Marché de maintenance, curage et débouchage des eaux usées et eaux vannes

SA d'HLM Unicil (13)

la maintenance, le curage et le débouchage des canalisations horizontales et verticales des eaux usées et eaux vannes dans sur les résidences telles que listées dans chacun des DPGF par lot géographique, pour le compte de la Société d'HLM UNICIL.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-04.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-04 Avis de marché
Avis de marché (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maintenance, curage et débouchage des eaux usées et eaux vannes
Numéro de référence: 24-550
Brève description:
la maintenance, le curage et le débouchage des canalisations horizontales et verticales des eaux usées et eaux vannes dans sur les résidences telles que listées dans chacun des DPGF par lot géographique, pour le compte de la Société d'HLM UNICIL.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 947 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 24-550.1
Titre: Marseille du 1er au 12ème arrondissement
Valeur estimée hors TVA: 256 190 EUR 💰
Description du marché:
La maintenance, le curage et le débouchage des canalisations horizontales et verticales des eaux usées et eaux vannes dans sur les résidences telles que listées dans chacun des DPGF par lot géographique, pour le compte de la Société d’HLM UNICIL dans le secteur de Marseille du 1er au 12ème arrondissement
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Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Adresse postale: Marseille du 1er au 12ème arrondissement
Code postal: 13000
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24-550.2
Titre: Marseille du 13ème au 16ème arrondissement + Allauch et Plan de Cuques
Valeur estimée hors TVA: 169 200 EUR 💰
Description du marché:
La maintenance, le curage et le débouchage des canalisations horizontales et verticales des eaux usées et eaux vannes dans sur les résidences telles que listées dans chacun des DPGF par lot géographique, pour le compte de la Société d’HLM UNICIL dans le secteur de Marseille du 13ème au 16ème arrondissement + Allauch et Plan de Cuques
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 24-550.3
Titre: Pays d'Aubagne - La Ciotat - Roquefort la Bédoule
Valeur estimée hors TVA: 33 590 EUR 💰
Description du marché:
La maintenance, le curage et le débouchage des canalisations horizontales et verticales des eaux usées et eaux vannes dans sur les résidences telles que listées dans chacun des DPGF par lot géographique, pour le compte de la Société d’HLM UNICIL dans le secteur du Pays d'Aubagne - La Ciotat - Roquefort la Bédoule
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 24-550.4
Titre: Pays d'Aix
Valeur estimée hors TVA: 28 600 EUR 💰
Description du marché:
La maintenance, le curage et le débouchage des canalisations horizontales et verticales des eaux usées et eaux vannes dans sur les résidences telles que listées dans chacun des DPGF par lot géographique, pour le compte de la Société d’HLM UNICIL dans le secteur du Pays d'Aix
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 24-550.5
Titre: Etang de Berre
Valeur estimée hors TVA: 56 110 EUR 💰
Description du marché:
La maintenance, le curage et le débouchage des canalisations horizontales et verticales des eaux usées et eaux vannes dans sur les résidences telles que listées dans chacun des DPGF par lot géographique, pour le compte de la Société d’HLM UNICIL dans le secteur de l'Etang de Berre
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 24-550.6
Titre: Ouest des bouches du Rhône et Vaucluse
Valeur estimée hors TVA: 154 070 EUR 💰
Description du marché:
La maintenance, le curage et le débouchage des canalisations horizontales et verticales des eaux usées et eaux vannes dans sur les résidences telles que listées dans chacun des DPGF par lot géographique, pour le compte de la Société d’HLM UNICIL dans le secteur de l'Ouest des bouches du Rhône et Vaucluse
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 24-550.7
Titre: Alpes de hautes Provence et Hautes Alpes + Vinon sur verdon
Valeur estimée hors TVA: 19 610 EUR 💰
Description du marché:
La maintenance, le curage et le débouchage des canalisations horizontales et verticales des eaux usées et eaux vannes dans sur les résidences telles que listées dans chacun des DPGF par lot géographique, pour le compte de la Société d’HLM UNICIL dans le secteur des Alpes de hautes Provence et Hautes Alpes + Vinon sur verdon
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 24-550.8
Titre: Alpes-Maritimes
Valeur estimée hors TVA: 11 180 EUR 💰
Description du marché:
La maintenance, le curage et le débouchage des canalisations horizontales et verticales des eaux usées et eaux vannes dans sur les résidences telles que listées dans chacun des DPGF par lot géographique, pour le compte de la Société d’HLM UNICIL dans le secteur des Alpes-Maritimes
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 24-550.9
Titre: Var
Valeur estimée hors TVA: 8 300 EUR 💰
Description du marché:
La maintenance, le curage et le débouchage des canalisations horizontales et verticales des eaux usées et eaux vannes dans sur les résidences telles que listées dans chacun des DPGF par lot géographique, pour le compte de la Société d’HLM UNICIL dans le secteur du Var
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Adresse postale: Patrimoine de la SA d'HLM UNICIL

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: RSE
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Description des motifs d'exclusion: Se référer au RC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SA d'HLM UNICIL (13)
Numéro d'enregistrement national: 57362075400032
Adresse postale: 11 rue Armeny CS 300001
Code postal: 13286
Commune postale: Marseille Cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.rutili@unicil.fr 📧
Téléphone: +33 491139113 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.unicil.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue joseph autran
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 491155050 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 238-748350 (2024-12-04)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services des eaux usées Services de curage des égouts