Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries du siège et des sites extérieurs de la Carsat Bourgogne - Franche - Comté
CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE
Le présent marché passé sous forme d'un accord - cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries du siège et des locaux dépendants de la Carsat Bourgogne-Franche-Comté, désignés dans le sdocuments de consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Nièvre
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Bourgogne › Yonne
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Jura
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries du siège et des sites extérieurs de la Carsat Bourgogne - Franche - Comté
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Lons le Saunier
Description du marché:
Ville: Lons le Saunier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Sens
Description du marché:
Ville: Sens
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries du site d'Autun
Description du marché:
Ville: Autun
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Macon
Description du marché:
Ville: Macon
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de nettoyage siège de la Carsat (Dijon), local Mayence et les 2 agences Dijonnaises
Description du marché:
Ville: Dijon
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Nevers
Description du marché:
Ville: Nevers
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Belfort Jonxion
Description du marché:
Ville: Meroux
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Besançon
Description du marché:
Ville: Besançon
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Chalon sur Saône
Description du marché:
Ville: Chalon sur Saône
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Décrit dans le cahier des charges
Motif d'exclusion: Fraude
Description des motifs d'exclusion: Motifs d'exclusion disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Carsat bourgogne - franche-comte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 46 rue Elsa Triolet
Code postal: 21044
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dijongrmarchespublics@carsat-bfc.fr 📧
Téléphone: 0380331098 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7AtPegMTV 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7AtPegMTV_ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 056-165352 (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries du siège et des sites extérieurs de la Carsat Bourgogne - Franche - Comté
Numéro de référence:
000000M1/2024
Brève description:
Le présent marché passé sous forme d'un accord - cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries du siège et des locaux dépendants de la Carsat Bourgogne-Franche-Comté, désignés dans le sdocuments de consultation
Afficher plus
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Lons le Saunier
Description du marché:
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Lons le Saunier
Code postal: 39000
Ville: Lons le Saunier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Sens
Description du marché:
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Sens
Code postal: 89100
Ville: Sens
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries du site d'Autun
Description du marché:
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries du site d'Autun
Code postal: 71400
Ville: Autun
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Macon
Description du marché:
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Macon
Code postal: 71000
Ville: Macon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Prestation de nettoyage siège de la Carsat (Dijon), local Mayence et les 2 agences Dijonnaises
Description du marché:
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries du siège de la Carsat (Dijon), local Mayence et les 2 agences Dijonnaises
Code postal: 21000
Ville: Dijon
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Nevers
Description du marché:
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Nevers
Code postal: 58000
Ville: Nevers
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Belfort Jonxion
Description du marché:
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Belfort Jonxion
Code postal: 90400
Ville: Meroux
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Besançon
Description du marché:
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Besançon
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Chalon sur Saône
Description du marché:
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Chalon sur Saône
Code postal: 71100
Ville: Chalon sur Saône
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Décrit dans le cahier des charges
Motif d'exclusion: Fraude
Description des motifs d'exclusion: Motifs d'exclusion disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Carsat bourgogne - franche-comte
Numéro d'enregistrement national:
77821332200614
Adresse postale: 46 rue Elsa Triolet
Code postal: 21044
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dijongrmarchespublics@carsat-bfc.fr 📧
Téléphone: 0380331098 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7AtPegMTV 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7AtPegMTV_ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 056-165352 (2024-03-15)
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