PRESTATIONS GEOTECHNIQUES, GEOLOGIQUES ET GEOPHYSIQUES AVEC ANALYSES EN LABORATOIRES SUR LE DEPARTEMENT DU GARD
Conseil départemental du Gard
Accord-cadre mono-attributaire avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre concerne des études géotechniques, géologiques et géophysiques comprenant : - les investigations sur le site avec sondages, essais in situ et reconnaissances géophysiques - les analyses en laboratoire - la réalisation de missions d'ingénieries de type G1, G2, G4 et G5 avec interprétations des essais et rédaction des rapports, notes et réalisations des suivis d'études et travaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-11 | Avis de marché |
| 2024-11-08 | Avis de marché |
| 2025-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations geotechniques, geologiques et geophysiques avec analyses en laboratoires sur le departement du gard
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: Unités territoriales : Vigan, Alès, Bessèges<br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Lot1 : Ut de Bessèges, d'Alès et du Vigan. Lot2 : Ut de Bagnols Sur Cèze et de Vauvert
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: lot 2
Description du marché: Unités territoriales : Vauvert, Bagnols-sur-Cèze<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-18 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Gard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAURENT PERRIGOT Françoise
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466767676 📞
URL: https://gard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541707 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541707 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 200-620093 (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations geotechniques, geologiques et geophysiques avec analyses en laboratoires sur le departement du gard
Numéro de référence:
24SOAP006
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande.
Cet accord-cadre concerne des études géotechniques, géologiques et géophysiques comprenant :
- les investigations sur le site avec sondages, essais in situ et reconnaissances géophysiques
- les analyses en laboratoire
- la réalisation de missions d'ingénieries de type G1, G2, G4 et G5 avec interprétations des essais et rédaction des rapports, notes et réalisations des suivis d'études et travaux
Afficher plus
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Lot 1
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: Unités territoriales : Vigan, Alès, Bessèges<br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Lot1 : Ut de Bessèges, d'Alès et du Vigan. Lot2 : Ut de Bagnols Sur Cèze et de Vauvert
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Une nouvelle consultation sera engagée au terme de la durée maximale de l'accord cadre ou si le département décide de ne pas reconduire le marché
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: lot 2
Description du marché: Unités territoriales : Vauvert, Bagnols-sur-Cèze<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-18 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Gard
Numéro d'enregistrement national:
73496
Adresse postale: Rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAURENT PERRIGOT Françoise
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466767676 📞
URL: https://gard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541707 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541707 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date fixée par ordre de service.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 1 lots.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
CC9516B1-ECDA-C292-D3677F2BF6EF7A7D
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 200-620093 (2024-10-11)
Avis de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description
800 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-25 16:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 620093-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9e5ca74e-6591-4bc7-88cc-eb1e2d48bcd8-01
Source: OJS 2024/S 219-686162 (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description
800 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-25 16:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 620093-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
701BD2E3-DC14-A0EA-8FFCE68199AD1D70
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
701BD2FB-EEAD-1997-AFFD6ED3310655F5
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 12/11/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 18/11/2024 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/11/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 25/11/2024 à 16h00 au plus tard.
Règlement de consultation: Au lieu de Sur la page de garde, au lieu de "Mardi 12 Novembre 2024 A 16h00", lire "Lundi 18 Novembre 2024 A 16h00"
AE: Au lieu de Absence d'article concernant la limitation des lots, lire Ajout de l'article 5 sur la limitation des lots
Version de l’avis antérieur à modifier: 9e5ca74e-6591-4bc7-88cc-eb1e2d48bcd8-01
Source: OJS 2024/S 219-686162 (2024-11-08)
Avis d'attribution de marché (2025-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Unités territoriales : Vigan, Alès, Bessèges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Description
Description du marché: Unités territoriales : Vauvert, Bagnols-sur-Cèze
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-06 📅
Titre: Lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Fondasol s.a
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 355 rue du Mas St-Pierre
Code postal: 34070
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: montpellier@groupefondasol.com 📧
Téléphone: 0467221333 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Infraneo s.a.s
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 525 rue des Roseaux
Code postal: 13320
Commune postale: Bouc-Bel-Air
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: marseille@infraneo.com 📧
Téléphone: 0970197789 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 024-076072 (2025-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Unités territoriales : Vigan, Alès, Bessèges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Description
Description du marché: Unités territoriales : Vauvert, Bagnols-sur-Cèze
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
44264
Date de conclusion du contrat: 2025-01-06 📅
Titre: Lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
FONDASOL S.A
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Fondasol s.a
Numéro d'enregistrement national:
1541707-1-1-1
Adresse postale: 355 rue du Mas St-Pierre
Code postal: 34070
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: montpellier@groupefondasol.com 📧
Téléphone: 0467221333 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
INFRANEO S.A.S
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Infraneo s.a.s
Numéro d'enregistrement national:
1541707-1-2-1
Adresse postale: 525 rue des Roseaux
Code postal: 13320
Commune postale: Bouc-Bel-Air
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: marseille@infraneo.com 📧
Téléphone: 0970197789 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
ED7F1719-ECAA-6F5E-E1105B38A7874C77
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
ED7F1735-BC5F-82F9-61DF8B143F51AD83
Source: OJS 2025/S 024-076072 (2025-02-03)
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