25MC0438AOO-Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage relance Est et Sud PL
Toulouse Métropole
L' accord-cadre est relatif aux missions suivantes : -Diagnostics (Structurel, Réseaux EU/EP, Équipements CFO, Équipements CVC, Acoustique) -Réalisation de bilan thermique dans le cadre de la RT 2012 et la RT 2020 -Réalisation de simulations thermiques dynamiques -Astreinte IMR (Immeuble Menaçant Ruine) -Etudes sur IMR (Immeuble Menaçant Ruine) -Pré dimensionnement des structures -Coordination SSI -Assistances techniques (En phase APD, En phase PRO-DCE, En phase AMT, En phase VISA) -Synthèse -DET et AOR (Direction et Exécution des Travaux et Assistance aux Opérations de Réception) -OPC -Vérification des équipements techniques -Gestion des déchets de démolition -Mise à jour ou création d'un Dossier d'identité SSI sans travaux Il s'agit ici de la relance des lots 3 et 4 du marché 23MC0189AOO Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-27 | Avis de marché |
| 2026-03-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0438AOO-Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage relance Est et Sud PL
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire Est
Description du marché: Territoire Est<br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Adresse postale: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire Sud
Description du marché: Territoire Sud<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse métropole
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-26 12:00:00 📅
Lieu: Toulouse métropole
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744877 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744877 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 230-790027 (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0438AOO-Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage relance Est et Sud PL
Numéro de référence:
25MC0438AOO
Brève description:
L' accord-cadre est relatif aux missions suivantes :
-Diagnostics (Structurel, Réseaux EU/EP, Équipements CFO, Équipements CVC, Acoustique)
-Réalisation de bilan thermique dans le cadre de la RT 2012 et la RT 2020
-Réalisation de simulations thermiques dynamiques
-Astreinte IMR (Immeuble Menaçant Ruine)
-Etudes sur IMR (Immeuble Menaçant Ruine)
-Pré dimensionnement des structures
-Coordination SSI
-Assistances techniques (En phase APD, En phase PRO-DCE, En phase AMT, En phase VISA)
-Synthèse
-DET et AOR (Direction et Exécution des Travaux et Assistance aux Opérations de Réception)
-OPC
-Vérification des équipements techniques
-Gestion des déchets de démolition
-Mise à jour ou création d'un Dossier d'identité SSI sans travaux
Il s'agit ici de la relance des lots 3 et 4 du marché 23MC0189AOO Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage
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Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Territoire Est
Description du marché: Territoire Est<br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Adresse postale: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Territoire Sud
Description du marché: Territoire Sud<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse métropole
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-26 12:00:00 📅
Lieu: Toulouse métropole
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Ressources propres de Toulouse Métropole
Ressources propres de la Mairie de Toulouse
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744877 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744877 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le Bureau d'études Techniques (ou le groupement avec mandataire solidaire) devra obligatoirement proposer, pour chacun des lots pour lesquels il candidate , une équipe comprenant au minimum, les personnels suivants nécessités pour la réalisation des différentes missions décrites dans l'accord-cadre :
-Un ingénieur Structure
-Un ingénieur électricien
-Un ingénieur Génie Climatique et Thermique
-Un ingénieur Acousticien
-Un spécialiste de l'Ordonnancement, Pilotage et Coordination de Chantier (Opc)
-Un Coordonnateur Systèmes de Sécurité Incendie (Cssi).
Il est entendu, que sur un même chantier, l'intervenant Opc ne pourra pas cumuler avec une autre mission.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière pourra faire l'objet d'une demande de régularisation, à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse. En revanche, toute offre inacceptable ou inappropriée sera éliminée.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les prestations devront être conformes aux stipulations du contrat (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du contrat). L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon
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Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
ADCFA9A7-E0CA-66DB-F0D17D8462F9D8CD
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 230-790027 (2025-11-27)
Avis d'attribution de marché (2026-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 350 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-09 📅
Titre: Territoire Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas ingebat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 185 Av Des Etats-Unis
Code postal: 31200
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.benoit@ingebat.fr 📧
Téléphone: 05 34 40 04 27 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Omnium tech etude const equip midi pyr
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 95 Rue Des Amidonniers
Code postal: 31000
Courrier électronique: otce.mp@otce.fr 📧
Téléphone: 0561231355 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Code postal: 31100
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 790027-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 050-173347 (2026-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 350 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026m0068
Date de conclusion du contrat: 2026-03-09 📅
Titre: Territoire Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas ingebat
Numéro d'enregistrement national:
1744877-1-1-1
Adresse postale: 185 Av Des Etats-Unis
Code postal: 31200
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.benoit@ingebat.fr 📧
Téléphone: 05 34 40 04 27 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Omnium tech etude const equip midi pyr
Numéro d'enregistrement national:
1744877-1-2-1
Adresse postale: 95 Rue Des Amidonniers
Code postal: 31000
Courrier électronique: otce.mp@otce.fr 📧
Téléphone: 0561231355 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Code postal: 31100
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 790027-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant maximum Ht des prestations pour la période initiale du lot n°02 - Territoire Sud est défini(e) comme suit
Toulouse Metropole 300 000 euro(s)Commune de Toulouse 400 000 euro(s)lot n°01 - Territoire Est
Toulouse Metropole 250 000 euro(s)Commune de Toulouse 400 000 euro(s)
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
711BAF47-F2DC-C718-95EA5604D1D929CF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
711BAF5D-E092-E50F-15CF0BAA12A35B22
Source: OJS 2026/S 050-173347 (2026-03-10)
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