La présente consultation concerne les prestations de Maîtrise d'oeuvre pour le Réaménagement des abords du Quai Saint Pierre du Brusc - Territoire de Six-Fours-les-Plages. Ce réaménagement consiste en une diminution de la présence de voiture, des aménagements pour les piétons, une nouvelle végétalisation et une modification du sens de circulation. Les prestations portent sur les éléments de mission suivants, répartis en une tranche ferme (TF) et 3 tranches optionnelles (TO1 - TO2 - TO3). TF : Mission témoin étendue au DIAG, et à l'OPC (DIAG, ESQ, AVP) et missions complémentaires en phase études (MC2a, MC3a, MC4a, MC5a, MC6a, MC9a, MC10a et MC11) TO1 : zone 1 : Mission témoin étendue au DIAG, et à l'OPC (PRO, ACT, VISA, DET, AOR, OPC) + missions complémentaires en phase études (MC7a, MC8a, MC9a) et missions complémentaires en phase travaux (MC2b, MC3b, MC4b, MC5b, MC6b) TO2 : zone 2 : Mission témoin étendue au DIAG, et à l'OPC (PRO, ACT, VISA, DET, AOR et OPC) et mission complémentaire en phase études (MC7a, MC8a, MC9a) et missions complémentaires en phase travaux (MC2b, MC3b, MC4b, MC5b, MC6b) TO3 : zone 3 : Mission témoin étendue au DIAG, et à l'OPC (PRO, ACT, VISA, DET, AOR et OPC) et mission complémentaire en phase études (MC7a, MC8a, MC9a) et missions complémentaires en phase travaux (MC2b, MC3b, MC4b, MC5b, MC6b) A titre indicatif, le montant estimé du marché de MOE est de 490 000 euros HT, toutes tranches et toutes missions additionnées. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée à l'ensemble des travaux est fixée à 7 000 000 euros HT selon la répartition suivante : - 2 500 000 euros HT pour la tranche optionnelle 1. - 2 500 000 euros HT pour la tranche optionnelle 2. - 2 000 000 euros HT pour la tranche optionnelle 3.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-11.
Avis de marché (2025-06-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24MOE08 - PRESTATIONS DE MAITRISE D'OeUVRE REAMENAGEMENT DES ABORDS DU QUAI SAINT PIERRE DU BRUSC - COMMUNE DE SIX FOURS
Numéro de référence: 24MOE08
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations de Maîtrise d'oeuvre pour le Réaménagement des abords du Quai Saint Pierre du Brusc - Territoire de...”
Brève description
La présente consultation concerne les prestations de Maîtrise d'oeuvre pour le Réaménagement des abords du Quai Saint Pierre du Brusc - Territoire de Six-Fours-les-Plages.
Ce réaménagement consiste en une diminution de la présence de voiture, des aménagements pour les piétons, une nouvelle végétalisation et une modification du sens de circulation.
Les prestations portent sur les éléments de mission suivants, répartis en une tranche ferme (TF) et 3 tranches optionnelles (TO1 - TO2 - TO3).
TF : Mission témoin étendue au DIAG, et à l'OPC (DIAG, ESQ, AVP) et missions complémentaires en phase études (MC2a, MC3a, MC4a, MC5a, MC6a, MC9a, MC10a et MC11)
TO1 : zone 1 : Mission témoin étendue au DIAG, et à l'OPC (PRO, ACT, VISA, DET, AOR, OPC) + missions complémentaires en phase études (MC7a, MC8a, MC9a) et missions complémentaires en phase travaux (MC2b, MC3b, MC4b, MC5b, MC6b)
TO2 : zone 2 : Mission témoin étendue au DIAG, et à l'OPC (PRO, ACT, VISA, DET, AOR et OPC) et mission complémentaire en phase études (MC7a, MC8a, MC9a) et missions complémentaires en phase travaux (MC2b, MC3b, MC4b, MC5b, MC6b)
TO3 : zone 3 : Mission témoin étendue au DIAG, et à l'OPC (PRO, ACT, VISA, DET, AOR et OPC) et mission complémentaire en phase études (MC7a, MC8a, MC9a) et missions complémentaires en phase travaux (MC2b, MC3b, MC4b, MC5b, MC6b)
A titre indicatif, le montant estimé du marché de MOE est de 490 000 euros HT, toutes tranches et toutes missions additionnées.
La part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée à l'ensemble des travaux est fixée à 7 000 000 euros HT selon la répartition suivante :
- 2 500 000 euros HT pour la tranche optionnelle 1.
- 2 500 000 euros HT pour la tranche optionnelle 2.
- 2 000 000 euros HT pour la tranche optionnelle 3.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne les Prestations de Maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des abords du Quai Saint-Pierre du Brusc - Commune de...”
Description du marché
La présente consultation concerne les Prestations de Maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des abords du Quai Saint-Pierre du Brusc - Commune de Six-Fours-les-Plages.
Ce réaménagement consiste en une diminution de la présence de voiture, des aménagements pour les piétons, une nouvelle végétalisation et une modification du sens de circulation.
Marché comprenant une tranche ferme (TF) et 3 tranches optionnelles
Les prestations portent sur les éléments de mission suivants répartis en une tranche ferme (TF) et 3 tranches optionnelles (TO1 - TO 2 - TO 3)
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Informations complémentaires:
“Le titulaire s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion par l'activité économique de 210 h minimum à répartir suivant les tranches optionnelles et...”
Informations complémentaires
Le titulaire s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion par l'activité économique de 210 h minimum à répartir suivant les tranches optionnelles et tranche ferme.
La durée prévisionnelle d'exécution des prestations est de 72 mois y compris l'année de parfait achèvement. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 72 mois.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“83140 Six Fours Les Plages.”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 17 du CCAP.
Une clause de réalisation de prestations similaires est définie à l'article 1.6 du...”
Description des options
Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 17 du CCAP.
Une clause de réalisation de prestations similaires est définie à l'article 1.6 du RC et 1.3 du CCAP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-17 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte
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Liste et brève description des règles et critères:
“Tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire : Les candidats renseigneront et remettront impérativement le tableau de composition d'équipe...”
Liste et brève description des règles et critères
Tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire : Les candidats renseigneront et remettront impérativement le tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire joint au présent D.C.E.
Les candidats retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire, dotée des compétences nécessaires à la réalisation des prestations de maîtrise d'oeuvre, dont notamment des compétences en :
- Architecte en capacité de déposer un permis
- Ingénieur spécialiste en structure
- Environnement (Gestion des ressources naturelles, bilan carbone, suivi environnemental, traitements ilots de chaleur)
- Ingénierie maritime (génie civil maritime, courantologie, bathymétrie)
- Ingénierie VRD
- Compétences en ouvrages d'art
Un membre de l'équipe pourra posséder une ou plusieurs des compétences.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécutions des prestations sont définies à l'article 12 du CCAP. Une clause d'exécution a caractère environnementale et social est définie...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d'exécutions des prestations sont définies à l'article 12 du CCAP. Une clause d'exécution a caractère environnementale et social est définie à l'article 1.8 du RC et 1.4 du CCAP.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: Ccra marseille
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: +33 484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 112-383830 (2025-06-11)