Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, aux centres de loisirs et aux établissements de la petite enfance de la Ville de Saint-Laurent-du-Var et au CCAS de Saint-Laurent-du-Var
Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, aux centres de loisirs et aux établissements de la petite enfance de la Ville de Saint-Laurent-du-Var et au CCAS de Saint-Laurent-du-Var
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2024-08-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-08-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, aux centres de loisirs et aux établissements de la petite enfance de la Ville de Saint-Laurent-du-Var et au CCAS de Saint-Laurent-du-Var
Numéro de référence: 2024/025
Brève description:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, aux centres de loisirs et aux établissements de la petite enfance de...”
Brève description
Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, aux centres de loisirs et aux établissements de la petite enfance de la Ville de Saint-Laurent-du-Var et au CCAS de Saint-Laurent-du-Var
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Description du marché:
“Boulangerie”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum par période : 38 000 € HT
Montant maximum par période : 100 000 € HT
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Produits/services supplémentaires: Pain📦 Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Charcuterie - Traiteur”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum par période : 13 000 € HT
Montant maximum par période : 25 000 € HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Viandes fraiches boeuf, veau, agneau”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum par période : 23 000 € HT
Montant maximum par période : 46 000 € HT
4️⃣
Description du marché:
“Viandes fraiches volailles labellisées ou BBC ou équivalent”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum par période : 25 000 € HT
Montant maximum par période : 55 000 € HT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Viandes fraiches d'agneau BIO ou labellisées”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum par période : 45 000 € HT
Montant maximum par période : 100 000 € HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Viandes fraiches de porc BBC ou équivalent”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum par période : 9 000 € HT
Montant maximum par période : 18 000 € HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Crèmerie”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum par période : 60 000 € HT
Montant maximum par période : 120 000 € HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Crèmerie Bio”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum par période : 95 000 € HT
Montant maximum par période : 190 000 € HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Surgelés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Surgelés Bio”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum par période : 45 000 € HT
Montant maximum par période : 90 000 € HT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Glaces”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum par période : 1 800 € HT
Montant maximum par période : 3 600 € HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes frais conventionnels”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum par période : 45 000 € HT
Montant maximum par période : 96 000 € HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes frais Bio”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum par période : 80 000 € HT
Montant maximum par période : 160 000 € HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Epicerie - Boissons - Conserves”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum par période : 73 000 € HT
Montant maximum par période : 150 000 € HT
Pour ce lot uniquement, l'Acheteur est le Groupement de commandes établi entre la Ville de Saint-Laurent-du-Var et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Saint-Laurent-du-Var, dans lequel la Ville de Saint-Laurent-du-Var assurera les fonctions de coordonnateur.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Epicerie - Boissons - Conserves Bio”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum par période : 38 000 € HT
Montant maximum par période : 76 000 € HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Pâtes fraiches”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum par période : 15 000 € HT
Montant maximum par période : 30 000 € HT
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Viandes boeuf, veau Bio”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum par période : 25 000 € HT
Montant maximum par période : 50 000 € HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-03 22:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: Enoncé dans le règlement de consultation” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres”
“Séance d'ouverture des plis non ouverte au public” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: Préfecture de région Provence Alpes Côte d'Azur
22 bd Paul Peytral
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 20
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: +33 484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17130111200933
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 171-526772 (2024-08-30)
Avis d'attribution de marché (2025-02-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 098 400 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 63 870 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 62 723 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024/030-01
Date de conclusion du contrat: 2024-12-30 📅
Titre: Lot 01 - Boulangerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 63 870 💰
Offre la plus basse: 62 723 💰
Valeur totale du contrat/lot: 63 670 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: La creilloise de panification
Numéro d'enregistrement national: 69698036600053
Adresse postale: 2155 Chemin de Saint Claude
Code postal: 06600
Commune postale: Antibes
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial.creilloisepanification@orange.fr📧
Téléphone: +33 493748040📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 34 813 💰
Offre la plus basse: 28 341 💰
Valeur totale du contrat/lot: 28 341 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas gfd-lerda
Numéro d'enregistrement national: 69375029100017
Adresse postale: RN7
Le Rayol
Code postal: 83490
Commune postale: Le muy
Région: Var🏙️
Courrier électronique: infolerda@gmail.com📧
Téléphone: +33 494956781📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 46 103 💰
Offre la plus basse: 38 185 💰
Valeur totale du contrat/lot: 38 185 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: S.D.A. - Société de Distribution Avicole S.A.S.
Numéro d'enregistrement national: 06620009800086
Adresse postale: La Noëlle
Code postal: 44154
Commune postale: Ancenis saint gereon
Région: Loire-Atlantique🏙️
Courrier électronique: marches@sda-volailles.fr📧
Téléphone: +33 251142638📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 14 579 💰
Offre la plus basse: 12 813 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 813 EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Offre la plus élevée: 71 596 💰
Offre la plus basse: 69 529 💰
Valeur totale du contrat/lot: 69 529 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Felix potin cote d'azur
Numéro d'enregistrement national: 4343370300026
Adresse postale: 31 avenue Sainte Marguerite
ZAC Sainte Marguerite
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
Courrier électronique: grasse@felixpotin.com📧
Téléphone: +33 497052130📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 110 792 💰
Offre la plus basse: 110 792 💰
Valeur totale du contrat/lot: 110 792 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas naturdis
Numéro d'enregistrement national: 32954199900010
Adresse postale: 57 bd Marcel Pagnol
Code postal: 06131
Courrier électronique: marchepublic@naturdis.com📧
Téléphone: +33 492424848📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 117 885 💰
Offre la plus basse: 117 885 💰
Valeur totale du contrat/lot: 117 885 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SYSCO France SAS
Numéro d'enregistrement national: 31680701500151
Adresse postale: Route de Martel
Code postal: 46200
Commune postale: Souillac
Région: Lot🏙️
Courrier électronique: fr0060-sm-adv-cellule.mp@sysco.com📧
Téléphone: +33 565276033📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 41 803 💰
Offre la plus basse: 35 468 💰
Valeur totale du contrat/lot: 305 467 EUR 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Offre la plus élevée: 2 838 💰
Offre la plus basse: 2 838 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 838 EUR 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Offre la plus élevée: 139 203 💰
Offre la plus basse: 93 520 💰
Valeur totale du contrat/lot: 93 519 EUR 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Offre la plus élevée: 46 067 💰
Offre la plus basse: 46 067 💰
Valeur totale du contrat/lot: 46 067 EUR 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Offre la plus élevée: 21 893 💰
Offre la plus basse: 21 893 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21 892 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pates fraiches provence cote d'azur
Numéro d'enregistrement national: 81380500900012
Adresse postale: 89 Font de Cine
Code postal: 06220
Commune postale: Vallauris
Courrier électronique: mruger@pfpca.fr📧
Téléphone: +33 492912478📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 48 931 💰
Offre la plus basse: 37 780 💰
Valeur totale du contrat/lot: 37 780 EUR 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Offre la plus élevée: 104 491 💰
Offre la plus basse: 63 806 💰
Valeur totale du contrat/lot: 63 806 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dorina sud
Numéro d'enregistrement national: 37806090900017
Adresse postale: 408 avenue Lépine
ZI du Capitou
Code postal: 83600
Commune postale: Frejus
Courrier électronique: aomp@dorinasud.fr📧
Téléphone: +33 494519999📞
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 97 103 💰
Offre la plus basse: 93 263 💰
Valeur totale du contrat/lot: 97 103 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Episaveurs groupe pomona
Numéro d'enregistrement national: 47698032100303
Adresse postale: 2700 route de Sirgues
CS90036 LE PONTET
Code postal: 84276
Commune postale: Vedene cedex
Région: Vaucluse🏙️
Courrier électronique: pes-lepontent-adv@episaveurs.fr📧
Téléphone: +33 432404400📞
1️⃣6️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
“Les lots 2 et 5 ont été déclarés sans suite et seront relancés ultérieurement” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
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Source: OJS 2025/S 025-077802 (2025-02-04)
Avis de marché (2025-05-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de végétaux, fleurissement hors sol et tapis de fleurs sur la commune de Saint-Laurent-du-Var
Numéro de référence: 2025/013
Brève description:
“Fourniture et livraison de végétaux, fleurissement hors sol et tapis de fleurs sur la commune de Saint-Laurent-du-Var”
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦 Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture (acquisition et location) et livraison de végétaux”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum en application de l'article R2162-4-2° du...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique et dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant maximum par période : 100 000 € HT
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible par décision tacite 3 fois, par période de 12 mois, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 mois.
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de fleurissement hors sol”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum en application de l'article R2162-4-2° du...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique et dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant maximum par période : 40 000 € HT
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible par décision tacite 3 fois, par période de 12 mois, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 mois
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Description du marché:
“Fourniture et livraison de tapis de fleurs”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum en application de l'article R2162-4-2° du...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique et dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant maximum par période : 20 000 € HT
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible par décision tacite 3 fois, par période de 12 mois, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 mois.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-25 22:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-26 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Saint-Laurent-du-Var
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance d'ouverture des plis non ouverte au public.”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 222 esplanade Levant
Code postal: 06700
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice + Greffe
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice + Greffe
Numéro d'enregistrement national: 17130111200933
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative :
Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché
Référé suspension : à introduire avant la signature du marché
Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution
Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché)
Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué.
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Source: OJS 2025/S 099-333620 (2025-05-21)
Avis de marché (2025-06-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, crédit et gestion des titres-restaurant dématérialisés (cartes à puce) pour le personnel de la ville et du CCAS de Saint-Laurent-du-Var
Numéro de référence: 2025/017
Brève description:
“Fourniture, livraison, crédit et gestion des titres-restaurant dématérialisés (cartes à puce) pour le personnel de la ville et du CCAS de Saint-Laurent-du-Var”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en gestion financière📦
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture, livraison, crédit et gestion des titres-restaurant dématérialisés (cartes à puce) pour le personnel de la ville et du CCAS de Saint-Laurent-du-Var”
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-25 22:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
“Groupement de commandes établi entre la Ville de Saint-Laurent-du-Var et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Saint-Laurent-du-Var
Dans le...”
Groupement de commandes établi entre la Ville de Saint-Laurent-du-Var et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Saint-Laurent-du-Var
Dans le cadre de ce groupement, la Ville de Saint-Laurent-du-Var assurera les fonctions de coordonnateur. Le Centre communal d’action sociale de Saint-Laurent-du-Var (CCAS) donne ainsi mandat au coordonnateur pour organiser la procédure de passation du marché public.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application de l’article R.2162-2 alinéa 2, 2162-13 et 2162-14, sans minimum et avec un maximum en application de l'article R2162-4- 2° du Code de la Commande Publique et dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
- 450 000 € HT maximum par année pour la ville de Saint-Laurent-du-Var
- 40 000 € HT maximum par année pour le Centre Communal d’Action Sociale
A titre indicatif sur l’année 2024 :
Commandes ville de Saint-Laurent-du-Var : environ 260.000 € TTC
Commandes CCAS : environ 32 000 € TTC
A titre indicatif sur l’année 2023 :
Commandes ville de Saint-Laurent-du-Var : environ 260.000 € TTC
Commandes CCAS : environ 32 000 € TTC
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Source: OJS 2025/S 115-395430 (2025-06-16)
Avis de marché (2025-06-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, location, transport, pose, dépose et maintenance des illuminations de fin d'année, ainsi que la mise en place de motifs fournis par la ville de Saint-Laurent-du-Var
Numéro de référence: 2025/016
Brève description:
“Fourniture, location, transport, pose, dépose et maintenance des illuminations de fin d'année, ainsi que la mise en place de motifs fournis par la ville de...”
Brève description
Fourniture, location, transport, pose, dépose et maintenance des illuminations de fin d'année, ainsi que la mise en place de motifs fournis par la ville de Saint-Laurent-du-Var
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Produits/services: Lampes décoratives pour arbres de Noël📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture, location, transport, pose, dépose et maintenance des illuminations de fin d'année, ainsi que la mise en place de motifs fournis par la ville de...”
Description du marché
Fourniture, location, transport, pose, dépose et maintenance des illuminations de fin d'année, ainsi que la mise en place de motifs fournis par la ville de Saint-Laurent-du-Var
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique et dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
- Montant maximum annuel de la 1ère période : 150 000 € HT
- Montant maximum annuel des périodes suivantes : 200 000 € HT
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour la première période de la date de notification du marché jusqu’au 28 février 2026.
La seconde période débutera donc à compter du 01 mars 2026 pour une période de 12 mois, le marché est ensuite reconductible par décision tacite 2 fois, par période de 12 mois, pour les mêmes montants et la même durée, sauf dénonciation par la collectivité trois mois avant la date anniversaire.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-23 22:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-24 10:00:00 📅
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la...”
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique et dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
- Montant maximum annuel de la 1ère période : 150 000 € HT
- Montant maximum annuel des périodes suivantes : 200 000 € HT
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour la première période de la date de notification du marché jusqu’au 28 février 2026.
La seconde période débutera donc à compter du 01 mars 2026 pour une période de 12 mois, le marché est ensuite reconductible par décision tacite 2 fois, par période de 12 mois, pour les mêmes montants et la même durée, sauf dénonciation par la collectivité trois mois avant la date anniversaire.
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Source: OJS 2025/S 117-399802 (2025-06-19)
Avis d'attribution de marché (2025-08-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 67 985 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: Fourniture (acquisition), livraison et installation d'équipements professionnels de restauration collective et de buanderie pour les cantines scolaires, les crèches, les établissements sportifs et administratifs
Date de conclusion du contrat: 2025-08-20 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 67 985 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Leblanc illuminations sas
Numéro d'enregistrement national: 48232364900020
Code postal: 72027
Commune postale: Le mans
Courrier électronique: leblanc.appelsdoffres@leblanc-illuminations.com📧
Téléphone: +33 243614370📞
Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Source: OJS 2025/S 163-560352 (2025-08-26)