L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Acquisition de pièces détachées portant sur des véhicules VL/VUL et PL. Lot 1 VL/VUL Marque Peugeot Origine (60 000 euro(s) HT) Lot 2 VL/VUL Marque Renault Origine (90 000 euro(s) HT) Lot 3 VL/VUL Adaptables toutes marques ( 142 000 euro(s) HT) Lot 4 PL Marque Renault Truck (390 000 euro(s) HT) Lot 5 PL Marque Mercedes ( 100 000 euro(s) HT) Lot 6 Pl Marque MAN ( 4000 euro(s) HT) Lot 7 PL Marque IVECO ( 14 000 euro(s) HT) Lot 8 PL Adaptables toutes marques ( 100 000 euro(s) HT). Les lots n°6, et 7 s'apparentent à des petit lots, et pourront être passés en procédures adaptées. Ils respectent, en effet, les deux conditions cumulatives posées par le décret : ils sont inférieurs à 80 000 euros HT et leurs montants n'excèdent pas 20% de la valeur de la totalité des lots. Ainsi, à chaque survenance du besoin, le pouvoir adjudicateur s'engage à procéder à une mise en concurrence sur devis et à sélectionner l'offre mieux-disante
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces de rechange pour VL/VUL et PL
Numéro de référence: 2024PMR0006
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Acquisition de pièces détachées portant sur des véhicules VL/VUL et PL.
Lot 1 VL/VUL Marque Peugeot Origine (60 000 euro(s) HT)
Lot 2 VL/VUL Marque Renault Origine (90 000 euro(s) HT)
Lot 3 VL/VUL Adaptables toutes marques ( 142 000 euro(s) HT)
Lot 4 PL Marque Renault Truck (390 000 euro(s) HT)
Lot 5 PL Marque Mercedes ( 100 000 euro(s) HT)
Lot 6 Pl Marque MAN ( 4000 euro(s) HT)
Lot 7 PL Marque IVECO ( 14 000 euro(s) HT)
Lot 8 PL Adaptables toutes marques ( 100 000 euro(s) HT).
Les lots n°6, et 7 s'apparentent à des petit lots, et pourront être passés en procédures adaptées. Ils respectent, en effet, les deux conditions cumulatives posées par le décret : ils sont inférieurs à 80 000 euros HT et leurs montants n'excèdent pas 20% de la valeur de la totalité des lots.
Ainsi, à chaque survenance du besoin, le pouvoir adjudicateur s'engage à procéder à une mise en concurrence sur devis et à sélectionner l'offre mieux-disante
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“PIECES DETACHEES VL ET VUL - Marque PEUGEOT ORIGINE<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-25 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“PIECES DETACHEES VL ET VUL - Marque RENAULT ORIGINE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“PIECES DETACHEES VL ET VUL - TOUTES MARQUES QUALITE EQUIVALENTE AUX PIECES ORIGINES<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“PIECES DETACHEES PL - Marque RENAULT TRUCK <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“PIECES DETACHEES PL - Marque MERCEDES<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“PIECES DETACHEES PL - TOUTES MARQUES QUALITE EQUIVALENTE AUX PIECES ORIGINES<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-26 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget du département du Doubs
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
L'accord-cadre est conclu à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://www.marches-publics.info/accueil.htm. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
25044 Besancon Cedex
Tél : 03 81 82 60 00
Télécopie : 03 81 82 60 01
Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 104762D5-C23E-9799-12351233467E2E09
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 208-645095 (2024-10-22)
Avis d'attribution de marché (2025-04-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“PIECES DETACHEES VL ET VUL - Marque PEUGEOT ORIGINE” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Description
Description du marché:
“PIECES DETACHEES VL ET VUL - Marque RENAULT ORIGINE”
Description du marché:
“PIECES DETACHEES VL ET VUL - TOUTES MARQUES QUALITE EQUIVALENTE AUX PIECES ORIGINES”
Description du marché:
“PIECES DETACHEES PL - Marque RENAULT TRUCK”
Description du marché:
“PIECES DETACHEES PL - Marque MERCEDES”
Description du marché:
“PIECES DETACHEES PL - TOUTES MARQUES QUALITE EQUIVALENTE AUX PIECES ORIGINES”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025302396
Date de conclusion du contrat: 2025-04-09 📅
Titre: Pieces Detachees Vl Et Vul - Marque Peugeot Origine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Autodistribution colard
Numéro d'enregistrement national: 1548010-1-1-1
Adresse postale: 14 Bd John F Kennedy
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: r-zins@autodistribution.com📧
Téléphone: 0381474343📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourlier montbeliard
Numéro d'enregistrement national: 1548010-1-2-1
Adresse postale: Rue Des Bouquieres
Code postal: 25400
Commune postale: Exincourt
Courrier électronique: b.saulnier@groupebourlier.com📧
Téléphone: 0381312080📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 71 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1548010-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 195 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1548010-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: ETOILE 25
Numéro d'enregistrement national: 1548010-1-5-1
Adresse postale: Rue De L'If
Code postal: 25480
Commune postale: Ecole Valentin
Courrier électronique: norbert.rodrigues@groupechopard.com📧
Téléphone: 0381477070📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1548010-1-6-1