Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché. Les prestations comprennent à minima (description des étapes à reprendre dans le CCTP) : - La conception - Le lancement de la fabrication - La livraison - L’installation - La documentation - La garantie d’un an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-08-26.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-12.
Avis de marché (2024-06-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: la conception, la fabrication, la livraison et l’installation d’un ensemble plenum-chambre de combustion-tuyère pour le laboratoire EM2C CNRS
Numéro de référence: 24019-EM2C
Brève description:
“Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché.
Les...”
Brève description
Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché.
Les prestations comprennent à minima (description des étapes à reprendre dans le CCTP) :
- La conception
- Le lancement de la fabrication
- La livraison
- L’installation
- La documentation
- La garantie d’un an
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines et appareils d'essai et de mesure📦 Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet : la conception, la fabrication, la livraison et l’installation d’un ensemble plenum-chambre de combustion-tuyère.
Dans le...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet : la conception, la fabrication, la livraison et l’installation d’un ensemble plenum-chambre de combustion-tuyère.
Dans le cadre d’études sur la combustion sous pression de combustibles liquides, nous souhaitons réaliser un ensemble plenum - chambre de combustion - tuyère fonctionnant à environ 3 bar avec de larges accès optique.
La conception et la fabrication de ce système se fera en accord avec la DESP 2014/68/UE. Ce nouveau système devra rependre des éléments déjà présents sur la version à pression atmosphérique du banc BIMER (notamment l’injecteur) et s’intégrer dans les locaux déjà existants avec leur environnement.
Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché.
Les prestations comprennent à minima (description des étapes à reprendre dans le CCTP) :
- La conception
- Le lancement de la fabrication
- La livraison
- L’installation
- La documentation
- La garantie d’un an
La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Informations complémentaires:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article...”
Informations complémentaires
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (10% si le titulaire est une PME). Paiement par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique.
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Produits/services supplémentaires: Services de conception d'études📦
Produits/services supplémentaires: Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Durée de l'accord: 14 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Techniques
Critère de qualité (pondération): 51
Critère de qualité (nom): environnemental
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-26 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“• Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
• Une lettre de candidature établie à...”
Liste et brève description des conditions
• Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
• Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
• Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“• La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
• Une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
• La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
• Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles si non transmis via le DC2.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Un argumentaire et des références sur l’expérience de la société dans le domaine de la réalisation de chambre de combustion sous pression avec accès...”
Liste et brève description des critères de sélection
• Un argumentaire et des références sur l’expérience de la société dans le domaine de la réalisation de chambre de combustion sous pression avec accès optique.
• Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
• Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
• La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
• L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Adresse postale: Avenue de la terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur yvette
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr📧
Téléphone: 0169823285📞
URL: https://www.cnrs.fr/fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0139205400📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0139205400📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Reprendre les indications suivantes : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Reprendre les indications suivantes : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-351360 (2024-06-12)
Avis d'attribution de marché (2024-09-17) Attribution du marché Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2024/S 182-560523 (2024-09-17)