Prestations géotechniques, géophysiques et hydrogéotechniques pour les opérations sur les réseaux et ouvrages de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
La présente consultation, a pour objet la réalisation de prestations géotechniques, géophysiques et hydrogéotechniques pour les opérations sur les réseaux et ouvrages d'eau potable, d'eau usée et d'eau brute de la Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole .
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-11.
Avis de marché (2024-06-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations géotechniques, géophysiques et hydrogéotechniques pour les opérations sur les réseaux et ouvrages de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
Numéro de référence: 23PAT026
Brève description:
“La présente consultation, a pour objet la réalisation de prestations géotechniques, géophysiques et hydrogéotechniques pour les opérations sur les réseaux...”
Brève description
La présente consultation, a pour objet la réalisation de prestations géotechniques, géophysiques et hydrogéotechniques pour les opérations sur les réseaux et ouvrages d'eau potable, d'eau usée et d'eau brute de la Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole .
1️⃣
Description du marché:
“Le lot n°1 fait l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires, attribué à trois (3) opérateurs économiques maximum.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2).
La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an.
La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de six (6) ans.
2️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2 est un accord-cadre mono-attributaire.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2).
La durée chaque période de reconduction est d'un (1) an.
La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de six (6) ans.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Règlement de la consultation” Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf Règlement de la consultation”
Liste et brève description des règles et critères:
“Certificats de qualification et/ou de qualité demandés aux candidats
Cf Règlement de la consultation”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement souhaitée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financés sur les fonds propres de la Régie.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cf documents de la consultation”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340111800604
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: +33 04 67 54 81 00📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
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Source: OJS 2024/S 114-348685 (2024-06-11)