AC-ACHAT-ENERGIE_Fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés.
Université Clermont Auvergne
Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents. L'accord-cadre permet de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. Les marchés subséquents sont passés et attribués dans les conditions définies dans le Cahier des clauses particulières (CCP) de l'Accord-Cadre. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum, précisé à l'article « Forme du contrat » du CCP de l'accord-cadre. Lieux de fourniture : Départements 63, 03, 15, 43. L'accord-cadre est alloti de la façon suivante : Lot n°1 : Electricité -C1 - ENEDIS Lot n°2 : Electricité - C2 à C5 - ENEDIS Lot n°3 : Gaz - T1 à T3 - GRDF
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Combustibles gazeux › Gaz naturel
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AC-ACHAT-ENERGIE_Fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Électricité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Electricité -C1 - ENEDIS
Description du marché: la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Electricité - C2 à C5 - ENEDIS
Description du marché: Lot 2 : fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés.
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.
Adresse postale: Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.
Code postal: Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.
Ville: Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Gaz - T1 à T3 - GRDF
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux de fourniture : Départements 63, 03, 15, 43.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Clermont Auvergne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 49 boulevard François Mitterrand
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dpie@uca.fr 📧
Téléphone: 0473177290 📞
URL: http://www.uca.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01, Tél : 04 73 14 61 00, Fax : 04 73 14 61 22 (greffe)
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 127-438239 (2025-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AC-ACHAT-ENERGIE_Fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés.
Numéro de référence:
AC-ACHAT-ENERGIE_UCA-2026-2029
Brève description:
Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents. L'accord-cadre permet de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. Les marchés subséquents sont passés et attribués dans les conditions définies dans le Cahier des clauses particulières (CCP) de l'Accord-Cadre.
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum, précisé à l'article « Forme du contrat » du CCP de l'accord-cadre.
Lieux de fourniture : Départements 63, 03, 15, 43.
L'accord-cadre est alloti de la façon suivante :
Lot n°1 : Electricité -C1 - ENEDIS
Lot n°2 : Electricité - C2 à C5 - ENEDIS
Lot n°3 : Gaz - T1 à T3 - GRDF
Afficher plus
Produits/services: Électricité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 01
Titre: Lot n°1 : Electricité -C1 - ENEDIS
Description du marché: la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés
Site principal ou lieu d'exécution:
En plus du Puy-de-Dôme, les lieux de fourniture d'electrricité sont les départements du 03, 15, 43.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Lot n°2 : Electricité - C2 à C5 - ENEDIS
Description du marché: Lot 2 : fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés.
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.
Adresse postale: Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.
Code postal: Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.
Ville: Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Lot n°3 : Gaz - T1 à T3 - GRDF
Description du marché:
Lot 3 : Fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés.
Produits/services: Gaz naturel
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux de fourniture : Départements 63, 03, 15, 43.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Clermont Auvergne
Numéro d'enregistrement national:
13002806100013
Adresse postale: 49 boulevard François Mitterrand
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dpie@uca.fr 📧
Téléphone: 0473177290 📞
URL: http://www.uca.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01, Tél : 04 73 14 61 00, Fax : 04 73 14 61 22 (greffe)
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Clermont Ferrand
6 Cours Sablon
CS 90129
63033 CLERMONT FERRAND
Tél : 04 73 14 61 00
Télécopie : 04 73 14 61 22
Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 127-438239 (2025-07-03)
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