<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d'entretien, d'équipements de nettoyage ainsi que de produits d'hygiène des mains et d'essuyage et leurs distributeurs associés
Numéro de référence: 24V039
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Produits d'hygiène et d'entretien”
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Matériels, équipements de nettoyage et accessoires”
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Savons et distributeurs associés”
Produits/services supplémentaires: Savon📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Belfort
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire.
L'exécution des prestations pourra démarrer après le terme des...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire.
L'exécution des prestations pourra démarrer après le terme des accords-cadres du même objet actuellement en cours, à savoir :
- Le 01/03/2025 pour les lots 1 et 2 ou avant si le montant maximum de l'accord-cadre est atteint ;
- Le 01/01/2025 pour les lots 3 et 4 ou avant si le montant maximum des accords-cadres est atteint.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Budget de la Ville de Belfort
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 1384912
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1154175
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1386175
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-538189 (2024-09-05)
Avis de marché (2024-10-03) Objet Description
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-16 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 65360
Région: Territoire de Belfort🏙️
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 3B9ED467-AFB6-D58E-A977F8893BC233C3
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3B9ED459-C760-82AD-CF96907EA7E96B8F
Région: Doubs🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3B9ED474-D332-3D29-7B44B512AAC760B8
Région: Doubs🏙️
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 10/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 16/10/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/10/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 16/10/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 195-601628 (2024-10-03)
Avis d'attribution de marché (2024-12-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24v03901
Date de conclusion du contrat: 2024-11-19 📅
Titre: Produits d'hygiène et d'entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe plg
Numéro d'enregistrement national: 1521006-1-1-1
Adresse postale: 22, rue Charles André Rémi Arnoult
Code postal: 21700
Commune postale: Nuits Saint Georges
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao.nordest@groupeplg.com📧
Téléphone: 0682355248📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1521006-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1521006-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1521006-1-4-1
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 1A4B770B-FFC5-8A4F-D1FCFCB56AB88EBC
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1A4B76DF-06AC-F866-8B4DCAE9F7C99FEC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 1A4B7754-0D05-0B38-EF08EA0FC74545D5
Source: OJS 2024/S 239-748879 (2024-12-06)