Ces travaux dépendent d'un projet commun mené par la communauté urbaine Grand Besançon Métropole (GBM) et l'Université de Franche Comté. Ce projet commun est la réalisation de la future Grande Bibliothèque de Besançon, regroupant la bibliothèque d'agglomération (relevant du Grand Besançon) et la bibliothèque universitaire de lettres et sciences humaines (relevant de l'université). Le présent marché comprend la dernière phase de travaux préparatoires pour la plateforme pour les futurs pieux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-12-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-15.
Avis de marché (2024-11-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux préparatoires Phase 3 Marché de fin de travaux pour la création de plateforme Grande bibliothèque de Besançon
Numéro de référence: 2024-TX-DAB-0219
Brève description:
“Ces travaux dépendent d'un projet commun mené par la communauté urbaine Grand Besançon
Métropole (GBM) et l'Université de Franche Comté. Ce projet commun...”
Brève description
Ces travaux dépendent d'un projet commun mené par la communauté urbaine Grand Besançon
Métropole (GBM) et l'Université de Franche Comté. Ce projet commun est la réalisation de la future Grande
Bibliothèque de Besançon, regroupant la bibliothèque d'agglomération (relevant du Grand Besançon) et la bibliothèque universitaire de lettres et sciences humaines (relevant de l'université).
Le présent marché comprend la dernière phase de travaux préparatoires pour la plateforme pour les futurs pieux
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remblayage📦 Description
Description du marché:
“Ces travaux dépendent d'un projet commun mené par la communauté urbaine Grand Besançon
Métropole (GBM) et l'Université de Franche Comté. Ce projet commun...”
Description du marché
Ces travaux dépendent d'un projet commun mené par la communauté urbaine Grand Besançon
Métropole (GBM) et l'Université de Franche Comté. Ce projet commun est la réalisation de la future Grande
Bibliothèque de Besançon, regroupant la bibliothèque d'agglomération (relevant du Grand Besançon) et la bibliothèque universitaire de lettres et sciences humaines (relevant de l'université).
Le présent marché comprend la dernière phase de travaux préparatoires pour la plateforme pour les futurs pieux
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Produits/services supplémentaires: Travaux de remblayage📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Durée de l'accord: 25 (DAY)
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-29 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Gbm - Dab
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Equipe projet Grande Bibliothèque”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Qualification : Fntp 2342 - couche de forme ou équivalente
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: DB46D7F8-AE0B-2F5B-486F6543E90A15BA
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: DB46D7E3-D3BF-EFC1-D03FB89135CCC924
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 224-702234 (2024-11-15)