et STH

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Secteur Gironde
Description du marché: Pouvoir adjudicateur concerné : IN'LI SUD OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Secteur Landes et Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège social de Promologis
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-06 12:00:00 📅
Lieu: Siège social de Promologis
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Effectif moyen annuel : Décrit dans le Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Promologis
Numéro d'enregistrement national: 330
Adresse postale: 2 rue du Dr Sanières
Code postal: 31007
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PACHEU Philippe
Courrier électronique: s.tort@promologis.fr 📧
Téléphone: 0561105152 📞
URL: http://www.promologis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchepublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=39253 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=39253 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 0E8A37F4-0D5F-5C83-A5CDD0B3D1DE3F20
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Fax: 0556013664 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 084-278050 (2025-04-29)

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