L'entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse, séparateurs d'hydrocarbures et divers bassins ou fosses au profit des hôpitaux d'instruction des armées Laveran, Percy et Bégin
EMA/DCSSA/DAPSA
Marché alloti en 4 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services des eaux usées › Services de collecte des eaux usées
- • Services des eaux usées › Services de traitement des eaux usées
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse, séparateurs d'hydrocarbures et divers bassins ou fosses au profit des hôpitaux d'instruction des armées Laveran, Percy et Bégin
Numéro de référence:
Brève description: Marché alloti en 4 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement des eaux usées 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot1 : HIA LAVERAN
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: HIA LAVERAN 34 Boulevard LAVERAN CS 5000 - CS 50004
Code postal: 13384
Ville: MARSEILLE CEDEX 13
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-30 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Moyens humains et Organisationnels
Critère 3 : Environnement / Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : HIA PERCY
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 92140
Ville: Clamart
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Moyens humains et Organisationnels
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : HIA BEGIN ( traitement des eaux usées)
Valeur estimée hors TVA: 241 000 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 94163
Ville: SAINT-MANDE Cedex
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : HIA BEGIN ( Station de relevage)
Valeur estimée hors TVA: 266666.64 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Adresse postale: HIA LAVERAN 34 Boulevard Laveran CS 50004
Ville: MARSEILLE cedex 13
Adresse postale: HIA PERCY 2 rue Lieutenant Raoul Batany
HIA BEGIN 69 avenue de Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-18 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ema/dcssa/dapsa
Numéro d'enregistrement national:
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orléans Chanteau Route de St LYE
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury les aubrais cedex
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eve.fleret@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0245403930 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Département: Loiret
Adresse postale: Tribunal administratif d'Orléans
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 159-493310 (2024-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse, séparateurs d'hydrocarbures et divers bassins ou fosses au profit des hôpitaux d'instruction des armées Laveran, Percy et Bégin
Numéro de référence:
DAF_2023_001720
Brève description: Marché alloti en 4 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement des eaux usées 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Lot1 : HIA LAVERAN
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Entretien et maintenance des installations de traitement des eaux usées au profit de l'hôpital d'instruction des armées Laveran à Marseille (13) ;
Produits/services: Services de collecte des eaux usées
📦
Adresse postale: HIA LAVERAN 34 Boulevard LAVERAN CS 5000 - CS 50004
Code postal: 13384
Ville: MARSEILLE CEDEX 13
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-30 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Moyens humains et Organisationnels
Critère 3 : Environnement / Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Lot 2 : HIA PERCY
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse et divers bassins et fosses au profit de à l'hôpital d'instruction des armées Percy Clamart (92)
Adresse postale: HIA PERCY : 2 rue Lieutenant Raoul Batany
Code postal: 92140
Ville: Clamart
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Moyens humains et Organisationnels
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Lot 3 : HIA BEGIN ( traitement des eaux usées)
Valeur estimée hors TVA: 241 000 EUR 💰
Description du marché:
Entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse et séparateurs hydrocarbures au profit de l'hôpital d'instruction des armées Bégin à Saint-Mandé (94)
Adresse postale: HIA BEGIN
69 avenue de Paris
Code postal: 94163
Ville: SAINT-MANDE Cedex
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Lot 4 : HIA BEGIN ( Station de relevage)
Valeur estimée hors TVA: 266666.64 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Lieu d'exécution: Adresse postale: HIA LAVERAN 34 Boulevard Laveran CS 50004
Ville: MARSEILLE cedex 13
Adresse postale: HIA PERCY 2 rue Lieutenant Raoul Batany
HIA BEGIN 69 avenue de Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
4 LOTS
Lot 1 : Entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse et divers bassins et fosses au profit de l'hôpital d'instruction des armées Laveran à Marseille (13)
Lot 2 : Entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse et divers bassins et fosses au profit de à l'hôpital d'instruction des armées Percy Clamart (92)
Lot 3 : Entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse et séparateurs hydrocarbures au profit de l'hôpital d'instruction des armées Bégin à Saint-Mandé (94)
Lot 4 : Entretien de la station de relevage des eaux usées au profit de l'hôpital d'instruction des armées Bégin à Saint-Mandé (94).
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-18 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ema/dcssa/dapsa
Numéro d'enregistrement national:
15100002301258
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orléans Chanteau Route de St LYE
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury les aubrais cedex
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eve.fleret@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0245403930 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché sera reconduit tacitement au 1er janvier de chaque année sans pouvoir excéder 48 mois.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Département: Loiret
Adresse postale: Tribunal administratif d'Orléans
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 159-493310 (2024-08-14)
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