Fourniture de gaz techniques ou à usage médical et prestations associées pour les besoins des établissements du GHT Normandie Centre
Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Fourniture de gaz techniques ou à usage médical et prestations associées pour les besoins des établissements du GHT Normandie Centre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz médicaux
- • Services publics › Distribution de gaz et services connexes
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gaz techniques ou à usage médical et prestations associées pour les besoins des établissements du GHT Normandie Centre
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Gaz médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 256 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaz médicaux conditionnés généraux, techniques et spécifiques et fourniture des bouteilles pour les 3 établissements du GHT
Description du marché:
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): évaluée au vu de la note méthodologique et des fiches techniques remises à l'appui de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaz médicaux conditionnés généraux, techniques et spécifiques et fourniture des bouteilles et prestations d'information des personnels à l'utilisation des fournitures pour 4 établissements du GHT Normandie Centre
Description du marché:
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaz médicaux conditionnés généraux, techniques et spécifiques et fourniture des bouteilles et prestations d'information des personnels à l'utilisation des fournitures pour 2 établissements du GHT Normandie Centre
Description du marché:
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaz médicaux conditionnés et matériel d'administration pour le CHU (NO)
Description du marché: Gaz médicaux conditionnés et matériel d'administration pour le CHU (NO)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaz médicaux conditionnés et matériel d'administration pour 2 établissements parties du GHT Normandie Centre (NO)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de gestion de l'ensemble des bouteilles utilisées par le CHU de Caen
Description du marché:
Produits/services: Distribution de gaz et services connexes 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): évaluée au vu de la note méthodologique remise à l'appui de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Adresse postale: Adresse des différents établissements du GHT bénéficiaires des prestations stipulés dans l'annexe 1 du CCAP
Code postal: 14000
Ville: Caen
Adresse postale: Centre Hospitalier Aunay-Bayeux, adresse stipulée dans l'annexe 1 du CCAP
Code postal: 14440
Ville: Bayeux
Adresse postale: Etablissement public de santé mentale de Caen, adresse stipulée dans l'annexe 1 du CCAP
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-02 12:00:00 📅
Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue de la Côte de Nacre
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laëtitia Rizzotto, juriste marchés
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064885 📞
URL: https://www.chu-caen.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2575706&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2575706&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Dreets des pays de la loire
Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso
BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Région: Calvados 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-422585 (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gaz techniques ou à usage médical et prestations associées pour les besoins des établissements du GHT Normandie Centre
Numéro de référence:
PHARMA2024031
Brève description:
Fourniture de gaz techniques ou à usage médical et prestations associées pour les besoins des établissements du GHT Normandie Centre
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 256 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Gaz médicaux conditionnés généraux, techniques et spécifiques et fourniture des bouteilles pour les 3 établissements du GHT
Description du marché:
Gaz médicaux conditionnés généraux (O2, N2O pur, MEOPA, CO2 cœlioscopie, N2 médical sauf le NO), techniques et spécifiques et fourniture des bouteilles pour les besoins du CHU de Caen, de l'EPSM et du CHAB
Informations complémentaires:
La durée d'exécution est de 24 mois à compter du 01/09/2025, tacitement reconductible une fois 24 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): évaluée au vu de la note méthodologique et des fiches techniques remises à l'appui de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Gaz médicaux conditionnés généraux, techniques et spécifiques et fourniture des bouteilles et prestations d'information des personnels à l'utilisation des fournitures pour 4 établissements du GHT Normandie Centre
Description du marché:
Gaz médicaux conditionnés généraux (O2, N2O pur, MEOPA, CO2 cœlioscopie, N2 médical sauf le NO), techniques et spécifiques et et fourniture des bouteilles et prestations d'information des personnels à l'utilisation des fournitures pour les besoins du CH de Lisieux, de Pont l'Evpêque de Vimoutiers et de la Côte Fleurie
Afficher plus
La durée d'exécution est de 24 mois à compter du 01/02/2025, tacitement reconductible une fois 24 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Gaz médicaux conditionnés généraux, techniques et spécifiques et fourniture des bouteilles et prestations d'information des personnels à l'utilisation des fournitures pour 2 établissements du GHT Normandie Centre
Description du marché:
Gaz médicaux conditionnés généraux (O2, N2O pur, MEOPA, CO2 cœlioscopie, N2 médical sauf le NO), techniques et spécifiques et et fourniture des bouteilles et prestations d'information des personnels à l'utilisation des fournitures pour les besoins du CH de Falaise et d'Argentan
Afficher plus
La durée d'exécution est de 24 mois à compter du 01/04/2025, tacitement reconductible une fois 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Gaz médicaux conditionnés et matériel d'administration pour le CHU (NO)
Description du marché: Gaz médicaux conditionnés et matériel d'administration pour le CHU (NO)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Gaz médicaux conditionnés et matériel d'administration pour 2 établissements parties du GHT Normandie Centre (NO)
Description du marché:
Gaz médicaux conditionnés et matériel d'administration pour le CHAB et le CH de Lisieux (NO)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Prestations de gestion de l'ensemble des bouteilles utilisées par le CHU de Caen
Description du marché:
Prestation de service au profit du CHU Caen Normandie relative à la gestion et la distribution des gaz ainsi que de l'ensemble des bouteilles utilisées par l'établissement.
Type de contrat: Services
Produits/services: Distribution de gaz et services connexes 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): évaluée au vu de la note méthodologique remise à l'appui de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Adresse postale: Adresse des différents établissements du GHT bénéficiaires des prestations stipulés dans l'annexe 1 du CCAP
Code postal: 14000
Ville: Caen
Adresse postale: Centre Hospitalier Aunay-Bayeux, adresse stipulée dans l'annexe 1 du CCAP
Code postal: 14440
Ville: Bayeux
Adresse postale: Etablissement public de santé mentale de Caen, adresse stipulée dans l'annexe 1 du CCAP
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-02 12:00:00 📅
Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
26140093100018
Adresse postale: Avenue de la Côte de Nacre
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laëtitia Rizzotto, juriste marchés
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064885 📞
URL: https://www.chu-caen.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2575706&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2575706&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: Dreets des pays de la loire
Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso
BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Région: Calvados 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-422585 (2024-07-12)
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