MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ZONES D'EXPANSION DE CRUES DE LA RHONELLE SUR LES COMMUNES DE FAMARS ET MARLY
Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole
Le présent marché a pour objet la mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement des zones d'expansion des crues de la Rhonelle sur les communes de Famars et Marly.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maitrise d'oeuvre pour les travaux d'amenagement des zones d'expansion de crues de la rhonelle sur les communes de famars et marly
Numéro de référence: 2024139
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement des zones d'expansion des crues de la Rhonelle sur les...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie mécanique 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement des zones d'expansion des crues de la Rhonelle sur les...”
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Informations complémentaires:
“Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-20 📅
Date de fin: 2026-10-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration valenciennes metropole
Numéro d'enregistrement national: 24590116000011
Adresse postale: 2, Place de l'hôpital général - CS 60227
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 327096120 📞
URL: https://www.valenciennes-metropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=2024139 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=2024139 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 188-580056 (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maitrise d'oeuvre pour les travaux d'amenagement des zones d'expansion de crues de la rhonelle sur les communes de famars et marly
Numéro de référence: 2024139
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement des zones d'expansion des crues de la Rhonelle sur les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie mécanique 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement des zones d'expansion des crues de la Rhonelle sur les...”
Informations complémentaires:
“Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-20 📅
Date de fin: 2026-10-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration valenciennes metropole
Numéro d'enregistrement national: 24590116000011
Adresse postale: 2, Place de l'hôpital général - CS 60227
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 327096120 📞
URL: https://www.valenciennes-metropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=2024139 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=2024139 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 188-580056 (2024-09-24)
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