Prestations de géomètre-expert
SPLA AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AM.
Réalisation sous forme d'accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de prestations de géomètre-expert sur diverses opérations d'aménagement sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir (94)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de géomètre-expert
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 01:Prestations de géomètre-expert ZAC portes de Noiseau
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations diverses de relevés topographiques décrites au CCTP
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 02: Prestations de géomètre-expert pour l'opération Avenir d'Amboile à Ormesson
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 03: Prestation de géomètre-expert pour l'opération du PRIR de Boissy-St-Léger/Limeil-Brévannes
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 04: Prestations de géomètre-expert diverses zones
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spla avenir developpement - gpsea am.
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 RUE LE CORBUSIER
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mdousse@avenir-developpement.fr 📧
Téléphone: +33 141942894 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1052120.html 🌏
URL de participation: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1052120.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Spla Avenir Développement - GPSEA Aménagement
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94370
Commune postale: Sucy-en-Brie
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 207-642622 (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de géomètre-expert
Numéro de référence:
S2024.09
Brève description:
Réalisation sous forme d'accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de prestations de géomètre-expert sur diverses opérations d'aménagement sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir (94)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
S2024.09.01
Titre: LOT 01:Prestations de géomètre-expert ZAC portes de Noiseau
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations diverses de relevés topographiques décrites au CCTP
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
S2024.09.02
Titre: LOT 02: Prestations de géomètre-expert pour l'opération Avenir d'Amboile à Ormesson
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
S2024.09.03
Titre: LOT 03: Prestation de géomètre-expert pour l'opération du PRIR de Boissy-St-Léger/Limeil-Brévannes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
S2024.09.04
Titre: LOT 04: Prestations de géomètre-expert diverses zones
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spla avenir developpement - gpsea am.
Numéro d'enregistrement national:
354049918
Adresse postale: 14 RUE LE CORBUSIER
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mdousse@avenir-developpement.fr 📧
Téléphone: +33 141942894 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1052120.html 🌏
URL de participation: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1052120.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Spla Avenir Développement - GPSEA Aménagement
Numéro d'enregistrement national:
35404991800056
Code postal: 94370
Commune postale: Sucy-en-Brie
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En application de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative, la contestation d'une décision peut s'exercer par un recours contentieux introduit, devant le tribunal administratif de Melun, dans un délai de deux mois suivant la date de notification de la décision. Préalablement à ce recours contentieux cette décision est susceptible de faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité administrative : Société Publique Locale d'Aménagement.
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