Fourniture de vêtements de travail, d'articles chaussants et d'équipements de protection individuelle

Mairie d'Aubenas

Accord cadre pour la fourniture de vêtements de travail, d'articles chaussants, et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la Ville d'Aubenas, 2024-2028.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-05 Avis de marché
2025-03-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements de travail, d'articles chaussants et d'équipements de protection individuelle
Numéro de référence: M2024 009
Brève description:
Accord cadre pour la fourniture de vêtements de travail, d'articles chaussants, et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la Ville d'Aubenas, 2024-2028.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: M2024 009_1
Titre: Lot 1 - Vêtements de travail techniques et vêtements de haute visibilité
Description du marché:
Ce lot concerne la fourniture de vêtements et vêtements haute visibilité à destination des agents techniques (Centre technique Municipal, Espaces Verts, Propreté Urbaine, Cimetières, Parking, Culture, Eau et Assainissement). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 30.000,00 € HT.
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Informations complémentaires:
Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois Le présent marché comprend trois reconductions tacites de 12 mois. Le montant maximal de l'accord cadre sur 12 mois est de 30000 euros HT.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: M2024 009_2
Titre: Lot 2 - Chaussures de sécurité à destination des agents techniques
Description du marché:
Ce lot concerne la fourniture de chaussures de sécurité à destination des agents techniques (Centre technique Municipal, Espaces Verts, Propreté Urbaine, Cimetières, Parking, Culture, Eau et Assainissement). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 15.000,00 € HT.
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Informations complémentaires:
Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois Le présent marché comprend trois reconductions tacites de 12 mois. Le montant maximal de l'accord cadre sur 12 mois est de 15 000 euros HT.
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: M2024 009_3
Titre: Lot 3 - Vêtements de travail et articles chaussants métiers de services
Description du marché:
Ce lot concerne la fourniture de vêtements de travail et chaussants à destination des métiers de service des agents de la Ville d'Aubenas. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 12.000,00 € HT.
Informations complémentaires:
Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois Le présent marché comprend trois reconductions tacites de 12 mois. Le montant maximal de l'accord cadre sur 12 mois est de 12 000 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: M2024 009_4
Titre: Lot 4 - Equipements de protection individuelle à destination des agents techniques
Description du marché:
Ce lot concerne la fourniture d'équipements de protection individuelle à destination des agents techniques de la Ville d'Aubenas, (Centre technique Municipal, Espaces Verts, Propreté Urbaine, Cimetières, Parking, Culture, Eau et Assainissement). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 12.000,00 € HT.
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Informations complémentaires:
Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois Le présent marché comprend trois reconductions tacites de 12 mois. Le montant maximal de l'accord cadre sur 12 mois est de 12 000 euros HT.
Produits/services: Équipements de protection 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: M2024 009_5
Titre: Lot 5 - Uniformes et chaussures Police Municipale et ASVP
Description du marché:
Ce lot concerne la fourniture d'uniformes et d'articles chaussants pour les Agents de Police Municipale et les Agents de Surveillance de la voie publique (ASVP) de la Ville d'Aubenas. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 4.500,00 € HT.
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Informations complémentaires:
Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois Le présent marché comprend trois reconductions tacites de 12 mois. Le montant maximal de l'accord cadre sur 12 mois est de 5 500 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: M2024 009_6
Titre: Lot 6 - Protections auditives moulées
Description du marché:
Ce lot concerne la fourniture de protections auditives moulées pour les agents de la Ville d'Aubenas. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 3.500,00 € HT.
Informations complémentaires:
Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois Le présent marché comprend trois reconductions tacites de 12 mois. Le montant annuel maximum du marché est de 3 500 euros Hors taxes.
Produits/services: Prothèses auditives 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion sont ceux des articles L2141 à L2141-6-1 du Code de la Commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Aubenas
Numéro d'enregistrement national: 21070019100013
Adresse postale: Hotel de Ville
Code postal: 07200
Commune postale: Aubenas
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp.achats@mairie-aubenas.fr 📧
Téléphone: 0475878435 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2oBOc1rFKO 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 153-475128 (2024-08-05)
Avis d'attribution de marché (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 63 050 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): 55
Critère de coût (pondération): 55
Description
Description du marché:
Ce lot concerne la fourniture de chaussures de sécurité à destination des agents techniques (Centre technique Municipal, Espaces Verts, Propreté Urbaine, Cimetières, Parking, Culture, Eau et Assainissement). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 15.000,00 Euros HT.
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Informations complémentaires:
Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois Le présent marché comprend trois reconductions tacites de 12 mois. Le montant maximal de l'accord cadre sur 12 mois est de 15000 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-01-29 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE TRENOIS DECAMPS - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas trenois decamps
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas trenois decamps
Numéro d'enregistrement national: 34293810700030
Code postal: 59290
Commune postale: Wasqehal
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: epimarche@trenois.com 📧
Téléphone: 0320456082 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE KOROL EQUIPEMENT SARL - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Korol equipement
Nom et adresse du contractant
Nom: Korol equipement sarl
Numéro d'enregistrement national: 43489996900019
Code postal: 07200
Commune postale: Aubenas
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: korolequipement@cegetel.net 📧
Téléphone: 0475354044 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: OFFRE WURTH France SAS - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom de la partie soumissionnaire: Wurth france sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Wurth france sas
Numéro d'enregistrement national: 66850296600041
Code postal: 67158
Commune postale: Erstein
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: marches.publics@wurth.fr 📧
Téléphone: 0368718646 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 550 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE RIVOLIER SAS - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rivolier
Nom et adresse du contractant
Nom: Rivolier
Numéro d'enregistrement national: 54450081200026
Code postal: 42170
Commune postale: St just st rambert
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@rivolier.fr 📧
Téléphone: 0477360340 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE COTRAL LAB - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cotra lab
Nom et adresse du contractant
Nom: Cotral lab
Numéro d'enregistrement national: 40296063700039
Code postal: 14110
Commune postale: Conde sur noireau
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: grandscomptes@cotral.com 📧
Téléphone: 0231693636 📞

6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Le(s) soumissionnaire(s) le(s) mieux classé(s) a (ont) refusé de signer le marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Source: OJS 2025/S 063-204842 (2025-03-27)