Fourniture et approvisionnement en granulés bois
Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de fourniture et approvisionnement en granulés bois dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont situés dans les département du Doubs (25) et de la Haute-Saône (70)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et approvisionnement en granulés bois
Brève description:
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché: 45 sites secteur sud du département du Doubs (voir détail en annexe 1 du CCTP)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Date de fin: 2025-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère: Voir le dossier de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2
Description du marché:
Critère: voir le dossier de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché: 42 sites dans le département de la Haute-Saône (voir détail en annexe 3 du CCTP)
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 33 rue Clément Marot
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: energie@syded.fr 📧
Téléphone: +33 381817303 📞
Fax: +33 381817307 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besancon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 078-233949 (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et approvisionnement en granulés bois
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de fourniture et approvisionnement en granulés bois dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont situés dans les département du Doubs (25) et de la Haute-Saône (70)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: LOT 1
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché: 45 sites secteur sud du département du Doubs (voir détail en annexe 1 du CCTP)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Date de fin: 2025-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère: Voir le dossier de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: LOT 2
Description du marché:
46 sites en secteur nord du département du Doubs (voir détail en annexe 2 du CCTP)
Critères d'attribution
Critère: voir le dossier de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: LOT 3
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché: 42 sites dans le département de la Haute-Saône (voir détail en annexe 3 du CCTP)
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
Numéro d'enregistrement national:
25250828800047
Adresse postale: 33 rue Clément Marot
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: energie@syded.fr 📧
Téléphone: +33 381817303 📞
Fax: +33 381817307 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besancon
Numéro d'enregistrement national:
172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 078-233949 (2024-04-18)
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