Maitrise d’œuvre portant sur la réalisation du passage de HP en BP sur les sous stations de chauffage urbain des bâtiments H1, C2 et D2

CEA/Grenoble

Le CEA souhaite faire réaliser une mission de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation du passage de HP en BP sur les sous stations de chauffage urbain des bâtiments H1, C2 et D2. Les missions à exécuter correspondent à une prestation complète de maîtrise d’œuvre pour le compte du département Projets Exploitation et Ingénierie et d’Exploitation du CEA dans le cadre de la mise à niveau des sous-stations de chauffage urbain et réseaux Eau Surchauffé associés (CTA Eau surchauffé/ Panneaux rayonnants ES) dans le passage de la HP à la BP de la CCIAG pour les bâtiments H1, C2 et D2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-20 Avis de marché
2025-03-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise d’œuvre portant sur la réalisation du passage de HP en BP sur les sous stations de chauffage urbain des bâtiments H1, C2 et D2
Numéro de référence: B24-03797-LN
Brève description:
Le CEA souhaite faire réaliser une mission de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation du passage de HP en BP sur les sous stations de chauffage urbain des bâtiments H1, C2 et D2. Les missions à exécuter correspondent à une prestation complète de maîtrise d’œuvre pour le compte du département Projets Exploitation et Ingénierie et d’Exploitation du CEA dans le cadre de la mise à niveau des sous-stations de chauffage urbain et réseaux Eau Surchauffé associés (CTA Eau surchauffé/ Panneaux rayonnants ES) dans le passage de la HP à la BP de la CCIAG pour les bâtiments H1, C2 et D2.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Titre: Maitrise d’œuvre pour l’aménagement du bâtiment D4_Etape B
Description du marché:
Le CEA souhaite faire réaliser une mission de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation du passage de HP en BP sur les sous stations de chauffage urbain des bâtiments H1, C2 et D2. Les missions à exécuter en tranche ferme correspondent à la réalisation de: - Etudes d'avant-projet sommaire (APS); - Etudes d'avant-projet définitif (APD); - Etudes de projet (PRO) ; - Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT) jusqu’à la remise du rapport final d’analyse des offres (après mises au point des offres finales). Les missions à exécuter en tranche optionnelle concernent les missions suivantes : - Visa des études d’exécution (VISA); - La direction de l'exécution des contrats de travaux (DET); - Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC); - L’Assistance aux opérations de réception (AOR) (y compris DOE) jusqu’à la fin de l’année de parfait achèvement et la résolution des désordres constatés durant cette année.
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Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 11 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les Prestations comprennent une tranche ferme et 1 tranche optionnelle. La tranche optionnelle correspond au suivi des travaux pour la réalisation de l’Ouvrage. Seule la tranche ferme est exécutoire dès la notification du marché. La tranche optionnelle 1 est éventuellement affermie par le CEA par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 12 mois après la fin de la tranche ferme
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Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Description
Ville: Grenoble

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les droits de propriété intellectuelle qui pourraient naître à l'occasion de l'exécution du présent marché sont régis par les dispositions des CGA du CEA.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA/Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 775685019000298
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: GRENOBLE CEDEX 9
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr NAPON Ludovic
Courrier électronique: ludovic.napon@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438784400 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr . Modalités d’obtention du Dossier de Consultation : Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr Le dossier de consultation à rechercher portera la référence suivante : AO-B24-03797-LN. En vertu de l'article R. 2132-2 et R. 2144-9 du Code de la commande publique, tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur. Ils ne seront communiqués qu'aux candidats admis à remettre une offre et seront joints à l'invitation à soumissionner. Modalités de transmission des candidatures : Les modalités de dépôt des candidatures sont précisées dans le règlement de consultation.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 185-568334 (2024-09-20)
Avis d'attribution de marché (2025-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 EUR 💰
Description
Identifiant interne: B24-03797-LN
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-02 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: B24-03797-LN
Date de conclusion du contrat: 2025-01-27 📅
Titre: Mission de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation du passage de HP en BP sur les sous stations de chauffage urbain des bâtiments H1, C2 et D2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: B24-03797-LN
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Thermi fluides
Nom et adresse du contractant
Nom: Thermi fluides
Numéro d'enregistrement national: 440 408 888 00053
Adresse postale: 3, rue des Pins Arc -en-Ciel 3 Bât. B
Code postal: 38100
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Nom: Ingeos
Numéro d'enregistrement national: 440 829 638 00046
Adresse postale: Parc du Chêne – 34 rue du 35ème Régiment d’Aviation
Code postal: 69500
Commune postale: Bron
Région: Rhône 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00298
Commune postale: Grenoble

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053 00014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 060-194231 (2025-03-25)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
Ingeos Thermi fluides