L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les estimations sont indicatives et sont précisées dans le DQE au niveau des quantités. Le montant total de l'accord-cadre, tous lots confondus, sur sa durée maximum, est fixé à 5 430 320 euro(s) H.T
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2024-0815 PRESTATION D'IMPRESSION DE DOCUMENTS ET FOURNITURES D'IMPRIMES POUR LE GHT HDP
Reference number: 2024-0815
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les estimations sont indicatives et sont précisées dans le DQE au niveau des quantités.
Le montant total de l'accord-cadre, tous lots confondus, sur sa durée maximum, est fixé à 5 430 320 euro(s) H.T
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Imprimés divers📦
Valeur estimée hors TVA: 5 430 320 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Impressions numérique et offset <br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'impression numérique📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Impression de cahiers d'observation pour la Recherche Clinique<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Impression et fourniture d'ordonnances sécurisées <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'imprimés et registres divers <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Impression grands formats et supports spéciaux<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-02 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-02 14:20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : cf. article 5.1 du Règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les dates de démarrage des prestations, pour chaque lot et pour chaque...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les dates de démarrage des prestations, pour chaque lot et pour chaque établissement, à l'article 6.1 du CCAP.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil...”
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : http://marchespublics.ght13.fr/
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
Procédures de recours
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Marseille
31 rue Jean-François Leca
13235 Marseille Cedex 2
Tél : 04 91 13 48 13
Télécopie : 04 91 81 13 89
Courriel :greffe.ta-marseille@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Marseille
31 rue Jean-François Leca
13235 Marseille Cedex 2
Tél : 04 91 13 48 13
Télécopie : 04 91 81 13 89
Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Echantillons : Les date et heure limites de réception des tests et des échantillons sont les mêmes que celles de la réception des offres.
L'absence de tests et/ou d'échantillons sera une cause de rejet de l'offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 75496F4D-EA91-8F9E-BBE9D090B5473821
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 75496F5A-D0EF-B1E2-FEE2DDEBDB5840CD
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 066-214105 (2025-04-01)
Avis d'attribution de marché (2025-09-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 430 320 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Impressions numérique et offset” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Description
Description du marché:
“Impression et fourniture d'ordonnances sécurisées”
Description du marché:
“Fourniture d'imprimés et registres divers”
Description du marché:
“Impression grands formats et supports spéciaux”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 251138
Date de conclusion du contrat: 2025-06-03 📅
Titre: Impressions numérique et offset
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2716715.41 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe azur offset
Numéro d'enregistrement national: 1624792-1-1-1
Adresse postale: 80 Che De La Parette
Code postal: 13012
Commune postale: Marseille 12
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: azur@azuroffset.fr📧
Téléphone: 0491525354📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 71 890 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Fabregue imprimeur
Numéro d'enregistrement national: 1624792-1-3-1
Adresse postale: Bois Joli
Code postal: 87500
Commune postale: Saint-Yrieix-La-Perche
Région: Haute-Vienne🏙️
Courrier électronique: fabregueduo@fabregue.com📧
Téléphone: 0555083900📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 132337.66 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Berger levrault
Numéro d'enregistrement national: 1624792-1-4-1
Adresse postale: 64 Rue Jean Rostand
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Région: Haute-Garonne🏙️
Courrier électronique: consultations@berger-levrault.fr📧
Téléphone: 0561398664📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 335783.7 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadrissimo
Numéro d'enregistrement national: 1624792-1-5-1
Adresse postale: 34 rue aldebert
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: s.assedo@quadrissimo.com📧
Téléphone: 0491130017📞
“La date de notification du présent accord-cadre est le 03/07/2025 pour les lots 1-3-4 et 5. la durée du marché est de 48 mois avec une période initiale de...”
La date de notification du présent accord-cadre est le 03/07/2025 pour les lots 1-3-4 et 5. la durée du marché est de 48 mois avec une période initiale de un an reconductible trois fois à compter de la date de notification.
Les montants attribués concernant les lots:
- 1 est de 2 716 715.41 Ht sur la durée totale du marché
- 3 est de 71 890.00 Ht sur la durée totale du marché
- 4 est de 132 337.66 Ht sur la durée totale du marché
- 5 est de 335 783.70 Ht sur la durée totale du marché
Voies de recours: recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Le marché peut être consulté sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 16h00 à l'adresse suivante: Direction des achats 80 rue Brochier 13005 Marseille
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 024FF4DF-A8AB-27B5-56C10F2C2C003361
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 024FF4FD-B2E7-436B-32DADDD9B0D7DFA3
Source: OJS 2025/S 171-583604 (2025-09-05)