PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR L'HÔPITAL NOVO

HOPITAL NOVO

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-17.

Qui ?

• HOPITAL NOVO

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-17	Avis de marché
2024-10-22	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'assurances pour l'hôpital novo
Brève description: PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR L'HÔPITAL NOVO
Type de contrat: Services
Produits/services: Services financiers et d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 1270393.05 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'Hôpital Novo site de Beaumont-sur-Oise.
Valeur estimée hors TVA: 877988.95 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'Hôpital Novo site de Beaumont-sur-Oise.

Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Adresse postale: 6 RUE DE L'ILE DE FRANCE
Code postal: 95300
Ville: Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Assurance Flotte Automobile et Risques pour l'Hôpital Novo
Valeur estimée hors TVA: 392404.1 EUR 💰
Description du marché: Assurance Flotte Automobile et Risques pour l'Hôpital Novo
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: CF ARTICLE 9.2 DU RC
Capacité technique et professionnelle
CF ARTICLE 9.2 DU RC: CF ARTICLE 9.2 DU RC
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: CF ARTICLE 9.2 DU RC: CF ARTICLE 9.2 DU RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital novo
Numéro d'enregistrement national: 26950015300011
Adresse postale: 6 avenue de l'Ile de France
Code postal: 95300
Commune postale: Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sjm@ght-novo.fr 📧
Téléphone: 01 30 75 50 51 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00680
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Tribunal Administratif de CERGY-PONTOISE 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Téléphone : 01 30 17 34 00 Télécopie : 01 30 17 34 59 Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.  Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2024/S 205-636015 (2024-10-17)

Avis de marché (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 786245.65 EUR 💰
Description
Titre: Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'Hôpital Novo sites de Beaumont-sur-Oise.
Valeur estimée hors TVA: 393841.55 EUR 💰
Description du marché:

Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'Hôpital Novo sites de Beaumont-sur-Oise.

Valeur estimée hors TVA: 392404.1 EUR 💰

Changements
Autres informations complémentaires

Annule et remplace les informations dans l'avis initial : Valeur estimé lot 1 : 393 841.55 euros HT Valeur estimé total du marché : 786 245.65 euros HT

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7996721e-e523-45ac-b99c-855561d57acd-01
Source: OJS 2024/S 207-642646 (2024-10-22)

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