VILLE DE DIJON - Restructuration et extension du groupe scolaire Joséphine Baker
Ville de Dijon
Le présent marché a pour objet la restructuration et l'extension du groupe scolaire Joséphine Baker de Dijon
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Aluminium, nickel, scandium, titane et vanadium › Aluminium
- • Infrastructures de bâtiment › Stores d'extérieur
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pierre de construction, chaux, gypse et ardoise › Pierre de construction
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- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
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- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'installations sanitaires
- • Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche › Travaux de construction de bâtiments scolaires
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
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- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
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- • Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes › Réseaux
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: VILLE DE DIJON - Restructuration et extension du groupe scolaire Joséphine Baker
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Désamiantage / Déplombage / Démolitions non structurelles / Curage
Description du marché: Lot n°1 : Désamiantage / Déplombage / Démolitions non structurelles / Curage
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Ville de Dijon Place de la Libération Cs 73310
Code postal: 21033
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Démolitions / Gros-oeuvre
Description du marché: Lot n°2 : Démolitions / Gros-oeuvre
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Ossature bois
Description du marché: Lot n°3 : Ossature bois
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : Couverture / Etanchéité / Zinguerie
Description du marché: Lot n°4 : Couverture / Etanchéité / Zinguerie
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Pse 1 - Pse 2 - Pse 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 : Echafaudages
Description du marché: Lot n°5 : Echafaudages
Produits/services supplémentaires: Échafaudages 📦
Informations sur les options
Description des options: Pse 4-Pse 5 - Pse 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 : Ravalement de façade / Pierre de taille
Description du marché: Lot n°6 : Ravalement de façade / Pierre de taille
Produits/services supplémentaires: Pierre de construction 📦
Informations sur les options
Description des options: Pse 4- Pse 5 - Pse 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7 : Bardage bois
Description du marché: Lot n°7 : Bardage bois
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8 : Menuiseries extérieures bois
Description du marché: Lot n°8 : Menuiseries extérieures bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°9 : Menuiseries extérieures aluminium
Description du marché: Lot n°9 : Menuiseries extérieures aluminium
Produits/services supplémentaires: Aluminium 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°10 : Stores extérieurs en toile à enroulement
Description du marché: Lot n°10 : Stores extérieurs en toile à enroulement
Produits/services supplémentaires: Stores d'extérieur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°11 : Serrurerie / Métallerie
Description du marché: Lot n°11 : Serrurerie / Métallerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°12 : Cloisons / Doublages / Faux-plafonds
Description du marché: Lot n°12 : Cloisons / Doublages / Faux-plafonds
Produits/services supplémentaires: Cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°13 : Menuiseries intérieures / Agencement
Description du marché: Lot n°13 : Menuiseries intérieures / Agencement
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction 📦
Informations sur les options
Description des options: Pse 11
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°14 : Chapes / Sols souples
Description du marché: Lot n°14 : Chapes / Sols souples
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Informations sur les options
Description des options: Pse 7 - Pse 11
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°15 : Carrelage / Faïence
Description du marché: Lot n°15 : Carrelage / Faïence
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°16 : Peintures intérieures
Description du marché: Lot n°16 : Peintures intérieures
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°17 : Nettoyage de mise en service
Description du marché: Lot n°17 : Nettoyage de mise en service
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°18 : Electricité
Description du marché: Lot n°18 : Electricité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique 📦
Informations sur les options
Description des options: Pse 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°19 : Chauffage / Ventilation
Description du marché: Lot n°19 : Chauffage / Ventilation
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Informations sur les options
Description des options: Pse 9
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°20 : Sanitaires
Description du marché: Lot n°20 : Sanitaires
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°21 : Ascenseurs
Description du marché: Lot n°21 : Ascenseurs
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°22 : Terrassements / Aménagements extérieurs
Description du marché: Lot n°22 : Terrassements / Aménagements extérieurs
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les options
Description des options: Pse 8 - Pse 9 - Pse 12
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°23 : Réseaux enterrés
Description du marché: Lot n°23 : Réseaux enterrés
Produits/services supplémentaires: Réseaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°24 : Equipements de cuisine
Description du marché: Lot n°24 : Equipements de cuisine
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-11-15 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Libération
Cs 73310
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0380745172 📞
URL: http://www.ville-dijon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1537951 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1537951 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 196-604145 (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: VILLE DE DIJON - Restructuration et extension du groupe scolaire Joséphine Baker
Numéro de référence:
2024VDAO0568
Brève description:
Le présent marché a pour objet la restructuration et l'extension du groupe scolaire Joséphine Baker de Dijon
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : Désamiantage / Déplombage / Démolitions non structurelles / Curage
Description du marché: Lot n°1 : Désamiantage / Déplombage / Démolitions non structurelles / Curage
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Ville de Dijon Place de la Libération Cs 73310
Code postal: 21033
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Démolitions / Gros-oeuvre
Description du marché: Lot n°2 : Démolitions / Gros-oeuvre
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 : Ossature bois
Description du marché: Lot n°3 : Ossature bois
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 : Couverture / Etanchéité / Zinguerie
Description du marché: Lot n°4 : Couverture / Etanchéité / Zinguerie
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Pse 1 - Pse 2 - Pse 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 : Echafaudages
Description du marché: Lot n°5 : Echafaudages
Produits/services supplémentaires: Échafaudages 📦
Informations sur les options
Description des options: Pse 4-Pse 5 - Pse 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6 : Ravalement de façade / Pierre de taille
Description du marché: Lot n°6 : Ravalement de façade / Pierre de taille
Produits/services supplémentaires: Pierre de construction 📦
Informations sur les options
Description des options: Pse 4- Pse 5 - Pse 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n°7 : Bardage bois
Description du marché: Lot n°7 : Bardage bois
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot n°8 : Menuiseries extérieures bois
Description du marché: Lot n°8 : Menuiseries extérieures bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot n°9 : Menuiseries extérieures aluminium
Description du marché: Lot n°9 : Menuiseries extérieures aluminium
Produits/services supplémentaires: Aluminium 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot n°10 : Stores extérieurs en toile à enroulement
Description du marché: Lot n°10 : Stores extérieurs en toile à enroulement
Produits/services supplémentaires: Stores d'extérieur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot n°11 : Serrurerie / Métallerie
Description du marché: Lot n°11 : Serrurerie / Métallerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot n°12 : Cloisons / Doublages / Faux-plafonds
Description du marché: Lot n°12 : Cloisons / Doublages / Faux-plafonds
Produits/services supplémentaires: Cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot n°13 : Menuiseries intérieures / Agencement
Description du marché: Lot n°13 : Menuiseries intérieures / Agencement
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction 📦
Informations sur les options
Description des options: Pse 11
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Lot n°14 : Chapes / Sols souples
Description du marché: Lot n°14 : Chapes / Sols souples
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Informations sur les options
Description des options: Pse 7 - Pse 11
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lot n°15 : Carrelage / Faïence
Description du marché: Lot n°15 : Carrelage / Faïence
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Lot n°16 : Peintures intérieures
Description du marché: Lot n°16 : Peintures intérieures
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Lot n°17 : Nettoyage de mise en service
Description du marché: Lot n°17 : Nettoyage de mise en service
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Lot n°18 : Electricité
Description du marché: Lot n°18 : Electricité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique 📦
Informations sur les options
Description des options: Pse 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Lot n°19 : Chauffage / Ventilation
Description du marché: Lot n°19 : Chauffage / Ventilation
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Informations sur les options
Description des options: Pse 9
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Lot n°20 : Sanitaires
Description du marché: Lot n°20 : Sanitaires
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Lot n°21 : Ascenseurs
Description du marché: Lot n°21 : Ascenseurs
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Lot n°22 : Terrassements / Aménagements extérieurs
Description du marché: Lot n°22 : Terrassements / Aménagements extérieurs
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les options
Description des options: Pse 8 - Pse 9 - Pse 12
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Lot n°23 : Réseaux enterrés
Description du marché: Lot n°23 : Réseaux enterrés
Produits/services supplémentaires: Réseaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Lot n°24 : Equipements de cuisine
Description du marché: Lot n°24 : Equipements de cuisine
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-11-15 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
58462
Adresse postale: Place de la Libération
Cs 73310
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0380745172 📞
URL: http://www.ville-dijon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1537951 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1537951 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le contrat est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la notification du contrat.
Le démarrage des travaux sera notifié par Os
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
6D37D2A5-F090-0C52-8DECD0562E3B14BB
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4
avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 196-604145 (2024-10-04)
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