La présente consultation a pour objet la réalisation de mesures acoustiques, de modélisation sonore, d'études, de conseils et de formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum, par période de 100 000 euro(s) HT, non alloti, reconductible. A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes : Période initiale : 80 000 euro(s) HT ; Par période de reconduction : 80 000 euro(s) HT ; Sur la durée totale du marché : 320 000 euro(s) HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-12-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mesures acoustiques, modélisation sonore, études, conseils et formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans
Numéro de référence: M24F0175
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de mesures acoustiques, de modélisation sonore, d'études, de conseils et de formation sur le territoire...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de mesures acoustiques, de modélisation sonore, d'études, de conseils et de formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum, par période de 100 000 euro(s) HT, non alloti, reconductible.
A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes :
Période initiale : 80 000 euro(s) HT ;
Par période de reconduction : 80 000 euro(s) HT ;
Sur la durée totale du marché : 320 000 euro(s) HT
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie📦 Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de mesures acoustiques, de modélisation sonore, d'études, de conseils et de formation sur le territoire...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation de mesures acoustiques, de modélisation sonore, d'études, de conseils et de formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum, par période de 100 000 euro(s) HT, non alloti, reconductible.
A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes :
Période initiale : 80 000 euro(s) HT ;
Par période de reconduction : 80 000 euro(s) HT ;
Sur la durée totale du marché : 320 000 euro(s) HT
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Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de lutte contre le bruit📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-28 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La pertinence des études de cas est appréciée au regard du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Le prix est apprécié au regard du total du Dqe
Critère de coût (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-31 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionné aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la...”
Liste et brève description des conditions
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionné aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,
- Description de l'outillage, du matériel et de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
“=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique...”
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Sous-pondérations (Cf. le Rc) :
Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (50) :
1 : Pertinence de l'équipe projet présentée (Présentation des suppléances en cas de congés ou de départ pour les personnes ressources du projet, expériences, formations des membres de l'équipe, ainsi que les projets équivalents réalisés pour l'ensemble des missions comprises dans le Cctp…) (10)
2 : Pertinence des moyens matériels à disposition du titulaire pour la réalisation de ses missions (5)
3 : Pertinence de l'organisation mise en place et de de la compréhension des missions attendues (organisation du titulaire vis-à-vis de l'ensemble des éléments du Cctp…) (35).
Critère 2 : Pertinence des études de cas appréciée au regard du mémoire technique (20) :
1 : Pertinence de l'étude de validation d'un dispositif anti-bruit existant, longueur 200 apprécié au regard du Mémoire Technique (5)
2 : Pertinence de la modélisation d'impact sonore d'un projet urbain de requalification d'un boulevard de 500 m incluant un état initial et la modélisation de l'état futur apprécié au regard du Mémoire Technique (5)
3 : Pertinence de l'étude de mesure chez un riverain avec comparaison avec les Csb et les seuils règlementaires apprécié au regard du Mémoire Technique (5 )
4 : Pertinence du rendu d'un programme de formation pour une action de sensibilisation de 2h en présentiel, incluant le traitement de la demande et les échanges de validation apprécié au regard du Mémoire Technique (5).
=> Délais d'exécution : Cf. le Rc
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 4286D5ED-0472-C88A-C06D34FAFA02035B
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 4286D642-DA83-E306-826069AF02A45F65
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-774535 (2024-12-17)
Avis d'attribution de marché (2025-04-10) Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: M25081r
Date de conclusion du contrat: 2025-04-03 📅
Titre: Mesures acoustiques, modélisation sonore, études, conseils et formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Acoustb
Numéro d'enregistrement national: 1574599-1-0-1
Adresse postale: 24 Rue Joseph Fourier
Code postal: 38400
Commune postale: Saint Martin D'Heres
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: acoustb.egis-se@egis-group.com📧
Téléphone: 0476037220📞
“Montant par période : Sans minimum, maximum 100 000 euro(s) Ht
Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales.
Publications...”
Montant par période : Sans minimum, maximum 100 000 euro(s) Ht
Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales.
Publications initiales :
Boamp : 18/12/2024 (Avis n° 24-141152)
Joue : 18/12/2024 (Annonce n° 774535-2024)
Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 43CDB18C-CE12-EC1F-9FF640B4FFD8D912
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 43CDB19A-DA3C-7B57-C6BB1B6E66A0FC98
Source: OJS 2025/S 073-241003 (2025-04-10)