Les missions s'inscrivent dans le but de promouvoir l'usage du vélo sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain et d'aboutir à long terme à un maillage des itinéraires cyclables robuste et cohérent avec les utilisations des futurs usagers.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-17.
Avis de marché (2024-04-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'itinéraires cyclables sur le territoire de la Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
Numéro de référence: 2024-03
Brève description:
“Les missions s'inscrivent dans le but de promouvoir l'usage du vélo sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain et d'aboutir à long...”
Brève description
Les missions s'inscrivent dans le but de promouvoir l'usage du vélo sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain et d'aboutir à long terme à un maillage des itinéraires cyclables robuste et cohérent avec les utilisations des futurs usagers.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Valeur estimée hors TVA: 337 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Itinéraire Charnoz sur Ain - Blyes”
Informations complémentaires:
“Maîtrise d'œuvre : la valeur estimée du marché comprend la possibilité de prestations similaires en application des articles L.21.22-1 et R.2122-7 du Code...”
Informations complémentaires
Maîtrise d'œuvre : la valeur estimée du marché comprend la possibilité de prestations similaires en application des articles L.21.22-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique évaluée à 38 000 euros HT.
La prestation est divisée en 2 tranches, une tranche ferme et une tranche optionnelle n°1.
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Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-17 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - voir article 8.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Clause environnementale - voir article 8.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Itinéraire Ambérieu en Bugey - Lagnieu”
Informations complémentaires:
“Maîtrise d'oeuvre : la valeur estimée du marché comprend la possibilité de prestations similaires en application des articles L.21.22-1 et R.2122-7 du Code...”
Informations complémentaires
Maîtrise d'oeuvre : la valeur estimée du marché comprend la possibilité de prestations similaires en application des articles L.21.22-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique évaluée à 60 000 euros HT.
La prestation est divisée en 2 tranches, une tranche ferme et une tranche optionnelle n°1.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Voir article 8.2 du RC
Critère de qualité (nom): Clause environnementale - Voir article 8.2 du RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Itinéraire Lagnieu - Saint-Vulbas”
Informations complémentaires:
“Maîtrise d'oeuvre : la valeur estimée du marché comprend la possibilité de prestations similaires en application des articles L.21.22-1 et R.2122-7 du Code...”
Informations complémentaires
Maîtrise d'oeuvre : la valeur estimée du marché comprend la possibilité de prestations similaires en application des articles L.21.22-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique évaluée à 9 000 euros HT.
La prestation est divisée en 2 tranches, une tranche ferme et une tranche optionnelle n°1.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des règles et critères
Situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain
Numéro d'enregistrement national: 24010088300018
Adresse postale: 143 rue du Chateau
Code postal: 01150
Commune postale: Chazey sur ain
Région: Ain🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr📧
Téléphone: +33 0474461706📞 Type de pouvoir adjudicateur
Collectivités
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: LYON CEDEX 03
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: LYON CEDEX 03
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: LYON CEDEX 03
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 077-230820 (2024-04-17)
Avis de marché (2024-05-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 337 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Prolongation de la date de réception des offres au jeudi 6 juin 2024 à 12h00”
Texte:
“Prolongation de la date de réception des offres au jeudi 6 juin 2024 à 12h00”
Texte:
“Prolongation de la date de réception des offres au jeudi 6 juin 2024 à 12h00”
Source: OJS 2024/S 094-285312 (2024-05-14)