<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Acquisition de pièces détachées portant sur du matériel de fauchage, de pièces détachées tracteurs, de matériel gravillonnage compacteur plaques vibrantes pilonnage raboteuse chaussées Lot 1 : Matériel fauchage marque Kuhn ( 612 000 euro(s) HT) Lot 2 : Matériel fauchage marque Noremat (72 000 euro(s) HT) Lot 3 : Pièces de rechanges pour matériels Secmair (25 000 euro(s) HT) Lot 4 : Pièces tracteurs John Deere (192 000 euro(s) HT) Lot 5 : Pièces tracteurs Case (56 000 euro(s) HT) Les lots n°6, 7, 8, 9 et 10 s'apparentent à des petit lots, et pourront être passés en procédures adaptées. Ils respectent, en effet, les deux conditions cumulatives posées par le décret : ils sont inférieurs à 80 000 euros HT et leurs montants n'excèdent pas 20% de la valeur de la totalité des lots Ainsi, à chaque survenance du besoin, le pouvoir adjudicateur s'engage à procéder à une mise en concurrence sur devis et à sélectionner l'offre mieux-disante.<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de materiel de fauchage et de pieces detachees courantes pour tracteurs et vehicules speciaux
Numéro de référence: 2024PMR0005
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Acquisition de pièces détachées portant sur du matériel de fauchage, de pièces détachées tracteurs, de matériel gravillonnage compacteur plaques vibrantes pilonnage raboteuse chaussées
Lot 1 : Matériel fauchage marque Kuhn ( 612 000 euro(s) HT)
Lot 2 : Matériel fauchage marque Noremat (72 000 euro(s) HT)
Lot 3 : Pièces de rechanges pour matériels Secmair (25 000 euro(s) HT)
Lot 4 : Pièces tracteurs John Deere (192 000 euro(s) HT)
Lot 5 : Pièces tracteurs Case (56 000 euro(s) HT)
Les lots n°6, 7, 8, 9 et 10 s'apparentent à des petit lots, et pourront être passés en procédures adaptées. Ils respectent, en effet, les deux conditions cumulatives posées par le décret : ils sont inférieurs à 80 000 euros HT et leurs montants n'excèdent pas 20% de la valeur de la totalité des lots
Ainsi, à chaque survenance du besoin, le pouvoir adjudicateur s'engage à procéder à une mise en concurrence sur devis et à sélectionner l'offre mieux-disante.<br/>
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour machines agricoles📦
Valeur estimée hors TVA: 1 110 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“MATERIEL DE FAUCHAGE MARQUE KUHN”
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“MATERIEL DE FAUCHAGE MARQUE NOREMAT<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“PIECES RECHANGES MATERIELS SECMAIR <br/>”
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour tracteurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“PIECES TRACTEURS JOHN DEERE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“PIECES TRACTEURS MARQUE CASE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-17 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Budget du département du Doubs
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
La transmission des documents...”
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://www.marches-publics.info/accueil.htm. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
25044 Besancon Cedex
Tél : 03 81 82 60 00
Télécopie : 03 81 82 60 01
Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 601517
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-465231 (2024-07-31)
Avis d'attribution de marché (2025-01-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Acquisition de pièces détachées portant sur du matériel de fauchage, de pièces détachées tracteurs, de matériel gravillonnage compacteur plaques vibrantes pilonnage raboteuse chaussées
Lot 1 : Matériel fauchage marque Kuhn ( 612 000 euro(s) HT)
Lot 2 : Matériel fauchage marque Noremat (72 000 euro(s) HT)
Lot 3 : Pièces de rechanges pour matériels Secmair (25 000 euro(s) HT)
Lot 4 : Pièces tracteurs John Deere (192 000 euro(s) HT)
Lot 5 : Pièces tracteurs Case (56 000 euro(s) HT)
Les lots n°6, 7, 8, 9 et 10 s'apparentent à des petit lots, et pourront être passés en procédures adaptées. Ils respectent, en effet, les deux conditions cumulatives posées par le décret : ils sont inférieurs à 80 000 euros HT et leurs montants n'excèdent pas 20% de la valeur de la totalité des lots
Ainsi, à chaque survenance du besoin, le pouvoir adjudicateur s'engage à procéder à une mise en concurrence sur devis et à sélectionner l'offre mieux-disante
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 1 110 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Description
Description du marché:
“MATERIEL DE FAUCHAGE MARQUE NOREMAT”
Description du marché:
“PIECES RECHANGES MATERIELS SECMAIR”
Description du marché:
“PIECES TRACTEURS JOHN DEERE”
Description du marché:
“PIECES TRACTEURS MARQUE CASE”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025302321
Date de conclusion du contrat: 2025-01-20 📅
Titre: Materiel De Fauchage Marque Kuhn
Nom et adresse du contractant
Nom: Demeterre
Numéro d'enregistrement national: 1509177-1-1-1
Adresse postale: 2 Rue Victor Considerant
Code postal: 25770
Commune postale: Chemaudin Et Vaux
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@demeterre.com📧
Téléphone: 0381557373📞