24MOE08 - PRESTATIONS DE MAITRISE D'OeUVRE REAMENAGEMENT DES ABORDS DU QUAI SAINT PIERRE DU BRUSC - COMMUNE DE SIX FOURS

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

La présente consultation concerne les prestations de Maîtrise d'oeuvre pour le Réaménagement des abords du Quai Saint Pierre du Brusc - Territoire de Six-Fours-les-Plages. Ce réaménagement consiste en une diminution de la présence de voiture, des aménagements pour les piétons, une nouvelle végétalisation et une modification du sens de circulation. Les prestations portent sur les éléments de mission suivants, répartis en une tranche ferme (TF) et 3 tranches optionnelles (TO1 - TO2 - TO3). TF : Mission témoin étendue au DIAG, et à l'OPC (DIAG, ESQ, AVP) et missions complémentaires en phase études (MC2a, MC3a, MC4a, MC5a, MC6a, MC9a, MC10a et MC11) TO1 : zone 1 : Mission témoin étendue au DIAG, et à l'OPC (PRO, ACT, VISA, DET, AOR, OPC) + missions complémentaires en phase études (MC7a, MC8a, MC9a) et missions complémentaires en phase travaux (MC2b, MC3b, MC4b, MC5b, MC6b) TO2 : zone 2 : Mission témoin étendue au DIAG, et à l'OPC (PRO, ACT, VISA, DET, AOR et OPC) et mission complémentaire en phase études (MC7a, MC8a, MC9a) et missions complémentaires en phase travaux (MC2b, MC3b, MC4b, MC5b, MC6b) TO3 : zone 3 : Mission témoin étendue au DIAG, et à l'OPC (PRO, ACT, VISA, DET, AOR et OPC) et mission complémentaire en phase études (MC7a, MC8a, MC9a) et missions complémentaires en phase travaux (MC2b, MC3b, MC4b, MC5b, MC6b) A titre indicatif, le montant estimé du marché de MOE est de 490 000 euros HT, toutes tranches et toutes missions additionnées. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée à l'ensemble des travaux est fixée à 7 000 000 euros HT selon la répartition suivante : - 2 500 000 euros HT pour la tranche optionnelle 1. - 2 500 000 euros HT pour la tranche optionnelle 2. - 2 000 000 euros HT pour la tranche optionnelle 3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-11.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-11 Avis de marché
Avis de marché (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MOE08 - PRESTATIONS DE MAITRISE D'OeUVRE REAMENAGEMENT DES ABORDS DU QUAI SAINT PIERRE DU BRUSC - COMMUNE DE SIX FOURS
Numéro de référence: 24MOE08
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations de Maîtrise d'oeuvre pour le Réaménagement des abords du Quai Saint Pierre du Brusc - Territoire de Six-Fours-les-Plages. Ce réaménagement consiste en une diminution de la présence de voiture, des aménagements pour les piétons, une nouvelle végétalisation et une modification du sens de circulation. Les prestations portent sur les éléments de mission suivants, répartis en une tranche ferme (TF) et 3 tranches optionnelles (TO1 - TO2 - TO3). TF : Mission témoin étendue au DIAG, et à l'OPC (DIAG, ESQ, AVP) et missions complémentaires en phase études (MC2a, MC3a, MC4a, MC5a, MC6a, MC9a, MC10a et MC11) TO1 : zone 1 : Mission témoin étendue au DIAG, et à l'OPC (PRO, ACT, VISA, DET, AOR, OPC) + missions complémentaires en phase études (MC7a, MC8a, MC9a) et missions complémentaires en phase travaux (MC2b, MC3b, MC4b, MC5b, MC6b) TO2 : zone 2 : Mission témoin étendue au DIAG, et à l'OPC (PRO, ACT, VISA, DET, AOR et OPC) et mission complémentaire en phase études (MC7a, MC8a, MC9a) et missions complémentaires en phase travaux (MC2b, MC3b, MC4b, MC5b, MC6b) TO3 : zone 3 : Mission témoin étendue au DIAG, et à l'OPC (PRO, ACT, VISA, DET, AOR et OPC) et mission complémentaire en phase études (MC7a, MC8a, MC9a) et missions complémentaires en phase travaux (MC2b, MC3b, MC4b, MC5b, MC6b) A titre indicatif, le montant estimé du marché de MOE est de 490 000 euros HT, toutes tranches et toutes missions additionnées. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée à l'ensemble des travaux est fixée à 7 000 000 euros HT selon la répartition suivante : - 2 500 000 euros HT pour la tranche optionnelle 1. - 2 500 000 euros HT pour la tranche optionnelle 2. - 2 000 000 euros HT pour la tranche optionnelle 3.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 24MOE08
Description du marché:
La présente consultation concerne les Prestations de Maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des abords du Quai Saint-Pierre du Brusc - Commune de Six-Fours-les-Plages. Ce réaménagement consiste en une diminution de la présence de voiture, des aménagements pour les piétons, une nouvelle végétalisation et une modification du sens de circulation. Marché comprenant une tranche ferme (TF) et 3 tranches optionnelles Les prestations portent sur les éléments de mission suivants répartis en une tranche ferme (TF) et 3 tranches optionnelles (TO1 - TO 2 - TO 3)
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Informations complémentaires:
Le titulaire s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion par l'activité économique de 210 h minimum à répartir suivant les tranches optionnelles et tranche ferme. La durée prévisionnelle d'exécution des prestations est de 72 mois y compris l'année de parfait achèvement. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 72 mois.
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Site principal ou lieu d'exécution: 83140 Six Fours Les Plages.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 17 du CCAP. Une clause de réalisation de prestations similaires est définie à l'article 1.6 du RC et 1.3 du CCAP.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu(x) d'exécution : 83140 Six Fours Les Plages.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 4.1 du RC. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 9.1 du CCAP. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 6.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que : -Une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s).
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-17 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-17 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
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Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte
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Critère de sélection: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Liste et brève description des règles et critères:
Tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire : Les candidats renseigneront et remettront impérativement le tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire joint au présent D.C.E. Les candidats retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire, dotée des compétences nécessaires à la réalisation des prestations de maîtrise d'oeuvre, dont notamment des compétences en : - Architecte en capacité de déposer un permis - Ingénieur spécialiste en structure - Environnement (Gestion des ressources naturelles, bilan carbone, suivi environnemental, traitements ilots de chaleur) - Ingénierie maritime (génie civil maritime, courantologie, bathymétrie) - Ingénierie VRD - Compétences en ouvrages d'art Un membre de l'équipe pourra posséder une ou plusieurs des compétences.
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'exécutions des prestations sont définies à l'article 12 du CCAP. Une clause d'exécution a caractère environnementale et social est définie à l'article 1.8 du RC et 1.4 du CCAP.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300373
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bsoupault@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: CCRA MARSEILLE
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: TA TOULON
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Point de contact: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 112-383830 (2025-06-11)
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