PRIVAS (07000) « Résidence Lancelot 2 » - Réhabilitation thermique de 305 logements - Marché de maîtrise d'oeuvre - La présente procédure avec négociation est restreinte et ne fait pas l'objet d'une remise de prestation.
Ardèche Habitat
PRIVAS (07000) « Résidence Lancelot 2 » - Réhabilitation thermique de 305 logements - Marché de maîtrise d'oeuvre - La présente procédure avec négociation est restreinte et ne fait pas l'objet d'une remise de prestation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Rhône-Alpes › Ardèche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRIVAS (07000) « Résidence Lancelot 2 » - Réhabilitation thermique de 305 logements - Marché de maîtrise d'oeuvre - La présente procédure avec négociation est restreinte et ne fait pas l'objet d'une remise de prestation.
Brève description:
“PRIVAS (07000) « Résidence Lancelot 2 » - Réhabilitation thermique de 305 logements - Marché de maîtrise d'oeuvre - La présente procédure avec négociation...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Titre: PRIVAS (07000) « Résidence Lancelot 2 »- Réhabilitation thermique de 305 logements - Marché de maîtrise d'oeuvre - La présente procédure avec négociation est restreinte et ne fait pas l'objet d'une remise de prestation.
Description du marché:
“PRIVAS (07000) « Résidence Lancelot 2 »- Réhabilitation thermique de 305 logements - Marché de maîtrise d'oeuvre - La présente procédure avec négociation...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-08 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de consultation”
Motif d'exclusion: distorsion
Description des motifs d'exclusion:
“Voir règlement de consultation et code de la Commande Publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: http://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 230-720216 (2024-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRIVAS (07000) « Résidence Lancelot 2 » - Réhabilitation thermique de 305 logements - Marché de maîtrise d'oeuvre - La présente procédure avec négociation est restreinte et ne fait pas l'objet d'une remise de prestation.
Brève description:
“PRIVAS (07000) « Résidence Lancelot 2 » - Réhabilitation thermique de 305 logements - Marché de maîtrise d'oeuvre - La présente procédure avec négociation...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Titre: PRIVAS (07000) « Résidence Lancelot 2 »- Réhabilitation thermique de 305 logements - Marché de maîtrise d'oeuvre - La présente procédure avec négociation est restreinte et ne fait pas l'objet d'une remise de prestation.
Description du marché:
“PRIVAS (07000) « Résidence Lancelot 2 »- Réhabilitation thermique de 305 logements - Marché de maîtrise d'oeuvre - La présente procédure avec négociation...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-08 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de consultation”
Motif d'exclusion: distorsion
Description des motifs d'exclusion:
“Voir règlement de consultation et code de la Commande Publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: http://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 230-720216 (2024-11-25)
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