25MC0409AOO - Réalisation des levers d'architecture - 2025 à 2029 - EC SD
Toulouse Métropole
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La présente consultation concerne la réalisation de plans d'état des lieux des bâtiments situés sur le territoire de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les prestations comprennent principalement : -les plans de masse -les plans d'intérieurs -les façades et coupes de bâtiments -la modélisation de maquettes numériques -la fourniture de nuages de points
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Agence de l'Union
- • COMPAS SOLUTIONS
- • Futurmap
- • novatlas
- • PARERA
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-11 | Avis de marché |
| 2026-10-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0409AOO - Réalisation des levers d'architecture - 2025 à 2029 - EC SD
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Adresse postale: Territoire de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-19 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1753513 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1753513 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-832599 (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0409AOO - Réalisation des levers d'architecture - 2025 à 2029 - EC SD
Numéro de référence:
25MC0409AOO
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
La présente consultation concerne la réalisation de plans d'état des lieux des bâtiments situés sur le territoire de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole.
Les prestations comprennent principalement :
-les plans de masse
-les plans d'intérieurs
-les façades et coupes de bâtiments
-la modélisation de maquettes numériques
-la fourniture de nuages de points
Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1753513
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Adresse postale: Territoire de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
A l'issue de la première année ou à chaque fin de période de reconduction si l'accord cadre n'est pas reconduit ou à son terme
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-19 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1753513 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1753513 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Ressources propres de la Mairie de Toulouse
Ressources propres de Toulouse Métropole
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
8DECF566-F74F-D3AF-1FC243CF593EC02C
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-832599 (2025-12-11)
Avis d'attribution de marché (2026-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 250 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-08-04 📅
Titre: 25mc0409aoo - Réalisation des levers d'architecture - 2025 à 2029 - Ec Sd
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 250 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Parera
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 Rue Motta Di Lavenza
Code postal: 32600
Commune postale: L'Isle-Jourdain
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@parera.fr 📧
Téléphone: 0562679230 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Compas solutions
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue de l''Europe
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: contact@compas-solutions.fr 📧
Téléphone: 06087293201 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Agence de l'Union
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Rue D Helios
Code postal: 31240
Commune postale: L'Union
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: toulouse@geofit.fr 📧
Téléphone: 0561750295 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Novatlas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 Bd Paul Vaillant Couturier
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry-Sur-Seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: secretariat@novatlas.com 📧
Téléphone: 0143282628 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Futurmap
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Rue Jean Jaures
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@futurmap.com 📧
Téléphone: 0953170995 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Code postal: 31100
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 832599-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 197-703381 (2026-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 250 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2026m0263
Date de conclusion du contrat: 2026-08-04 📅
Titre: 25mc0409aoo - Réalisation des levers d'architecture - 2025 à 2029 - Ec Sd
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 250 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Parera
Numéro d'enregistrement national:
1753513-1-0-1
Adresse postale: 35 Rue Motta Di Lavenza
Code postal: 32600
Commune postale: L'Isle-Jourdain
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@parera.fr 📧
Téléphone: 0562679230 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Compas solutions
Numéro d'enregistrement national:
1753513-1-0-2
Adresse postale: 16 avenue de l''Europe
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: contact@compas-solutions.fr 📧
Téléphone: 06087293201 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Agence de l'Union
Numéro d'enregistrement national:
1753513-1-0-3
Adresse postale: 13 Rue D Helios
Code postal: 31240
Commune postale: L'Union
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: toulouse@geofit.fr 📧
Téléphone: 0561750295 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Novatlas
Numéro d'enregistrement national:
1753513-1-0-4
Adresse postale: 24 Bd Paul Vaillant Couturier
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry-Sur-Seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: secretariat@novatlas.com 📧
Téléphone: 0143282628 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Futurmap
Numéro d'enregistrement national:
1753513-1-0-5
Adresse postale: 22 Rue Jean Jaures
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@futurmap.com 📧
Téléphone: 0953170995 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Code postal: 31100
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 832599-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
18A9F575-C131-7EA8-96722BF6FA51DEA6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
18A9F584-D5A1-D42C-BEA3D3D3B0BA3178
Source: OJS 2026/S 197-703381 (2026-10-08)
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