Avis de marché (2024-12-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Traitement-valorisation des déchets issus des déchetteries et des sites Mon Espace Vert de la communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse
Numéro de référence: 24VDFS09
Brève description:
“Traitement-valorisation des déchets issus des déchetteries et des sites Mon Espace Vert de la communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Traitement-valorisation des encombrants”
Informations complémentaires:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum et avec un maximum fixé en valeur..
Financement sur les ressources propres...”
Informations complémentaires
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum et avec un maximum fixé en valeur..
Financement sur les ressources propres de la collectivité.
Les modalités de paiement sont précisées dans les documents de la consultation.
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Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période annuelle.
La reconduction est tacite.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Traitement-valorisation des gravats”
Informations complémentaires:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur.
Financement par les ressources propres de...”
Informations complémentaires
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur.
Financement par les ressources propres de la collectivité.
Les modalités de paiement sont précisées dans les documents de la consultation.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre pourra être reconduit par période anuuelle.
La reconduction est tacite.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Traitement-valorisation du plâtre” Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre pourra être reconduit par période annuelle.
La reconduction est tacite.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Traitement-valorisation du bois” Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre pourra être reconduit par période annuelle.
La reconduction est tacite.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
5️⃣
Description du marché:
“Valorisation des métaux ferreux et non ferreux”
Informations complémentaires:
“Il s'agit de recettes.
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur.
Financement par les...”
Informations complémentaires
Il s'agit de recettes.
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur.
Financement par les ressources propres de la collectivité.
Les modalités de paiement sont précisées dans les documents de la consultation.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Collecte, transport, traitement-valorisation des Déchets Diffus Spécifiques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
7️⃣
Description du marché:
“Pompage, transport, traitement-valorisation des huiles de vidange usagées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
8️⃣
Description du marché:
“Pompage, transport, traitement-valorisation des huiles alimentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
9️⃣
Description du marché:
“Broyage des déchets verts et chargement de bennes des sites « Mon Espace Vert »” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Reprise des déchets verts et valorisation des sites « Mon Espace Vert »” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Traitement-valorisation des déchets de balayage provenant des véhicules des services de nettoiement” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Réception, tri mise en balle et chargement des cartons” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-21 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“En l'absence, en droit interne d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, la date susmentionnée n'est qu'une date indicative.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
En l'absence, en droit interne d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, la date susmentionnée n'est qu'une date indicative.
Afficher plus
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. règlement de la consultation” Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf. règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. règlement de la consultation”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cette décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif compétent.
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Cette décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif compétent.
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 245-770940 (2024-12-16)
Avis d'attribution de marché (2025-04-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 816 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Contrat EPUR MEDITERRANEE LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-03-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Epur mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 41358274300048
Code postal: 13008
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Suez mediterranee sasu
Numéro d'enregistrement national: 7126207150469
Code postal: 11100
Commune postale: Narbonne
Région: Aude🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gie neograv
Numéro d'enregistrement national: 92817380600011
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse🏙️
4️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas aubord recyclage
Numéro d'enregistrement national: 52172227200015
Code postal: 30620
Commune postale: Aubord
Région: Gard🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Spur environnement
Numéro d'enregistrement national: 41757344100025
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas centre de valorisation alcyon
Numéro d'enregistrement national: 33914960800016
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 069-225086 (2025-04-04)