Réalisation de reconnaissances et de missions d'ingénierie géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, et géophysiques, sur le réseau de la Direction Territoriale Bassin de la Seine (DTBS) de Voie Navigables de France (VNF)

Voies navigables de France

La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de reconnaissances et de missions d'ingénierie géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, et géophysiques, sur le réseau de la Direction Territoriale Bassin de la Seine (DTBS) de Voie Navigables de France (VNF).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-18.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-06-18 Avis de marché
2024-07-04 Avis de marché
Avis de marché (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de reconnaissances et de missions d'ingénierie géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, et géophysiques, sur le réseau de la Direction Territoriale Bassin de la Seine (DTBS) de Voie Navigables de France (VNF)
Brève description:
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de reconnaissances et de missions d'ingénierie géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, et géophysiques, sur le réseau de la Direction Territoriale Bassin de la Seine (DTBS) de Voie Navigables de France (VNF).
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Reconnaissances géotechniques, géophysique, essais de laboratoire et dispositifs d?auscultation sur le secteur UBS, UCPCA, UM, USA USN
Valeur estimée hors TVA: 3 840 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot comprend la réalisation de l'ensemble des prestations sur les secteurs de : - UTI Basse Seine (UBS) - UTI Seine Amont (USA) - UTI Marne (UM) - UTI Canaux de Picardie Champagne-Ardenne (UCPCA) - UTI Seine Nord (USN)
Informations complémentaires:
Pour le lot 1 : - sans minimum - 4 800 000 euros HT maximum sur 4 ans
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): cf règlement de consultation
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Reconnaissances géotechniques, géophysiques, essais de laboratoire et dispositifs d?auscultation sur le secteur UL
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot comprend la réalisation de l'ensemble des prestations sur les secteurs de : - UTI Loire (UL)
Informations complémentaires:
Pour le lot 2 : - sans minimum - 800 000 euros HT maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: cf. Règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies navigables de France
Numéro d'enregistrement national: 13001779100034
Adresse postale: 18, Quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: segt.dtbs@vnf.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2498126&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2498126&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum du marché à bons de commande sont les suivants : - Pour le lot 1 : sans minimum, 4 800 000 euros HT maximum sur 4 ans - Pour le lot 2 : sans minimum, 800 000 euros HT maximum sur 4 ans
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 119-365268 (2024-06-18)
Avis de marché (2024-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de reconnaissances et de missions d'ingénierie géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, et géophysiques, sur le réseau de la Direction Territoriale Bassin de la Seine (DTBS) de Voies Navigables de France (VNF)
Brève description:
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de reconnaissances et de missions d'ingénierie géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, et géophysiques, sur le réseau de la Direction Territoriale Bassin de la Seine (DTBS) de Voies Navigables de France (VNF).
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Valeur estimée hors TVA: 4 480 000 EUR 💰
Description
Titre: Reconnaissances géotechniques, géophysique, essais de laboratoire et dispositifs d'auscultation sur le secteur UBS, UCPCA, UM, USA USN
Valeur estimée hors TVA: 3 840 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Pour le lot 1 : - sans minimum - 4 800 000 euros HT maximum sur 4 ans. Le CCAP inclut des clauses sociales.
Titre: Reconnaissances géotechniques, géophysiques, essais de laboratoire et dispositifs d'auscultation sur le secteur UL
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Pour le lot 2 : - sans minimum - 800 000 euros HT maximum sur 4 ans. Le CCAP inclut des clauses sociales.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2566056&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2566056&orgAcronyme=d4t 🌏

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.12 : La date limite de réception des offres est fixée au 22/07/2024 à 12:00.
5.1.15 : L'accord-cadre est un accord-cadre sans remise en concurrence.
5.1.6 : Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP).
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2122309b-956d-411d-881b-380d568ad890-01
Source: OJS 2024/S 131-407165 (2024-07-04)