25MC0070PN ACCORD CADRE DE MAITRISE D'oeUVRE URBAINE POUR LE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN EMPALOT : PERIMETRE HORS ZAC ET PERIMETRE DE LA ZAC - VA/SG

Toulouse Métropole

Cet accord cadre mono attributaire s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commande réunissant Oppidea, aménageur de la ZAC, et Toulouse Métropole, avec pour objectif d'assurer la cohérence et la continuité des orientations urbanistiques sur ce secteur en mutation. Il est important de souligner que, bien que cet accord cadre émane d'un groupement de commande, chaque membre conclura son propre accord-cadre avec l'urbaniste sélectionné. Cela permettra à chaque membre du groupement de gérer ses actions spécifiques tout en maintenant une coordination et une cohérence globale sur l'ensemble du projet urbain. Il s'exécutera par bons de commande ou par marché subséquent

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-17 Avis de marché
2025-12-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0070PN ACCORD CADRE DE MAITRISE D'oeUVRE URBAINE POUR LE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN EMPALOT : PERIMETRE HORS ZAC ET PERIMETRE DE LA ZAC - VA/SG
Numéro de référence: 25MC0070PN
Brève description:
“Cet accord cadre mono attributaire s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commande réunissant Oppidea, aménageur de la ZAC, et Toulouse Métropole, avec...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Description
Description du marché:
“Cet accord cadre mono attributaire s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commande réunissant Oppidea, aménageur de la ZAC, et Toulouse Métropole, avec...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 96 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Cet accord cadre est conclu pour une durée de 8 ans. La durée de ce contrat se justifie notamment par le lien entre études de maîtrise d'oeuvre urbaine, la...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Lettre de candidature : Du type Dc1 ou équivalent et comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3. Capacités économique et financières (cadre type 1) : - Chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles du candidat ou de chaque membre...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4. Compétences, moyens et organisation (cadre type 1) : - Les groupements désirant participer à la présente consultation devront obligatoirement présenter...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1601363 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1601363 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent accord-cadre comprend les missions suivantes : - des missions d'urbaniste-conseil, et notamment : - Mission 1 : Actualisation du plan guide et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: D1A6159B-B08F-172E-E608F75AB67996C8
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 035-110360 (2025-02-17)
Avis d'attribution de marché (2025-12-23)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025m0476
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Titre: 25mc0070pn Accord Cadre De Maitrise D'oeuvre Urbaine Pour Le Projet De Renouvellement Urbain Empalot : Perimetre Hors Zac Et Perimetre De La Zac - Va/Sg
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Interland
Numéro d'enregistrement national: 1601363-1-0-1
Adresse postale: 72 Rue D Alsace
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0581917200 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Groupement De Commandes Toulouse Metropole Maxi - 1 000 000 euro(s) Ht Oppidea Maxi 600 000 euro(s) Ht”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: ED31BAE1-96F1-6C27-D0D17AFCFA2B9233
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: ED31BB2E-9FEA-9819-6E91BD571C9425D1
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Source: OJS 2025/S 248-860062 (2025-12-23)