Fourniture et livraison de pièces de rechange pour VL/VUL et PL

Département du Doubs

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Acquisition de pièces détachées portant sur des véhicules VL/VUL et PL. Lot 1 VL/VUL Marque Peugeot Origine (60 000 euro(s) HT) Lot 2 VL/VUL Marque Renault Origine (90 000 euro(s) HT) Lot 3 VL/VUL Adaptables toutes marques ( 142 000 euro(s) HT) Lot 4 PL Marque Renault Truck (390 000 euro(s) HT) Lot 5 PL Marque Mercedes ( 100 000 euro(s) HT) Lot 6 Pl Marque MAN ( 4000 euro(s) HT) Lot 7 PL Marque IVECO ( 14 000 euro(s) HT) Lot 8 PL Adaptables toutes marques ( 100 000 euro(s) HT). Les lots n°6, et 7 s'apparentent à des petit lots, et pourront être passés en procédures adaptées. Ils respectent, en effet, les deux conditions cumulatives posées par le décret : ils sont inférieurs à 80 000 euros HT et leurs montants n'excèdent pas 20% de la valeur de la totalité des lots. Ainsi, à chaque survenance du besoin, le pouvoir adjudicateur s'engage à procéder à une mise en concurrence sur devis et à sélectionner l'offre mieux-disante

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Doubs

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• Franche-Comté › Doubs
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-22	Avis de marché
2025-04-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces de rechange pour VL/VUL et PL
Numéro de référence: 2024PMR0006
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: PIECES DETACHEES VL ET VUL - Marque PEUGEOT ORIGINE
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: PIECES DETACHEES VL ET VUL - Marque PEUGEOT ORIGINE 
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Parc Matériel routier du Doubs Direction des routes, des infrastructures et des transports 5 Rue Claude Chappe
Code postal: 25300
Ville: Pontarlier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-25 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: PIECES DETACHEES VL ET VUL - Marque RENAULT ORIGINE
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: PIECES DETACHEES VL ET VUL - Marque RENAULT ORIGINE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Pieces detachees vl et vul - toutes marques qualite equivalente aux pieces origines
Valeur estimée hors TVA: 142 000 EUR 💰
Description du marché:

PIECES DETACHEES VL ET VUL - TOUTES MARQUES QUALITE EQUIVALENTE AUX PIECES ORIGINES

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: PIECES DETACHEES PL - Marque RENAULT TRUCK
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Description du marché: PIECES DETACHEES PL - Marque RENAULT TRUCK 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: PIECES DETACHEES PL - Marque MERCEDES
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: PIECES DETACHEES PL - Marque MERCEDES 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Pieces detachees pl - toutes marques qualite equivalente aux pieces origines
Description du marché:

PIECES DETACHEES PL - TOUTES MARQUES QUALITE EQUIVALENTE AUX PIECES ORIGINES

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-26 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-11-26 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget du département du Doubs

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Doubs
Numéro d'enregistrement national: 52109
Adresse postale: Hôtel du Département
7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOUQUIN Christine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381258125 📞
Fax: 0381258101 📠
URL: https://www.doubs.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1548010 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1548010 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://www.marches-publics.info/accueil.htm. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25044 Besancon Cedex Tél : 03 81 82 60 00 Télécopie : 03 81 82 60 01 Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 104762D5-C23E-9799-12351233467E2E09
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 208-645095 (2024-10-22)

Avis d'attribution de marché (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description
Description du marché: PIECES DETACHEES VL ET VUL - Marque PEUGEOT ORIGINE
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Description
Description du marché:

PIECES DETACHEES VL ET VUL - Marque RENAULT ORIGINE

PIECES DETACHEES VL ET VUL - TOUTES MARQUES QUALITE EQUIVALENTE AUX PIECES ORIGINES

PIECES DETACHEES PL - Marque RENAULT TRUCK

PIECES DETACHEES PL - Marque MERCEDES

PIECES DETACHEES PL - TOUTES MARQUES QUALITE EQUIVALENTE AUX PIECES ORIGINES

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025302396
Date de conclusion du contrat: 2025-04-09 📅
Titre: Pieces Detachees Vl Et Vul - Marque Peugeot Origine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AUTODISTRIBUTION COLARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Autodistribution colard
Numéro d'enregistrement national: 1548010-1-1-1
Adresse postale: 14 Bd John F Kennedy
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: r-zins@autodistribution.com 📧
Téléphone: 0381474343 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BOURLIER MONTBELIARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourlier montbeliard
Numéro d'enregistrement national: 1548010-1-2-1
Adresse postale: Rue Des Bouquieres
Code postal: 25400
Commune postale: Exincourt
Courrier électronique: b.saulnier@groupebourlier.com 📧
Téléphone: 0381312080 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 71 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1548010-1-3-1
1548010-1-3-2

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 195 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1548010-1-4-1
Identifiant de l’offre: BERTHIER TRUCKS BESANCON
Nom: Berthier trucks besancon
Numéro d'enregistrement national: 1548010-1-4-2
Adresse postale: Rue Denis Gabor
Courrier électronique: aurelie.bohly@berthier-trucks.com 📧
Téléphone: 0381419898 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ETOILE 25
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: ETOILE 25
Numéro d'enregistrement national: 1548010-1-5-1
Adresse postale: Rue De L'If
Code postal: 25480
Commune postale: Ecole Valentin
Courrier électronique: norbert.rodrigues@groupechopard.com 📧
Téléphone: 0381477070 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1548010-1-6-1
Identifiant de l’offre: COMPTOIR DU FREIN
Nom: Comptoir du frein
Numéro d'enregistrement national: 1548010-1-6-2
Adresse postale: Rue Des Grangettes
Code postal: 39570
Commune postale: Perrigny
Région: Jura 🏙️
Courrier électronique: i.virmot@allianceautomotive.fr 📧
Téléphone: 0381485020 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 645095-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 67D21033-0301-7FDF-C2F5F9D36833584A
Source: OJS 2025/S 076-253541 (2025-04-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)