Avis de marché (2024-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de Maîtrise d’œuvre pour le franchissement de la Saône entre Saint-Jean-de-Losne et Losne en mobilités douces (RD968)
Numéro de référence: 0724mopasserelle
Brève description:
“Marché de Maîtrise d'oeuvre pour le franchissement de la Saône entre Saint-Jean-de-Losne et Losne en mobilités douces (RD968)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Valeur estimée hors TVA: 247 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations feront l'objet d'un marché fractionné à tranches optionnelles en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande...”
Description du marché
Les prestations feront l'objet d'un marché fractionné à tranches optionnelles en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Elles feront l'objet d'une tranche ferme et de 5 tranche(s) optionnelle(s) définies ci-après :
- Tranche Ferme (TF) - Initialisation des études
- Tranche optionnelle 1 (TO1) - AVP
- Tranche optionnelle 2 (TO2) - PRO
- Tranche optionnelle 3 (TO3) - ACT
- Tranche optionnelle 4 (TO4) - VISA
- Tranche optionnelle 5 (TO5) - DET et AOR
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Informations complémentaires:
“adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr (référence de la consultation : 0724passerelle).
Le coût prévisionnel des travaux est de 3...”
Informations complémentaires
adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr (référence de la consultation : 0724passerelle).
Le coût prévisionnel des travaux est de 3 070 000€ HT pour le scénario d’une passerelle en encorbellement reprise par les appuis.
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Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Durée de l'accord: 18 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations identiques à celles de la présente consultation pourront être attribuées au même titulaire selon un marché passé sans publicité ni mise en...”
Description des options
Les prestations identiques à celles de la présente consultation pourront être attribuées au même titulaire selon un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Côte-d'Or
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration de chiffre d'affaires: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration de chiffre d'affaires: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. Le chiffre d’affaires de l’année 2023 (ou du dernier exercice clos) doit être au minimum de 500 000 € TTC.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration d'effectifs: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration d'effectifs: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
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Liste et brève description des critères de sélection:
“Références minimum exigées portant sur des prestations d’études: - Conception d’une passerelle de plus de 100 mètres en cours ou réalisée depuis
moins de 5...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références minimum exigées portant sur des prestations d’études: - Conception d’une passerelle de plus de 100 mètres en cours ou réalisée depuis
moins de 5 ans.
- Conception d’un élargissement ou d’une modification du profil en travers
d’ouvrage d’art existant.
- Elaboration de documents de navigation fluviale (phasage travaux avec
balisage, etc.) qui ont été soumis à une sous-commission VNF.
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Liste et brève description des critères de sélection:
“Mission de l'Architecte: Pour la partie « mission de l’architecte », telle que décrit dans le cahier des charges techniques particulières, l’architecte qui...”
Liste et brève description des critères de sélection
Mission de l'Architecte: Pour la partie « mission de l’architecte », telle que décrit dans le cahier des charges techniques particulières, l’architecte qui en sera en charge sera qualifié Architecte DPLG ou DE-HMONP, avec à minima la référence ci-après :
- Permis de construire d’une passerelle déposé depuis moins de 5 ans.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Assurance: L’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle et, conformément aux dispositions de l’article L. 241-2 du Code des assurances...”
Liste et brève description des règles et critères
Assurance: L’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle et, conformément aux dispositions de l’article L. 241-2 du Code des assurances indiquant l’étendue des garanties apportées par sinistre sans pouvoir être inférieure à 1 500 000 euros.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Conjoint avec mandataire solidaire”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 135-417707 (2024-07-11)
Avis de marché (2024-09-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vérifications périodiques des installations liées à la sécurité et à l’environnement des bâtiments du Conseil Départemental de la Côte-d'Or et du Service Départemental d’Incendie et de Secours de Côte d’Or.
Numéro de référence: 0924verifperiodiques
Brève description:
“Vérifications périodiques des installations liées à la sécurité et à l'environnement des bâtiments du Conseil Départemental de la Côte-d'Or et du Service...”
Brève description
Vérifications périodiques des installations liées à la sécurité et à l'environnement des bâtiments du Conseil Départemental de la Côte-d'Or et du Service Départemental d'Incendie et de Secours de Côte d'Or.
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Produits/services: Services d'inspection et de vérification de bâtiment📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Sécurité”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Les marchés pourront...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Les marchés pourront être reconduits 3 fois pour une durée de 12 mois.
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Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“2028” Informations sur les options
Description des options:
“Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la...”
Description des options
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
2️⃣
Description du marché:
“Santé et environnement” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-11 09:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de la consultation.: Se référer au règlement de la consultation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 176-541320 (2024-09-09)
Avis de marché (2025-02-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintenance d’un chromatographe en phase liquide Haute Performance couplé à un spectromètre de masse en tandem de type triple quadripôle (LC-MS/MS)
Numéro de référence: 0225chromatographe
Brève description:
“Fourniture et maintenance d'un chromatographe en phase liquide Haute Performance couplé à un spectromètre de masse en tandem de type triple quadripôle...”
Brève description
Fourniture et maintenance d'un chromatographe en phase liquide Haute Performance couplé à un spectromètre de masse en tandem de type triple quadripôle (LC-MS/MS) pour le Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or en 2025
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chromatographes📦 Description
Description du marché:
“Cet appareil est destiné à la recherche de résidus et contaminants dans les matrices alimentaires.
Dans les matrices biologiques (viandes, poils, urines,...”
Description du marché
Cet appareil est destiné à la recherche de résidus et contaminants dans les matrices alimentaires.
Dans les matrices biologiques (viandes, poils, urines, poisson, œufs, produits végétaux…), il permettra de rechercher des composés prévus dans le règlement européen 2017/625 conformément au règlement 2021/808 ou le guide Santé 11312/2021, notamment : des résidus de médicaments vétérinaires (recherche multi-résidus d’antibiotiques, anti-inflammatoires non stéroïdiens, benzimidazoles…), des promoteurs de croissance (bêta-agonistes, thyréostatiques, esters de stéroïdes et gluco-corticoïdes), des pesticides (organophosphorés notamment) et des PFAS (PerFluoroAlkylated Substances).
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-11 09:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Source: OJS 2025/S 028-088796 (2025-02-06)
Avis de marché (2025-02-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition sans contrat d'entretien de 7 véhicules particuliers neufs de catégorie CEM1 à motorisation électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 0225vehiculeselectriques
Brève description:
“Acquisition sans contrat d'entretien de 7 véhicules particuliers neufs de catégorie CEM1 à motorisation électrique pour les besoins du Conseil Départemental...”
Brève description
Acquisition sans contrat d'entretien de 7 véhicules particuliers neufs de catégorie CEM1 à motorisation électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
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Produits/services: Voitures particulières📦
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Achat, mise à disposition, préparation, transport et livraison de 7 véhicules particuliers neufs de catégorie CE M1 incluant la remise des documents tels...”
Description du marché
Achat, mise à disposition, préparation, transport et livraison de 7 véhicules particuliers neufs de catégorie CE M1 incluant la remise des documents tels que la carte grise, la vignette CRITAIR notamment.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-28 09:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 036-115533 (2025-02-18)
Avis de marché (2025-05-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Contournement EST de BEAUNE - Requalification entre les PR 4.680 et 5.190
Numéro de référence: 0525contournementbeaune
Brève description:
“Création d'une structure pour ouvrir à terme à 2x2 voies, de 2 voies d'entrée sur le giratoire avec la RD 973 et création de pistes multifonctionnelles de...”
Brève description
Création d'une structure pour ouvrir à terme à 2x2 voies, de 2 voies d'entrée sur le giratoire avec la RD 973 et création de pistes multifonctionnelles de part et d'autre du contournement (RD 1074). Un rabotage et un tapis d'enrobés sont également prévus entre la rue de Chevignerot et le giratoire Perriaux.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux routiers📦
Valeur estimée hors TVA: 1 745 493 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les travaux sont envisagés sur le 2ème semestre 2025.
- Tranche optionnelle 1 : Aménagement du Giratoire RD 973 à Challanges entre le giratoire avec la RD...”
Description du marché
Les travaux sont envisagés sur le 2ème semestre 2025.
- Tranche optionnelle 1 : Aménagement du Giratoire RD 973 à Challanges entre le giratoire avec la RD 973 et le carrefour à feux de Challanges.
- Tranche optionnelle 2 : Rabotage+enrobés de Chevignerot à Perriaux concerne le renouvellement de l'enrobé entre la rue de Chevignerot et le giratoire Perriaux permettant d'ouvrir la section à 2x2 voies.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-24 09:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de la consultation: Se référer au règlement de la consultation”
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 100-338535 (2025-05-23)
Avis de marché (2025-06-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'une solution modulaire de traitement de données haute performance (High Performance Computing)
Numéro de référence: 0625microdatacenter
Brève description:
“Acquisition d'une solution modulaire de traitement de données haute performance (High Performance Computing)”
Produits/services: Machines de traitement des données (matériel)📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture, l’intégration, l’installation et la mise en service d’une infrastructure numérique complète, modulaire et...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture, l’intégration, l’installation et la mise en service d’une infrastructure numérique complète, modulaire et évolutive, destinée à l’hébergement et à l’exécution de traitements informatiques intensifs HPC (High Performance Computing), en environnement extérieur :
- 10 unités de calcul à minima (puissance de calcul GPU cumulée reposant sur des accélérateurs graphiques de dernière génération ;
- capacité brute minimale comprise entre 160 To et 220 To par unité ;
- consommation énergétique comprise entre 500 W et 1kW par unité.
L'infrastructure sera installé Quai Gauthey à Dijon (site annexe des Archives Départementale) ou sur le site de la Direction des Services Techniques Territorialisés de Cap Nord à Saint-Apollinaire.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-01 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-04 09:00:00 📅