Accord cadre à Bons de commande et marchés subséquent pour une Mission de maîtrise d'oeuvre d'ingénierie / paysage (MOE VRD-paysage) et de maîtrise d'oeuvre urbaine (architecte-urbaniste en chef)
Isère aménagement
Mission de maîtrise d'oeuvre d'ingénierie / paysage (MOE VRD-paysage) et de maîtrise d'oeuvre urbaine (architecte-urbaniste en chef)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à Bons de commande et marchés subséquent pour une Mission de maîtrise d'oeuvre d'ingénierie / paysage (MOE VRD-paysage) et de maîtrise d'oeuvre urbaine (architecte-urbaniste en chef)
Brève description:
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Code postal: 38450
Ville: Vif
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: renouvelable 4 fois 12 mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Sous critère 1.1 : Compréhension du contexte et identification des enjeux - 20 pts Sous critère 1.2 : Méthodologie et organisation proposée - 20 pts Sous critère 1.3 : Réactivité du candidat et challenge du planning - 20 pts
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Vif secteur "Sous le pré"
Ville: Vif
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Isere amenagement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Leon Sestier
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.soulages@elegia-groupe.fr 📧
Téléphone: 0476709797 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://elegia.achatspublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
montant maximum de l'accord cadre : 200 000.00Euros HT
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476422269 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-613363 (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à Bons de commande et marchés subséquent pour une Mission de maîtrise d'oeuvre d'ingénierie / paysage (MOE VRD-paysage) et de maîtrise d'oeuvre urbaine (architecte-urbaniste en chef)
Brève description:
Mission de maîtrise d'oeuvre d'ingénierie / paysage (MOE VRD-paysage) et de maîtrise d'oeuvre urbaine (architecte-urbaniste en chef)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Description
Identifiant interne:
2025-1053-IA-136
Description du marché:
Accord cadre à Bons de commande et marchés subséquent pour une Mission de maîtrise d'oeuvre d'ingénierie / paysage (MOE VRD-paysage) et de maîtrise d'oeuvre urbaine (architecte-urbaniste en chef)
Adresse postale: Vif secteur "sous le pré"
Code postal: 38450
Ville: Vif
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: renouvelable 4 fois 12 mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Sous critère 1.1 : Compréhension du contexte et identification des enjeux - 20 pts Sous critère 1.2 : Méthodologie et organisation proposée - 20 pts Sous critère 1.3 : Réactivité du candidat et challenge du planning - 20 pts
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: Vif secteur "Sous le pré"
Ville: Vif
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
- Attestation d'inscription à l'ordre des architectes en cours de validité
- Au moins une des deux capacités ci-après :
o La justification de présence dans le groupement d'un architecte au sens de l'article 9 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture,
o et/ou la justification de présence dans le groupement d'un paysagiste-concepteur au sens de l'article 174 de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.
- L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle du marché objet de la consultation (urbanisme, architecture, paysage, ingénierie Voirie Réseaux Divers, Ordonnancement Pilotage et Coordination)
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration des effectifs annuels et l'importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Isere amenagement
Numéro d'enregistrement national:
52411964100016
Adresse postale: 4 rue Leon Sestier
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.soulages@elegia-groupe.fr 📧
Téléphone: 0476709797 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://elegia.achatspublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
montant maximum de l'accord cadre : 200 000.00Euros HT
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
17380005300014
Adresse postale: 2 place Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476422269 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel(article L.551-1 du CJA) Référé contractuel dans les conditions fixéesaux articles L 551-1 et s.du CJA : recours en contestation deliditédes contrats Tarn et Garonne
Organisation qui fournit des précisions
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-613363 (2025-09-18)
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