Prestations de broyage de déchets verts, de retournements d'andains, de criblage de compost et d'évacuation ponctuelle de déchets verts

Mairie de Besançon

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. la ville de Besançon souhaite mettre en place un marché pour le broyage de ses déchets verts (dv mini 2 fois/an), le retournement d'andains et le criblage de compost (mini 1 fois/an) et l'enlèvement de ses déchets verts (1 fois/an). Broyage : les déchets verts sont issus de taille d'arbustes et d'arbres d'un diamètre inférieur à 30 cm. Le broyage assurera le défibrage des déchets de taille pour un meilleur compostage. Le type de matériel alloué à ces prestations devra figurer dans l'offre du candidat. Un chargeur pour approvisionner le broyeur sera nécessaire. Le broyage s'exécutera sur 1 ou 2 jours, pour un volume de 3 500m3 environ. Retournement d'andains : le retournement d'andains sera programmé pour rendre plus efficace le processus de compostage. La matière organique sera constituée d'un mélange de compost et fera l'objet d'un déplacement sur site. Le retournement s'exécutera sur 1 ou 2 jours, pour un volume de 2000m3 environ. Criblage : le criblage du compost issu des dv sera effectué en maille de 40mm à 60mm et devra être utilisable pour les mélanges destinés aux plantations. Les matériaux issus des refus de criblage pour le paillage des plantations seront mis en andains sur site pour compostage. Un chargeur pour approvisionner le cribleur sera nécessaire. Le criblage s'exécutera sur 1 ou 2 jours, pour un volume de 2000m3 environ. Criblage de plaquettes pour aires de jeux : le criblage des plaquettes issues du broyage de bois sera effectué en maille de 5 à 30mm et devra être utilisable pour les sols fluents des aires de jeux, dans le respect de la norme NF EN 1177. Les matériaux issus des refus de criblage pour les plaquettes des aires de jeux seront restitués au maître d'ouvrage pour paillage et livrés par le titulaire au 20 Chemin des Planches à Besançon. Un chargeur pour approvisionner le cribleur sera nécessaire. Le criblage s'exécutera sur 1 ou 2 jours, pour un volume de 200 MAP (mètre cube apparent) environ. Cette opération sera réalisée soit sur un site du maître d'ouvrage, soit sur un site du titulaire. Les plaquettes de bois criblées dans le respect de la norme NF EN 1177 seront livrées au maître d'ouvrage au 20 Chemin des Planches en VRAC ou directement sur les aires de jeux de la Ville de Besançon par camion souffleur Transport de dv : la prestation comprendra l'évacuation de déchets verts bruts (bois, branchages, foin, herbe, feuilles) ou issus des refus de criblage que le maître d'ouvrage ne souhaiterait pas valoriser en compost ou en paillage. Le transport se fera sur un site agréé et le traitement des déchets verts sera réalisé conformément à la réglementation en vigueur. La démarche de valorisation des déchets verts sera détaillée dans le mémoire technique (lieu, procédé de valorisation). Le transport des déchets verts s'exécutera sur 1 jour pour un volume de 500m3 environ. Remise en état du site : le site sera remis en état par le titulaire après chaque intervention. Un état des lieux avant prestation sera établi conjointement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Biodepe

Qui ?

• Mairie de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-20	Avis de marché
2025-02-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de broyage de déchets verts, de retournements d'andains, de criblage de compost et d'évacuation ponctuelle de déchets verts
Numéro de référence: 2024-FCS-EVSF-0201
Brève description:

Brève description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. la ville de Besançon souhaite mettre en place un marché pour le broyage de ses déchets verts (dv mini 2 fois/an), le retournement d'andains et le criblage de compost (mini 1 fois/an) et l'enlèvement de ses déchets verts (1 fois/an).
Broyage : les déchets verts sont issus de taille d'arbustes et d'arbres d'un diamètre inférieur à 30 cm. Le broyage assurera le défibrage des déchets de taille pour un meilleur compostage. Le type de matériel alloué à ces prestations devra figurer dans l'offre du candidat. Un chargeur pour approvisionner le broyeur sera nécessaire. Le broyage s'exécutera sur 1 ou 2 jours, pour un volume de 3 500m3 environ.
Retournement d'andains : le retournement d'andains sera programmé pour rendre plus efficace le processus de compostage. La matière organique sera constituée d'un mélange de compost et fera l'objet d'un déplacement sur site. Le retournement s'exécutera sur 1 ou 2 jours, pour un volume de 2000m3 environ.
Criblage : le criblage du compost issu des dv sera effectué en maille de 40mm à 60mm et devra être utilisable pour les mélanges destinés aux plantations. Les matériaux issus des refus de criblage pour le paillage des plantations seront mis en andains sur site pour compostage. Un chargeur pour approvisionner le cribleur sera nécessaire. Le criblage s'exécutera sur 1 ou 2 jours, pour un volume de 2000m3 environ.
Criblage de plaquettes pour aires de jeux : le criblage des plaquettes issues du broyage de bois sera effectué en maille de 5 à 30mm et devra être utilisable pour les sols fluents des aires de jeux, dans le respect de la norme NF EN 1177. Les matériaux issus des refus de criblage pour les plaquettes des aires de jeux seront restitués au maître d'ouvrage pour paillage et livrés par le titulaire au 20 Chemin des Planches à Besançon. Un chargeur pour approvisionner le cribleur sera nécessaire. Le criblage s'exécutera sur 1 ou 2 jours, pour un volume de 200 MAP (mètre cube apparent) environ. Cette opération sera réalisée soit sur un site du maître d'ouvrage, soit sur un site du titulaire. Les plaquettes de bois criblées dans le respect de la norme NF EN 1177 seront livrées au maître d'ouvrage au 20 Chemin des Planches en VRAC ou directement sur les aires de jeux de la Ville de Besançon par camion souffleur
Transport de dv : la prestation comprendra l'évacuation de déchets verts bruts (bois, branchages, foin, herbe, feuilles) ou issus des refus de criblage que le maître d'ouvrage ne souhaiterait pas valoriser en compost ou en paillage. Le transport se fera sur un site agréé et le traitement des déchets verts sera réalisé conformément à la réglementation en vigueur. La démarche de valorisation des déchets verts sera détaillée dans le mémoire technique (lieu, procédé de valorisation). Le transport des déchets verts s'exécutera sur 1 jour pour un volume de 500m3 environ.
Remise en état du site : le site sera remis en état par le titulaire après chaque intervention. Un état des lieux avant prestation sera établi conjointement.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de compostage 📦
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Prestation de broyage et criblage pour la production de compost
Valeur estimée hors TVA: 212 000 EUR 💰
Description du marché: Prestation de broyage et de criblage pour la production de compost 
Produits/services supplémentaires: Services de compostage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Besançon, 3 sites distincts 2 de stockage (au 6 Chemin des Prés de Vaux ,20 Chemin des Planches)1 de compostage des déchets verts (au 64 Chemin de valentin)
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Prestation de broyage et criblage pour la production de plaquettes
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestation de broyage et de criblage pour la production de plaquettes pour le paillage des massifs et pour la constitution de sols fluents pour les aires de jeux

Produits/services supplémentaires: Prestations de services pour la collectivité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-30 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-30 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381615050 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début d'exécution des lots est donnée à titre prévisionnel

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: E5F3CF9E-E7FB-0A67-D4B2816C5BBC8242
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 228-714018 (2024-11-20)

Avis d'attribution de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. la ville de Besançon souhaite mettre en place un marché pour le broyage de ses déchets verts (dv mini 2 fois/an), le retournement d'andains et le criblage de compost (mini 1 fois/an) et l'enlèvement de ses déchets verts (1 fois/an). Broyage : les déchets verts sont issus de taille d'arbustes et d'arbres d'un diamètre inférieur à 30 cm. Le broyage assurera le défibrage des déchets de taille pour un meilleur compostage. Le type de matériel alloué à ces prestations devra figurer dans l'offre du candidat. Un chargeur pour approvisionner le broyeur sera nécessaire. Le broyage s'exécutera sur 1 ou 2 jours, pour un volume de 3 500m3 environ. Retournement d'andains : le retournement d'andains sera programmé pour rendre plus efficace le processus de compostage. La matière organique sera constituée d'un mélange de compost et fera l'objet d'un déplacement sur site. Le retournement s'exécutera sur 1 ou 2 jours, pour un volume de 2000m3 environ. Criblage : le criblage du compost issu des dv sera effectué en maille de 40mm à 60mm et devra être utilisable pour les mélanges destinés aux plantations. Les matériaux issus des refus de criblage pour le paillage des plantations seront mis en andains sur site pour compostage. Un chargeur pour approvisionner le cribleur sera nécessaire. Le criblage s'exécutera sur 1 ou 2 jours, pour un volume de 2000m3 environ. Criblage de plaquettes pour aires de jeux : le criblage des plaquettes issues du broyage de bois sera effectué en maille de 5 à 30mm et devra être utilisable pour les sols fluents des aires de jeux, dans le respect de la norme NF EN 1177. Les matériaux issus des refus de criblage pour les plaquettes des aires de jeux seront restitués au maître d'ouvrage pour paillage et livrés par le titulaire au 20 Chemin des Planches à Besançon. Un chargeur pour approvisionner le cribleur sera nécessaire. Le criblage s'exécutera sur 1 ou 2 jours, pour un volume de 200 MAP (mètre cube apparent) environ. Cette opération sera réalisée soit sur un site du maître d'ouvrage, soit sur un site du titulaire. Les plaquettes de bois criblées dans le respect de la norme NF EN 1177 seront livrées au maître d'ouvrage au 20 Chemin des Planches en VRAC ou directement sur les aires de jeux de la Ville de Besançon par camion souffleur Transport de dv : la prestation comprendra l'évacuation de déchets verts bruts (bois, branchages, foin, herbe, feuilles) ou issus des refus de criblage que le maître d'ouvrage ne souhaiterait pas valoriser en compost ou en paillage. Le transport se fera sur un site agréé et le traitement des déchets verts sera réalisé conformément à la réglementation en vigueur. La démarche de valorisation des déchets verts sera détaillée dans le mémoire technique (lieu, procédé de valorisation). Le transport des déchets verts s'exécutera sur 1 jour pour un volume de 500m3 environ. Remise en état du site : le site sera remis en état par le titulaire après chaque intervention. Un état des lieux avant prestation sera établi conjointement

Brève description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
la ville de Besançon souhaite mettre en place un marché pour le broyage de ses déchets verts (dv mini 2 fois/an), le retournement d'andains et le criblage de compost (mini 1 fois/an) et l'enlèvement de ses déchets verts (1 fois/an).
Broyage : les déchets verts sont issus de taille d'arbustes et d'arbres d'un diamètre inférieur à 30 cm. Le broyage assurera le défibrage des déchets de taille pour un meilleur compostage. Le type de matériel alloué à ces prestations devra figurer dans l'offre du candidat. Un chargeur pour approvisionner le broyeur sera nécessaire. Le broyage s'exécutera sur 1 ou 2 jours, pour un volume de 3 500m3 environ.
Retournement d'andains : le retournement d'andains sera programmé pour rendre plus efficace le processus de compostage. La matière organique sera constituée d'un mélange de compost et fera l'objet d'un déplacement sur site. Le retournement s'exécutera sur 1 ou 2 jours, pour un volume de 2000m3 environ.
Criblage : le criblage du compost issu des dv sera effectué en maille de 40mm à 60mm et devra être utilisable pour les mélanges destinés aux plantations. Les matériaux issus des refus de criblage pour le paillage des plantations seront mis en andains sur site pour compostage. Un chargeur pour approvisionner le cribleur sera nécessaire. Le criblage s'exécutera sur 1 ou 2 jours, pour un volume de 2000m3 environ.
Criblage de plaquettes pour aires de jeux : le criblage des plaquettes issues du broyage de bois sera effectué en maille de 5 à 30mm et devra être utilisable pour les sols fluents des aires de jeux, dans le respect de la norme NF EN 1177. Les matériaux issus des refus de criblage pour les plaquettes des aires de jeux seront restitués au maître d'ouvrage pour paillage et livrés par le titulaire au 20 Chemin des Planches à Besançon. Un chargeur pour approvisionner le cribleur sera nécessaire. Le criblage s'exécutera sur 1 ou 2 jours, pour un volume de 200 MAP (mètre cube apparent) environ. Cette opération sera réalisée soit sur un site du maître d'ouvrage, soit sur un site du titulaire. Les plaquettes de bois criblées dans le respect de la norme NF EN 1177 seront livrées au maître d'ouvrage au 20 Chemin des Planches en VRAC ou directement sur les aires de jeux de la Ville de Besançon par camion souffleur
Transport de dv : la prestation comprendra l'évacuation de déchets verts bruts (bois, branchages, foin, herbe, feuilles) ou issus des refus de criblage que le maître d'ouvrage ne souhaiterait pas valoriser en compost ou en paillage. Le transport se fera sur un site agréé et le traitement des déchets verts sera réalisé conformément à la réglementation en vigueur. La démarche de valorisation des déchets verts sera détaillée dans le mémoire technique (lieu, procédé de valorisation). Le transport des déchets verts s'exécutera sur 1 jour pour un volume de 500m3 environ.
Remise en état du site : le site sera remis en état par le titulaire après chaque intervention. Un état des lieux avant prestation sera établi conjointement

Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Prestation de broyage et de criblage pour la production de compost
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Description
Description du marché:

Prestation de broyage et de criblage pour la production de plaquettes pour le paillage des massifs et pour la constitution de sols fluents pour les aires de jeux

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 913603
Date de conclusion du contrat: 2025-02-12 📅
Titre: Prestation de broyage et criblage pour la production de compost
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39 010 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BIODEPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Biodepe
Numéro d'enregistrement national: 1561842-1-1-1
Adresse postale: 5 rue des Murées
Code postal: 21121
Commune postale: Ahuy
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@biodepe.fr 📧
Téléphone: 03 80 37 05 07 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 714018-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant société indiqué est celui du détail quantitatif estimatif
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 28FC70C8-DACE-70D6-A0F20FF48BBE3AE6
Organe de révision
28FC70AC-06DD-9B3C-AF71EB0C84B5FC0B
Source: OJS 2025/S 033-104740 (2025-02-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services agricoles (7)