Missions de CSPS (coordination Sécurité et Protection de la Santé) de niveaux 2 et 3 liées aux travaux d'infrastructures sur les ouvrages d'art et relatifs à la gestion des risques naturels
Grenoble Alpes Métropole
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-12 | Avis de marché |
| 2025-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de CSPS (coordination Sécurité et Protection de la Santé) de niveaux 2 et 3 liées aux travaux d'infrastructures sur les ouvrages d'art et relatifs à la gestion des risques naturels
Numéro de référence: 2024-SPS-STM-0176
Brève description:
“Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Valeur estimée hors TVA: 675 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Ouvrages d'art Nord”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ouvrages d'art Sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Risques naturels<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 15:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1481854 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1481854 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580368
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580690
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-349423 (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de CSPS (coordination Sécurité et Protection de la Santé) de niveaux 2 et 3 liées aux travaux d'infrastructures sur les ouvrages d'art et relatifs à la gestion des risques naturels
Numéro de référence: 2024-SPS-STM-0176
Brève description:
“Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Valeur estimée hors TVA: 675 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Ouvrages d'art Nord”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ouvrages d'art Sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Risques naturels<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 15:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1481854 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1481854 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580368
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580690
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-349423 (2024-06-12)
Avis d'attribution de marché (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 675 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-3231
Date de conclusion du contrat: 2024-10-22 📅
Titre: Ouvrages d'art Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 225 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pmm sarl
Numéro d'enregistrement national: 1481854-1-1-1
Adresse postale: 3 Av Karl Marx
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@pmmconseil.com 📧
Téléphone: 0472970280 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 225 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Coseps
Numéro d'enregistrement national: 1481854-1-2-1
Adresse postale: 32 Rue De Comboire
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: oleg.karpy@coseps.com 📧
Téléphone: 0476180478 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 225 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1481854-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 50722
Région: Isère 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les accords-cadres ont été notifiés le 5/02/25 aux titulaires. Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4B29888E-F3D7-17BC-DB92B1112755764D
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 4B29889D-9F13-6D04-4CFE21E546B57160
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2025/S 088-294254 (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 675 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-3231
Date de conclusion du contrat: 2024-10-22 📅
Titre: Ouvrages d'art Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 225 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pmm sarl
Numéro d'enregistrement national: 1481854-1-1-1
Adresse postale: 3 Av Karl Marx
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@pmmconseil.com 📧
Téléphone: 0472970280 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 225 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Coseps
Numéro d'enregistrement national: 1481854-1-2-1
Adresse postale: 32 Rue De Comboire
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: oleg.karpy@coseps.com 📧
Téléphone: 0476180478 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 225 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1481854-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 50722
Région: Isère 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les accords-cadres ont été notifiés le 5/02/25 aux titulaires. Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4B29888E-F3D7-17BC-DB92B1112755764D
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 4B29889D-9F13-6D04-4CFE21E546B57160
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2025/S 088-294254 (2025-05-05)
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