Le présent marché a pour objet une assistance à maîtrise d'ouvrage du CEREMA pour étudier les scénario d'optimisation d'implantation sur le site, et accompagner le CEREMA dans leur mise en ?oeuvre.
Cerema
Le présent marché a pour objet une assistance à maîtrise d'ouvrage du CEREMA pour étudier les scénario d'optimisation d'implantation sur le site, et accompagner le CEREMA dans leur mise en ?oeuvre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-06.
Qui ?- • Cerema
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-06 | Avis de marché |
| 2024-09-27 | Avis de marché |
| 2025-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet une assistance à maîtrise d'ouvrage du CEREMA pour étudier les scénario d'optimisation d'implantation sur le site, et accompagner le CEREMA dans leur mise en ?oeuvre.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation immobilière de l'opération d'aménagement du site de la Direction Territoriale Normandie Centre du Cerema
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères sont définis au règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25, avenue François Miterrand
Code postal: 69500
Commune postale: Bron
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samp.daf.sg.cerema@cerema.fr 📧
Téléphone: 0699670011 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2611465&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 78 14 10 10 📞
Fax: 04 78 14 10 65 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les informations sont renseignées au règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-540666 (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet une assistance à maîtrise d'ouvrage du CEREMA pour étudier les scénario d'optimisation d'implantation sur le site, et accompagner le CEREMA dans leur mise en ?oeuvre.
Numéro de référence:
2024-161_M
Brève description:
Le présent marché a pour objet une assistance à maîtrise d'ouvrage du CEREMA pour étudier les scénario d'optimisation d'implantation sur le site, et accompagner le CEREMA dans leur mise en ?oeuvre.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne:
2024-161_M
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation immobilière de l'opération d'aménagement du site de la Direction Territoriale Normandie Centre du Cerema
Description du marché:
Le présent marché a pour objet une assistance à maîtrise d'ouvrage du CEREMA pour la définition, la
rédaction et la mise en oeuvre du programme de l'opération de réaménagement et de rénovation du site de Grand Quevilly
Durée de l'accord: 48 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères sont définis au règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national:
13001831000016
Adresse postale: 25, avenue François Miterrand
Code postal: 69500
Commune postale: Bron
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samp.daf.sg.cerema@cerema.fr 📧
Téléphone: 0699670011 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2611465&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 78 14 10 10 📞
Fax: 04 78 14 10 65 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les informations sont renseignées au règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-540666 (2024-09-06)
Avis de marché (2024-09-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 94669d19-a1d1-4c9f-a80f-5a80e0eb099a-01
Source: OJS 2024/S 190-585395 (2024-09-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 94669d19-a1d1-4c9f-a80f-5a80e0eb099a-01
Source: OJS 2024/S 190-585395 (2024-09-27)
Avis d'attribution de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 230 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 230 000 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): CRITÈRE PRIX sur la base du panel (reprenant la DPGF et les quantités appliquées aux prix du BPU) 40% CRITÈRES TECHNIQUES sur la base du mémoire technique 60%
Critère de coût (pondération): 100
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 230 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 006-012105 (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 230 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 230 000 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le marché relatif à la maîtrise d'ouvrage pour la programmation immobilière de l'opération d'aménagement du site de la Direction Territoriale Normandie Centre du CEREMA (Grand Quevilly) est attribué au groupement conjoint dont le mandataire est l'entreprise suivante :
- Entreprise SEGAT pour un montant global et forfaitaire de 78 120 Euros HT pour la tranche ferme.
La partie traitée en accord-cadre est conclue sans minimum et pour un montant maximum compris entre le cumul des sommes de la tranche ferme et des tranches optionnelles levées et le montant maximum de 230000 Euros HT sur la durée totale du marché. Le marché tranche ferme + tranches optionnelles levées +part à commande ne pourra
excéder 230 000 Euros HT.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): CRITÈRE PRIX sur la base du panel (reprenant la DPGF et les quantités appliquées aux prix du BPU) 40% CRITÈRES TECHNIQUES sur la base du mémoire technique 60%
Critère de coût (pondération): 100
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-161_M
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 230 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
130018310
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
130018310
Source: OJS 2025/S 006-012105 (2025-01-07)
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