NETTOYAGE, CURAGE ET CONTROLE DES RESEAUX PRIVES DE LA COMMUNE ET DE LEURS EQUIPEMENTS, POMPAGE DE CAVEAUX DES CIMETIERES, DE CONTAINERS, DETECTION DE RESEAUX ET DETECTION DE FUITE
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 20000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché est : - Améliorer le fonctionnement des réseaux privés de la commune, du réseau fontaine - Effectuer le pompage des caveaux des cimetières en cas de besoin, - La détection des réseaux et la détection de fuite de la Ville de Manosque, - Le pompage de containers enterrés ou autre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-02.
L'appel d'offres a été publié le 2024-05-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-05-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage, curage et controle des reseaux prives de la commune et de leurs equipements, pompage de caveaux des cimetieres, de containers, detection de reseaux et detection de fuite
Numéro de référence: 2024VILMF24S03
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 20000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations...”
Brève description
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 20000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'objet du présent marché est :
- Améliorer le fonctionnement des réseaux privés de la commune, du réseau fontaine
- Effectuer le pompage des caveaux des cimetières en cas de besoin,
- La détection des réseaux et la détection de fuite de la Ville de Manosque,
- Le pompage de containers enterrés ou autre
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 20000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations...”
Description du marché
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 20000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'objet du présent marché est :
- Améliorer le fonctionnement des réseaux privés de la commune, du réseau fontaine
- Effectuer le pompage des caveaux des cimetières en cas de besoin,
- La détection des réseaux et la détection de fuite de la Ville de Manosque,
- Le pompage de containers enterrés ou autre
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Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Date prévisionnelle de publication du prochain avis d'appel public à la concurrence : 05/2028” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 795730
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 795729
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-321681 (2024-05-30)
Avis d'attribution de marché (2024-11-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 2.1-Moyens humains et matériels pour le chantier - Mobilisation du personnel (sur 9) - Mobilisation du matériel (sur 9) 2.2-Note méthodologique -Signalisation de chantier (sur 4) -Limitation des nuisances (sur 6) -Méthodologie et planning (sur 8) 2.3-Présentation et lisibilité du mémoire -respect de l'ordre du Rc (2) -lisibilité (2)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024vilmf24s03
Date de conclusion du contrat: 2024-09-09 📅
Titre: Nettoyage, Curage Et Controle Des Reseaux Prives De La Commune Et De Leurs Equipements, Pompage De Caveaux Des Cimetieres, De Containers, Detection De Reseaux Et Detection De Fuite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 3 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Détection De Réseaux / Recherche De Fuite / Inspection Camera Canalisation Et Regards / étanchéité Réseaux”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Cloaca maxima assainissement
Numéro d'enregistrement national: 1475041-1-0-1
Adresse postale: 545 Zone Industrielle Saint Maurice
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cloacamaxima.fr📧
Téléphone: 0492772612📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 60373
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
“La durée du marché est de 1 an, reconductible trois fois pour une période d'un an ; soit une durée maximale de 4 ans.
Les documents contractuels peuvent...”
La durée du marché est de 1 an, reconductible trois fois pour une période d'un an ; soit une durée maximale de 4 ans.
Les documents contractuels peuvent être consultés au service de la commande publique, Hôtel de Ville 04100 Manosque
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D1DB21B1-F353-9414-4A7D1CE52CB8E9B5
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D1DB21C5-ABAA-CB55-1FAE7B447A8A5E3F
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Source: OJS 2024/S 216-674082 (2024-11-05)