2025 QUAL : RÉALISATION DE SUIVIS DE LA QUALITÉ DES EAUX SUR LES MILIEUX AQUATIQUES ET LES OUVRAGES DU SIARE
S.I.A.R.E
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'interventions (mesures, prélèvements) sur les réseaux, ouvrages et milieux aquatiques sur le territoire du SIARE, en vue de la réalisation de suivis de la qualité des eaux (analyses)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Semeru
- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-16 | Avis de marché |
| 2025-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025 QUAL : RÉALISATION DE SUIVIS DE LA QUALITÉ DES EAUX SUR LES MILIEUX AQUATIQUES ET LES OUVRAGES DU SIARE
Brève description:
Produits/services: Services d'analyses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Investigations, interventions et analyses sur les réseaux et ouvrages du SIARE
Description du marché:
Code postal: 95230
Ville: Soisy-Sous-Montmorency
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-26 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre jugée sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Investigations, interventions et analyses sur les milieux aquatiques (ruisseaux, plans d'eau) du SIARE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-29 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siare
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-29 15:00:00 📅
Lieu: Siare
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: S.i.a.r.e
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de l'Egalité
Code postal: 95230
Commune postale: Soisy-Sous-Montmorency
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ENJALBERT Jean-Pierre
Courrier électronique: juridique@siare.net 📧
Téléphone: 0130106070 📞
Fax: 0130106071 📠
URL: http://www.siare95.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.siare95.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1664633 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1664633 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 115-395027 (2025-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025 QUAL : RÉALISATION DE SUIVIS DE LA QUALITÉ DES EAUX SUR LES MILIEUX AQUATIQUES ET LES OUVRAGES DU SIARE
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'interventions (mesures, prélèvements) sur les réseaux, ouvrages et milieux aquatiques sur le territoire du SIARE, en vue de la réalisation de suivis de la qualité des eaux (analyses)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Investigations, interventions et analyses sur les réseaux et ouvrages du SIARE
Description du marché:
L'accord cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 235 000,00 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 1 rue de l'Egalité
Code postal: 95230
Ville: Soisy-Sous-Montmorency
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-26 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre jugée sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Investigations, interventions et analyses sur les milieux aquatiques (ruisseaux, plans d'eau) du SIARE
Description du marché:
L'accord cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 350 000,00 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-29 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siare
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-29 15:00:00 📅
Lieu: Siare
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: S.i.a.r.e
Numéro d'enregistrement national:
2483
Adresse postale: 1 rue de l'Egalité
Code postal: 95230
Commune postale: Soisy-Sous-Montmorency
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ENJALBERT Jean-Pierre
Courrier électronique: juridique@siare.net 📧
Téléphone: 0130106070 📞
Fax: 0130106071 📠
URL: http://www.siare95.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.siare95.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1664633 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1664633 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
B984C504-C2BE-FAD4-E6BD7871B781DE53
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Sous réserve des évolutions législatives, réglementaires ou jurisprudentielles.
Référé précontractuel : Il peut être introduit avant la conclusion du marché (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : Il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir : Il peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).
Recours de pleine juridiction ("Tropic"/"Tarn et Garonne") : conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation / CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne), les concurrents évincés (et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine) peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative)
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 115-395027 (2025-06-16)
Avis d'attribution de marché (2025-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 132 180 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-04 📅
Titre: Investigations, interventions et analyses sur les réseaux et ouvrages du Siare
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132 180 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 132 180 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 20 515 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Semeru
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Av Des Marronniers
Code postal: 94380
Commune postale: Bonneuil-Sur-Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: environnement@semeru.fayat.com 📧
Téléphone: 0141948400 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 395027-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 239-824251 (2025-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
S-PF-1664633
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 132 180 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025 Qual Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-04 📅
Titre: Investigations, interventions et analyses sur les réseaux et ouvrages du Siare
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132 180 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 132 180 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 20 515 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Semeru
Numéro d'enregistrement national:
1664633-1-1-1
Adresse postale: 4 Av Des Marronniers
Code postal: 94380
Commune postale: Bonneuil-Sur-Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: environnement@semeru.fayat.com 📧
Téléphone: 0141948400 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 395027-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Dans le respect du secret industriel et commercial, ce marché peut être consulté auprès des services du Siare : 1 rue de l'Egalité 95230 Soisy-sous-Montmorency (France).
Tél. : 01 30 10 60 70 / o.sarr@siare.net
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
2414E477-AE1C-2556-7A47788CFDC9615F
Source: OJS 2025/S 239-824251 (2025-12-09)
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